Barri étaient une seule et même personne, sur le fait que cette dernière avait déposé, sous l'identité de M.

Sur le moyen unique : Vu la loi des 16-24 août 1790 et l'article 35 du décret du 26 octobre 1949, modifié par le décret n. 60-728 du 25 juillet 1960, Attendu que Bahier, engagé par contrat à durée

Le requérant est un ressortissant italien né en 1951 et réside à Bari. Il est représenté devant la Commission par Maître Domenico Romito, avocat à Bari.

Si les requérants allèguent que la vitesse est limitée à 20 kilomètres heure rue de Barri, cette circonstance n'exclut pas tout risque de collision au regard de la configuration particulière des lieux,

Orlando Mario Bari 10/02/2021 11/03/2021 200 30     38248/17 19/05/2017 Antonio ARACE 1954 Candiano Orlando Mario Bari 10/02/2021 11/03/2021 200 30     43531/17 05/06/2017 Saverio

; display:inline-block } SECOND SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Applications nos. 30720-30729/96 by Mehmet URUÇ, Osman CANTÜRK, Abdullah, Hüseyin, Sabri and Mehmet MENTEŞE, Ahmet KALKAN, Bahri

SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Applications nos. 30785-30794/96 by Emine LAÇİN, Latif and Salih GÖZEN, Feyzi AKKAN, Sait   YILDIRIM, Ali   KASAP, Abdülbaki BAYHAN, Muhittin SEVER, Bahri

Le requérant est un ressortissant italienne né en 1929 et réside à Bari.         Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

Once they had crossed the barriers, they were arrested by members of the Guardia Civil , who handcuffed them and returned them to the other side of the border, without an identification procedure or the

L'expert note que la pose de compresses spéciales avec un ballonnet de Bakri est une procédure courante et connue.

Bahari-Soifa est domicilié ...-...-97440 SAINT ANDRE ; et dont la mère est décédée le 4 août 2014, peu après la naissance de l'enfant Samirou, reconnu également par Monsieur X....

Bari X..., ; M.

Elle est représentée devant la Cour par M e   Gabriella Sanvito, avocate à Bari.

   Le 15 décembre 1993, la société P. interjeta appel de ce jugement devant le tribunal de Bari.   11.

), Bari et Abbiategrasso (Milan).

  Le jugement du tribunal de Bari fut déposé au greffe le 11 juillet 1981 et devint définitif.

de VAL-DE-MARNE, toque : PC 312 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 052827 du 10/ 12/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMÉS Monsieur El Bahi

BARIS [Adresse 2] [Localité 3] n'a pas constitué avocat COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue sans audience, devant la cour composée de : Madame Bénédicte PRUVOST, président

ORDONNANCE DU 16 Janvier 2026 APPELANT : [J] [E] né le 22 Avril 1986 à [Localité 7] (ALGÉRIE) [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Stéphane TEYSSIER de la SELARL TEYSSIER BARRIER

Bari X..., ; M.