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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétention_recoursJLD
63ca42e69066fd7c90fc269b
19 janvier 2023
de Monsieur [R] [N] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [I] [X], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Marie-Camille
63ca42e69066fd7c90fc269d
de Monsieur [Z] [X] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [T] [D], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Marie-Camille
63ca42e69066fd7c90fc269f
devant la Cour d'Appel en matière de Rétention administrative des étrangers, entendu en ses observations ; Vu la comparution de Monsieur [U] [J] [Y], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Marie-Camille
64b0e836c42a2105dbc59c96
13 juillet 2023
de Monsieur [U] [X] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [R] [W], régulièrement convoqué; Vu la présence de Me Marie-Camille
64b0e836c42a2105dbc59c9a
Monsieur [R] [M] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la non comparution de Monsieur [T] [O], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Marie-Camille
659e470c5537980008847282
9 janvier 2024
[L] [G] [F], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Marie-camille CHEVENIER, avocat de X SE DISANT M.
659e47145537980008847286
devant la Cour d'Appel en matière de Rétention administrative des étrangers, entendu en ses observations ; Vu la comparution de Monsieur [F] [T], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Marie-Camille
659e47185537980008847288
de Monsieur [R] [T] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [B] [G], régulièrement convoqué; Vu la présence de Me Marie-camille
659e471c553798000884728a
Monsieur [P] [W], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [T] [Z], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Marie-Camille
65a0f0885bbe450008b2d04d
11 janvier 2024
Monsieur [Y] [V], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [K] [L], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Marie-Camille
65434b370147228318b9147b
30 octobre 2023
M], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [X] [E] Alias [Y] [K], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Marie-Camille
65434b370147228318b9147d
Monsieur [B] [Z], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [R] [L], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Marie-camille
1ère chambre civile
69df23e1cdc6046d47482813
14 avril 2026
[W] [U], né le [Date naissance 1] 1949 à CLERMONTFERRAND (63000), domicilié en cette qualité audit siège et demeurant actuellement [Adresse 2] (Portugal) [Adresse 3] Représentée par Me Marie camille
cr
ECLI:FR:CCASS:2012:CR00757
31 janvier 2012
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Marie-Camille X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre détachée de
édure suiviec/Jacques Y
613726a1cd58014677427356
27 mars 2007
.. le 23 mars 2001 sur la fiche "admission des objets" concernant le stand tenu par Camille X..., constitue une fausse signature et non une simple indication de la présence de cet expert qui avait bien
3e chambre civile
68f1d5be0b565ec7590f7c31
16 octobre 2025
LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER SAS BG INGENIEURS CONSEILS représentée par son représentant légal domicilié ès qualités au siège [Adresse 4] [Adresse 20] [Localité 9] Représentée par Me Marie-Camille
Cour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c45
16 mai 2017
représenté par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Madame Ariane X...épouse Y...
3e chambre sociale
68df5d6b4a4e15bf2fe4f996
2 octobre 2025
3e chambre sociale ARRÊT DU 02 Octobre 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/04261 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OGUP Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 MAI
2e chambre sociale
6319870b51eeae4f1309d162
7 septembre 2022
2019 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 16/01125 APPELANTE : SNC LIDL [Adresse 3] [Localité 23] Représentée par Me Marie camille PEPRATX NEGRE, substituée
625bae5e44cde4277d1bd57d
15 avril 2022
de Monsieur [O] [N] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [Y] [V], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Marie-Camille
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