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695 résultats pour « Carole ROBARD Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725c9cd5801467742085d

Cassation

14 avril 1999

14 avril 1999

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 30 octobre 1997 qui, pour conduite en récidive d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique et conduite

Source officielle

Page 8 sur 35

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CC

civ2

61372389cd5801467740b15b

Cassation

21 septembre 2000

21 septembre 2000

Daniel, Roland, Robert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1997 par la cour d'appel de Rouen (1ère chambre civile), au profit de la société anonyme Carrosserie revêtement

Source officielle
CC

cr

61372493cd58014677416a4b

Cassation

27 janvier 1992

27 janvier 1992

; Statuant sur les pourvois formés par : CARON B..., E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd9223d

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

Robert X... à payer à M.

Source officielle
CC

civ1

613720f8cd580146773efeb0

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

Christian, Robert ZR..., 31°/ de Mme Marie, Alice YT..., épouse ZR..., 32°/ de M.

Source officielle
CC

cr

61372592cd5801467741ee2e

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

civ1

613721f2cd580146773f8f32

Cassation

30 juin 1993

30 juin 1993

Roland, Robert X..., demeurant route duolf à Fontcouverte (Charente-Maritime), en cassation d'un jugement rendu le 7 janvier 1991 par le tribunal d'instance de Saintes, au profit de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0211DEC005940313

Admin. suprême

11 février 2014

11 février 2014

} .s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }   SECOND SECTION DECISION Application no. 59403/13 Elizabeth Mary Carol

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce7bd3db21cbdd91a29

Appel

1 septembre 2014

1 septembre 2014

représenté par Me Carole DESBLE, avocat au barreau de CORREZE substitué par Me COUSIN, avocat au barreau de la CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 5012 du 26/ 09/ 2013 accordée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc45bd3db21cbdd8fa67

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

représentée par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avocats au barreau de LIMOGES, Me Carole DESBLE, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 11/7208 du 12/01

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2203101_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

En ce qui concerne la responsabilité du CHI Robert Ballanger : 3.

Source officielle
CA

2e Chambre

6033cb72812a357d928f63f2

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 30 MARS 2017 N° 2017/ 166 Rôle N° 15/22359 [L] [A] SARL [A] ET FILS SA HELVETIA ASSURANCES C/ Société ROBERT

Source officielle
CC

cr

613725ebcd58014677421895

Cassation

8 août 2001

8 août 2001

Robert, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 mai 2001, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de complicité de vol qualifié et délits

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c47d

Appel

8 octobre 2008

8 octobre 2008

Robert et de B... B...

Source officielle
CC

cr

6137257bcd5801467741e22a

Cassation

6 avril 1993

6 avril 1993

de l'entrepreneur ; Y... apparaît nettement insuffisant d'autant qu'il en existe au moins deux de concernés, B... et Robert ; que le contrat sous le nom de M.

Source officielle
CC

civ1

6137216bcd580146773f3963

Cassation

4 juin 1991

4 juin 1991

Robert A..., demeurant ... à Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise), 2°) de M. Gérard X..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 3°) de M.

Source officielle
CC

civ3

61372299cd580146773fef30

Cassation

10 janvier 1996

10 janvier 1996

Robert A..., demeurant ..., 06410 Vence, 8 / M. Marc B..., demeurant 32, 1re avenue place Caron, Evain (Quebec) (Canada), 9 / M. Raymond C..., demeurant ..., 10 / M.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

63d37974d1bc2605de4b460c

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Madame Carole MENDOZA, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CC

cr

613725efcd58014677421a73

Cassation

20 juin 2001

20 juin 2001

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt juin deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fdbbaeda68b1599f3cfc9c9

Appel

5 février 2019

5 février 2019

Jean-Robert A... et Georges B... ont relevé appel le 23 février 2017.

Source officielle