l'exécution d'[Localité 5] - RG n° 24/03008 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michel RISPE, Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie

No 10/03771 AFFAIRE : Cécile X... C/ Me Patrick Y... - Mandataire liquidateur de S.A.R.L. AART DESIGN ...

ORDONNANCE SUR INCIDENT DU 06 Octobre 2025 PARTIE DEMANDERESSE A L’INCIDENT Monsieur [D] [P] né le [Date naissance 3] 1973 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Bruno

Jacques Y..., 2°/ de Mme Cécile Y..., demeurant ensemble à Albi (Tarn), ..., 3°/ de M.

Article 2 : La présente décision sera notifiée à Mme Michèle G..., au centre national de la fonction publique territoriale, à MM. et Mmes Isabelle X..., Christine Y..., Marie-Hélène Z..., Pierre A..., Cécile

à titre de rappel de salaire de janvier à juillet 2011, * 2 484.85 euros bruts à titre de rappel de salaire d'août à décembre 2011, * 12 275.82 euros bruts à titre de rappel de salaire de janvier 2012

Les marges brutes de ces activités ne doivent pas représenter plus de 50 % du total des marges brutes de l'exploitation. / Ne sont pas considérées comme agricoles, les activités suivantes : Les revenus

barreau de DIJON, avocat postulant, et Me Elodie FALCO, avocat au barreau de MOULINS, avocat plaidant [C] [X], es qualité d'héritier de Mme [H] [X] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Cécile

Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir débouté Mme Bruna X... de toutes ses demandes dirigées contre les époux Y... et de l'avoir condamnée à leur verser la somme de 3.000 euros à titre

PARIS - RG n° 2023000755 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie

2022 du TJ d'[Localité 5] - RG n° 22/00506 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Patricia LEFEVRE, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie

Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 12/05/2026 où siégeaient : Mme Cécile Gotzorides, M. Bruno Gallois et M. Eric Chavent. Délibéré par les mêmes juges.

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Cécile Y... ... 29600 MORLAIX Appelante, comparante en personne

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 06/01/2025 PARTIE(S) EN DEMANDE * La SAS MINOTERIE FOREST [Adresse 1], RCS 306516113 DEMANDEUR - représentée par Maître VAQUE Cécile - [Adresse 2] PARTIE

Le 15 OCTOBRE 2024 Nous, Cécile RAMONATXO, Présidente de chambre à la Cour d'appel de Bordeaux désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 06 décembre 2023

Bertrandon, demandent au juge des référés de désigner un expert ayant pour mission : 1°) de constater, avant le début des travaux de démolition de l'immeuble sis 1087 au champ Nord, route du Moulin Brûlé

Christophe Brun, demeurant 10, rue Charles Guinot, 37000 Tours, 25 / de Mme Martine Bruno Gaudreau, demeurant 17, rue des Basses, 37210 Chancay, 26 / de Mme Rolande Cailler, demeurant 7, place du

C..., fait prévu et réprimé par les articles 221-6, alinéa 1, 221-8, 221-10 du code pénal, blessures involontaires au préjudice de Cécile D..., Danièle E..., Anna F..., Dorothée G..., fait prévu et réprimé

par Me Jacques BERTONE avocat de la même étude et du même barreau COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Août 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Cécile

Attendu que le Mandataire judiciaire s'associe à cette demande puisqu'il n'y aura aucune poursuite d'activité suite au plan de cession au profit de la Société DE BRUIN.