société Etablissement Bancillon et la condamne à payer à Mmes C...

Constantinos appartenait à une section d’un bataillon stationné à Lapithos et dont les membres furent dispersés par une attaque massive menée par les forces turques le 6 août 1974.

Représentant : Me Florian DESBOS de la SCP DESBOS BAROU & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON - Représentant : Me Anthony BABILLON de la SELARL ANTHONY BABILLON AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 janvier 1992), que la société Le Bataclan a relevé appel, le 14 mars 1990, d'un jugement rendu dans un litige l'opposant à ses bailleurs

Orhan X..., chef de bataillon des sapeurs-pompiers, l'arrêté du Préfet, Commissaire de la République du département du Morbihan en date du 7 juin 1982 admettant l'intéressé à faire valoir ses droits à

titre de perception litigieux ne précise nullement au titre de quelle mutation il est émis et la décision du 14 février 2022 vise un autre titre de perception ; la mutation concernée était celle du bataillon

.) ; (8') « Parce que c'est une bataille qu'ils mènent depuis des années, donc ils sont cohérents avec eux-mêmes, simplement là, ils ont trouvé face à eux un certain nombre de personnes qui ont décidé

Il y a lieu de prononcer la désignation de Mme I en tant que déléguée titulaire pour la liste " Bâtissons ensemble Koumac ".

Au total, quelques 219.873 bouteilles de Château Batailley 2012 ont été ainsi embouteillées, dont 110 000 avec des bouchons provenant de la société Aci France Bouchons.

Par une décision en date du 13 septembre 2022, postérieure à l'introduction du recours, le maire de la commune de Ballaison a abrogé la décision attaquée.

Saint-Sébastien-sur-Loire a ordonné l'euthanasie de sa chienne dénommée " Fanta ", identifiée par la puce électronique n°250 268 732 522 167, à titre subsidiaire, de lui accorder un délai pour placer sa chienne au 138ème bataillon

B... était affectée au 7e bataillon de chasseurs alpins à Varces-Allières-et-Risset, dans le département de l’Isère.

Monsieur [C] [E] produit une attestation d’intervention du bataillon de marins pompiers de [Localité 10] en date du 20 mai 2021 laquelle précise : « (…) Je vous confirme que le bataillon de marins pompiers

Le commandant du bataillon l’aurait même injurié en kurde. C’est peut-être pour cela que mon fils s’est donné la mort.   » 25.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 octobre 2025, l’association pour la pêche et la protection du milieu aquatique (AAPPMA) « Le Barbillon » interroge le tribunal sur la possibilité

    Le commandant du bataillon N.B. fut également entendu   : «   (...)

Mohamed X... a fait valoir à l'appui de sa demande d'attribution de la carte du combattant qu'il avait servi, après sa mobilisation en septembre 1939, au 3ème bataillon du 19ème Régiment de tirailleurs

du palais omnisport de Paris-Bercy et du bâtiment du ministère de l'économie et des finances, affecterait la qualité de l'environnement urbain du nouveau quartier de Bercy, notamment de la place du Bataillon

Il soutient que : - il a été confronté lors d’une mission au Kosovo à la présence de charniers et d’émeutes, à des tirs à l’arme lourde sur le quartier de Mitrovica où se trouvait son bataillon, circonstances

  Loizides In July 1974 Andreas Loizides was serving in a battalion which was moved to the Lapithos area to support Greek Cypriot forces there.