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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre 2ème section
65a191fa0ddb77892695c3a4
12 janvier 2024
12 janvier 2024
A titre plus subsidiaire : déclarer recevables ses appels en garantie à l’encontre des sociétés CLAUGER et CECIA INGENIERIE ; condamner in solidum la société CLAUGER et la société CECIA INGENIERIE
Source officielleChambre Civile
697b5d62cdc6046d471ba543
2 janvier 2026
2 janvier 2026
PACIFICA dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Annick MARQUIER, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU plaidant par Maître Cécile LETANG de la SELARL CORNET VINCENT SEGUREL, avocats
Source officielle9ème chambre 1ère section
65a82986228119c903226a7d
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Localité 6] PORTUGAL représentée par Maître Djazia TIOURTITE de l’AARPI BIRD & BIRD AARPI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #R0255 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Anne-Cécile
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8da
16 décembre 2010
16 décembre 2010
née le 17 Octobre 1949 ... 75015 PARIS représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de la SCP LEFEVRE PELLETIER et Associés, avocats au barreau de PARIS Mme Cécilia Z..., agissant
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871bb
16 février 2005
16 février 2005
Denise, Catherine, Cécile, B..., Antoine, Benoît et Elizabeth Z... seront donc déboutés de leur demande.
Source officielle2ème Chambre Cab2
68e409c8681ed727f2a44559
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Chadeyron de la SELARL ABEILLE AVOCATS) CPAM des Bouches-du-Rhône DÉBATS : A l'audience Publique du 01 Septembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Cécile
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1997:0409DEC002730395
9 avril 1997
9 avril 1997
xa0; Application No. 27303/95 by Eva, Anders and Cecilia
Source officielleChambre 1
679aa19ee9a46d1f5a7690be
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Eu égard au prix moyen d’un casque de moto et d’un dispositif intercom, il sera alloué la somme de 600 euros à M. [Y] au titre des frais d’équipement moto.
Source officielleCour d'Appel
6253cb5abd3db21cbdd8d5c2
20 janvier 2011
20 janvier 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d944
3 mars 2011
3 mars 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
686f4c9dd3976f57d00d31dc
9 juillet 2025
9 juillet 2025
activités économiques de PARIS - RG n° 2024056109 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Valérie GEORGET, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
659f997e3328fa00087a26cc
10 janvier 2024
10 janvier 2024
de PARIS - RG n° 2023007654 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Florence LAGEMI, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie
Source officielle4e chambre civile
6a1929e7cdc6046d475461be
28 mai 2026
28 mai 2026
Localité 4] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée à l'audience par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Cecile
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000038530394
29 mai 2019
29 mai 2019
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code rural ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Cécile Isidoro, maître des requêtes, - les conclusions
Source officielleCour d'Appel
6253c85ebd3db21cbdd85143
18 septembre 2000
18 septembre 2000
MOCAER, Conseiller Mme BARBAUD , Conseiller DEBATS : A l'audience non publique du 19 Juin 2000 à 14 H 00 ARRET : contradictoire Prononcé par l'un des magistrats ayant participé au délibéré, à l'audience
Source officielleChambre 4-4
67ef73374fc2fb864ebd1d0c
3 avril 2025
3 avril 2025
SOCIETE NICOISE D'EXPLOITATIONS BALNEAIRES (SNEB) Copie exécutoire délivrée le : 03 AVRIL 2025 à : Me Laurent POUMAREDE, avocat au barreau de NICE Me Cécile SCHWAL, avocat
Source officielleSurendettement
697cb8c3cdc6046d4743be30
5 janvier 2026
5 janvier 2026
MENAFINANCE Société LA BANQUE POSTALE Etablissement public SIP PARIS CENTRE Etablissement public DRFIP IDF ET PARIS DEMANDEUR Monsieur [R] [W] BREITENRAIN STRASSE 59 30130 BERN SUISSE représenté par Me Cécile
Source officielle9ème chambre 1ère section
65a82982228119c9032269fe
17 janvier 2024
17 janvier 2024
ABN AMRO BANK N.V [Adresse 5] [Localité 1] Pays Bas représentée par Me Julien MARTINET, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D1329 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Anne-Cécile
Source officielleQuatrième Chambre
661ebfb5a0f635033634fbae
2 avril 2024
2 avril 2024
JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 20/07781 - N° Portalis DB2H-W-B7E-VK7D Jugement du 02 avril 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Me Lucie DAVY - 1461 Maître Cécile
Source officielleQuatrième Chambre
661ebfeea0f635033634fd24
2 avril 2024
2 avril 2024
Chambre N° RG 20/07784 - N° Portalis DB2H-W-B7E-VK7P Jugement du 02 Avril 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Lucie DAVY, vestiaire : 1461 Me Cécile
Source officiellePage 8 sur 17