In the case of Buzatu and Others v.

préfet de l'Essonne le 9 février 2023, notifié le 13 janvier 2023 à 14h00, mettant en demeure les personnes installées illégalement avenue de la Maison-Neuve sur le parking commun des établissements Buffalo

précitées mandatant son président pour lancer la procédure et signer les pièces des marchés relatifs à des travaux d'étanchéité et de peinture des châteaux d'eau "Les Granges" sur la commune de "Le Busseau

rechercher si les clients de ce technicien sont atteints d'une maladie ou d'une infirmité ; que la possession par les patients de certificats médicaux attestant du bon état sanitaire de leur cavité buccale

d'enjoindre à la commune de Hitte, d'une part, de remettre les parcelles cadastrées section A n° 129, 471 et 138 dans l'état dans lequel elles se trouvaient avant les travaux d'élargissement des chemins du Buala

Par ailleurs, s'agissant de l'avifaune migratrice, 19 espèces ont été recensées en période prénuptiale, parmi lesquelles des espèces de rapaces protégés tels que le milan noir, le busard des roseaux et

cendré dès lors qu'aucune étude ne démontre que le busard cendré serait particulièrement menacé par la prédation du renard, que le renard n'est pas une menace particulièrement grave pour cette espèce

Y..., d'effectuer les soins et prothèses exigés par son état buccal, et qu'après expertise elle forma contre M. X... une demande de dommages-intérêts, à laquelle la cour d'appel a fait droit ;.

cendré, le busard saint-martin, le chardonneret élégant, la chevêche d’Athéna, le circaète jean-le-blanc, le faucon crécerelle, le faucon hobereau, le gobemouche noir, la grive litorne, l’hirondelle de

cendré, le busard Saint-Martin, la buse variable, le circaète Jean-le-Blanc, l'épervier d'Europe, le faucon crécerelle, la sérotine commune, la noctule commune, la noctule de Leisler, le grand murin,

, et le mémoire demandant à la cour : - de déclarer injustifiés et mal fondé les griefs notifiés à la société BUSTOURS. - de déclarer que la société BUSTOURS n'a commis aucun acte, ni participé à aucun

, et le mémoire demandant à la cour : - de déclarer injustifiés et mal fondé les griefs notifiés à la société BUSTOURS. - de déclarer que la société BUSTOURS n'a commis aucun acte, ni participé à aucun

DBZE-W-B7I-JFKA AFFAIRE : [B] [C] [A] [S] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY CH. 3 CAB. 5 MATIERE GRACIEUSE JUGEMENT D'ADOPTION SIMPLE REQUERANT : Madame [C], [X] [B] née le 10 Janvier 1962 à BUSSANG

du 28 novembre 2002 par lequel le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a annulé son arrêté du 25 novembre 2002 décidant la reconduite à la frontière de Mlle Busola

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Souchet, dont le siège est à l'Absie (Deux-Sèvres), "Le Busseau

Christian X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1998 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit de la société Buffalo grill, société anonyme dont le siège est Route

Maurice X..., demeurant à Bussang (Vosges), Le Champ Colnot, en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1990 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre), au profit de M.

Toutefois, d’une part, M B... ne parle pas le swahili, langue pourtant usuelle à Bukavu où il a vécu jusqu’à l’âge de de trente ans et il livre sur ce sujet des explications obscures et fluctuantes.

domicilié [...]                                                     , contre l'arrêt rendu le 30 juin 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Buffalo

In particular, the new Code, inter alia , specifically: (i) referred to the taking of DNA samples by means of a “buccal swab”; (ii) stated that the procedural steps in question had to be carried out by