Par requête reçue au greffe le 3 octobre 2025, [X] [W] épouse [Z] a sollicité l’annulation du contrat et la condamnation de la société CAMILLE CETINKAYA CUISINES à lui restituer l’acompte payé.

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Z..., désigné comme étant "le requérant", a bien appelé personnellement les services de police, depuis l'appartement de sa belle-soeur ; que la version des faits donnée par la victime, mise en doute

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 janvier 2025, Mme A B, représentée par Me Camille Doré, demande au tribunal : 1°) de l'admettre, à titre provisoire, au bénéfice de l'aide

Didier a donné à bail à mademoiselle Y...

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AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Fondation psychothérapique Camille Miret, dont le siège est ..., en cassation

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à Mme Marie-Françoise Y..., épouse A..., de son désistement de pourvoi ; Attendu que Camille Y...est décédé

Mmes Adeline et Camille Z..., devenues majeures, sont intervenues à l'instance.

Ses relations à Camille et à Océane sont responsables et elle ne paraît pas solliciter le transfert de la résidence de Camile et Océane pour son propre profit mais bien en tenant compte des souhaits de

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR condamné l'association Hôpital Saint-Camille à payer à M. M...

Camille Vilbert, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 1er mars 1989, qui, dans la procédure suivie contre lui pour défaut de déclaration d'emploi de main-d'oeuvre

Le 28 mars 2019, le directeur de l'agence CIC Toulouse Camille Pujol a déposé une plainte au titre des dégradations subies par les locaux de son agence, située 72 avenue Camille Pujol, à Toulouse.

le directeur académique des services de l'éducation nationale des Yvelines a rejeté leur demande d'inscription à titre dérogatoire de leur fille B au collège Jean Lurçat à Achères au lieu du collège Camille

Y... confirmait sa demande, tout en arrêtant son choix subsidiaire sur le prénom de « Camille ».

[J] de ses demandes autres ou plus amples ; Débouté la SAS Eleusis Capital, SARL Camille Investissements, SARL La Comète, M.

Henri X..., neveu de Camille X..., avait acheté en 1986 un tableau signé "C.