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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 ème Chambre
DTA_2201433_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
D B, ressortissant guinéen né le 10 octobre 1992 à Conakry, serait entré sur le territoire français le 20 mai 2017 selon ses déclarations.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210369
24 mai 2017
24 mai 2017
siège est [...], contre l'arrêt RG n° : 14/08558 et 14/08773 rendu le 2 mars 2016 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre, sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Groupe Bigard
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210370
24 mai 2017
24 mai 2017
siège est [...], contre l'arrêt n° RG : 14/08556 et 14/08771 rendu le 2 mars 2016 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre, sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Groupe Bigard
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210371
24 mai 2017
24 mai 2017
siège est [...], contre l'arrêt n° RG : 14/08551 et 14/08777 rendu le 2 mars 2016 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre, sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Groupe Bigard
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210372
24 mai 2017
24 mai 2017
siège est [...], contre l'arrêt rendu n° RG : 14/08554 et 14/08769 le 2 mars 2016 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre, sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Groupe Bigard
Source officielle2ème CH - Section 1
6614da5028647600086a9175
8 avril 2024
8 avril 2024
de la SELARL SANDRINE BIDART, avocat au barreau de Bayonne sur appel de la décision en date du 06 JUILLET 2023 rendue par le JUGE DE L'EXECUTION DE [Localité 3] RG :
Source officielle1re chambre civile
66b30dfc2f025c562a9888cb
6 août 2024
6 août 2024
[E] né le 20 Juin 1988 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [I] [Y] épouse [E] née le 01 Juillet 1986 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Sophie LITTNER-BIBARD
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1112JUD005236311
12 novembre 2015
12 novembre 2015
En l’affaire Bidart c.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd86129
7 mars 2002
7 mars 2002
Suivant acte sous seing privé en date du 1er juillet 1989, Monsieur Bernard X... a consenti à la SA CHARLES BIGANT un bail sur des locaux à usage commercial situés nä 11 bis rue du Commandant Pilot à NEUILLY
Source officielle1ère Chambre
62c52992a2c4236379079ada
5 juillet 2022
5 juillet 2022
le 19 mars 1988 à Dax de nationalité Française 308 route de Bidaou 40380 GAMARDE LES BAINS Représentés et assistés de Maître GOTTE de la SELARL MAGELLAN AVOCATS, avocat au barreau de DAX
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63943178dbd75c05d41ff2c2
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Ordonnance N° [V] C/ [T] copie exécutoire le 26 octobre 2022 à Me Bibard, Me Van der Beken CB/MR COUR D'APPEL D'AMIENS
Source officielleChambre 1-6
67908ed89b4b0b8d25008d08
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Vu le défaut de signification de la déclaration d'appel dans le délai imparti par l'article 902 du code de procédure civile.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210294
4 avril 2019
4 avril 2019
d'accident du travail est erroné ; qu'en effet, si le compte rendu du CHSCT Bigard - Euroviande mentionne au titre de la relation des faits "le lundi 8 décembre 2008, vers 22h00, M.
Source officiellecr
61372580cd5801467741e4b1
28 novembre 1994
28 novembre 1994
"aux motifs que la qualification de boissons à consommer sur place devait être donnée à cet établissement quelle que soit l'importance de son activité par rapport à l'activité principale du club de billard
Source officielle10ème chambre
DTA_2302440_20231226
26 décembre 2023
26 décembre 2023
C A, ce dernier agissant en son nom et en qualité de représentant légal de l'enfant mineur B A, représentés par Me Bidault, demandent au tribunal : 1°) de prononcer leur admission provisoire au bénéfice
Source officielle1re chambre civile
6348ff6e63d497adffda3fa7
13 octobre 2022
13 octobre 2022
D'HEILLY - HUBERDEAU représentée par ses mandataires légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sophie LITTNER-BIBARD, membre de la SCP
Source officielle2 e chambre civile
679482f7c6ca88188aff69ea
23 janvier 2025
23 janvier 2025
de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE G.A.E.C.
Source officielle1ère Chambre
627b55ed76c5d9057df8022c
10 mai 2022
10 mai 2022
SARL CABINET [Y] 9 chemin de Moulios 64210 BIDART SA GENERALI IARD ayant son siège social 2, rue Pillet Will 75009 PARIS Représentés par Maître PAULIAN, avocat au barreau de PAU Assisté
Source officielleCour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd88578
9 mai 2006
9 mai 2006
MAISON DOLAMATCHERIA Rue C... 64310 BIDART représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE, avoués à la Cour assisté de Me Philippe MONROZIES, avocat au barreau de TOULOUSE Madame Christiane A... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b36
14 octobre 2014
14 octobre 2014
Patrick X...a été affecté en qualité de responsable de chantier sur le site du client Bigard à Feignies (41).
Source officiellePage 8 sur 37