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3 534 résultats pour « Borrel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

68ef2dbd8a85971c3ac20060

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Architectes pour la maîtrise d''uvre, assurée par la société Mutuelle des Architectes Français, - la société Piantoni en charge du lot gros-'uvre assurée par la société Axa France Iard, - la société Borel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2502333_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Le désistement de la SAS Boralex Montilly est pur et simple. Rien ne s’oppose à ce qu’il en soit donné acte.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466545.20230811

Admin. suprême

11 août 2023

11 août 2023

Vu la procédure suivante : La société Boralex Mercœur II a demandé à la cour administrative d'appel de Lyon, d'une part, d'annuler l'arrêté du 18 mars 2020 par lequel le préfet de la Haute-Loire a refusé

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007773390

Admin. suprême

25 septembre 1991

25 septembre 1991

André DURAND, demeurant à l'Ecole de Lancelot à Privas (07000) ; - n° 116 833, présentée par Mme Françoise BOREL, demeurant Le Provence A à Aubenas (07200) ; - n° 116 834, présentée par M.

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

650d316371dfcd83182014e8

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

07 Avril 2022 par le Tribunal de proximité d'ASNIERES SUR SEINE N° RG : 1121000972 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05/09/23 à : Me Ondine CARRO Me Céline BORREL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2304717_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

La requête a été communiquée à la société Boreal, qui n'a pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TJ

Référés

MEDERICc/Association FONCIÈRE URBAINELIBRE BORÉALES

697f8406cdc6046d47899fb6

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[Localité 7] 33 MEDERIC c/ Association FONCIÈRE URBAINELIBRE BORÉALES, représentée par la société MY SYNDIC DEMANDERESSE S.A.S.

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:488035.20250418

Admin. suprême

18 avril 2025

18 avril 2025

voie de la tierce-opposition, de déclarer non avenu son arrêt n° 20LY01468 du 14 avril 2022, annulant l'arrêté du 16 mars 2020 par lequel le préfet de la Haute-Loire a refusé de délivrer à la société Boralex

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63465902c024d1adffef7447

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

07814 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGFM6 Association [3] C/ [9] Copie exécutoire délivrée le : 11/10/2022 à : - Me Xavier DULIN, avocat au barreau de Paris - Me Jean Victor BOREL

Source officielle
CA

Chambre 1-1

67ef715e8d5c08d4a262e59c

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[V] [U] Représentant : Me Didier BESSADI de l'AARPI BESSADI-BORRELLI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2402547_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le désistement d'instance de la société Boralex est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2009168_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Par un mémoire, enregistré le 13 janvier 2023, la société Daily Golf Marseille Borely déclare se désister de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2101343_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Par un mémoire, enregistré le 13 janvier 2023, la société Daily Golf Marseille Borely déclare se désister de sa requête.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

653ca6d483c9498318209ee0

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Mme [I] a notifié sa démission à la Sarl L'A Boreale par courrier du 20 juin 2018.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2203988_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Il ressort des pièces du dossier que, par arrêté du 4 juillet 2023, le maire de Bovel a procédé au retrait de l'arrêté attaqué.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc8c

Appel

9 décembre 2008

9 décembre 2008

Madame F... devant le Conseil de Prud'Hommes de Nevers étant précisé que Madame F... n'est pas salariée de la SOCIÉTÉ BORFLEX CORVOL.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:487782.20240419

Admin. suprême

19 avril 2024

19 avril 2024

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi du syndicat des copropriétaires de la résidence Borély Plage n'est pas admis.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:489235.20240723

Admin. suprême

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Vu la procédure suivante : La société par actions simplifiée (SAS) Boralex, venant aux droits de la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Boralex Opérations et Développement qu'elle a absorbée

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6627fcc242439575e2f7e049

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Frédérique BOREL DE MALET Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Benjamin JAMI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67f56eefbbf04ef7857bc422

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

GMF ASSURANCES, Société AM-GMF DEMANDEURS Monsieur [T] [Y] né le [Date naissance 3] 1949 à [Localité 5], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Céline BORREL, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BORRELL CHARON ARCHITECTES

SIREN 492483201GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

17/09/2026

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Dépôts des comptes

BOUCHERIE BORRELY MONTELIMAR

SIREN 894712447GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

13/09/2026

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Dépôts des comptes

BOUCHERIE BORRELY

SIREN 823978119GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

06/09/2026

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Dépôts des comptes

LABORATOIRE DE FABRICATION MAISON BORRELY

SIREN 894657766GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

06/09/2026

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Dépôts des comptes

BOUCHERIE BORRELY PRIVAS

SIREN 929869352GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

06/09/2026

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