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2 569 résultats pour « Cezilli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_2206121_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI les Cerisiers est rejetée.

Source officielle

Page 8 sur 129

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CE

1ère chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:463196.20220617

Admin. suprême

17 juin 2022

17 juin 2022

justice administrative, l'exécution des arrêtés des 14 janvier et 26 février 2021 par lesquels le maire de La Ciotat a délivré deux permis de construire à la société civile de construction vente Les Cerisiers

Source officielle
CE

1ère chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:463197.20220617

Admin. suprême

17 juin 2022

17 juin 2022

521-1 du code de justice administrative, l'exécution de l'arrêté du 26 février 2021 par lequel le maire de La Ciotat a délivré un permis de construire à la société civile de construction vente Les Cerisiers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6ba

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Par ordonnance du 31 mai 2011, le Conseiller de la Mise en Etat a fixé provisoirement et rétroactivement la résidence habituelle de Cécilia chez le père, les rencontres mère-filles étant dites libres et

Source officielle
CA

Ch. Sociale - Section A

6892e3bbbf535a2d228f9626

Appel

5 août 2025

5 août 2025

Finalement, la SAS Les Cerisiers ne démontre la réalité d'aucun fait constitutif d'une faute grave non prescrit, imputable à Mme [Y].

Source officielle
CC

comm

6137229fcd580146773ff439

Cassation

26 mars 1996

26 mars 1996

X..., de la SCP Ryziger et Bouzidi, avocat de la société les Celliers du Prieuré, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613723e8cd5801467740fbf1

Cassation

20 novembre 2002

20 novembre 2002

Vu leur connexité, joint les pourvois n° N 01-60.689 et P 01-60.690 ; Sur le moyen unique, commun aux deux pourvois : Attendu que par déclaration en date du 15 mars 2001, la société REC "Les Celliers

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300873

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

des vendeurs concernait une« agréable maison de 160 m² habitables environ, composée d'une entrée, un séjour salle à manger 35 m² avec cheminée et double exposition, cuisine équipée avec coin repas, cellier

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b6d1e3cdc6046d47c282ab

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT DU 28/01/2025 Demandeur : [C] [H] [Adresse 1] En qualité de gérant de la société CECILIA COIFFURE (SARL) Comparant Défenderesse : CECILIA COIFFURE (SARL) [Adresse

Source officielle
CA

Référés

695e356f75782d5f0610b32b

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

LES CERISIERS agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité auditsiège C/ S.C.I.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300320

Cassation

14 mars 2012

14 mars 2012

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 28 octobre 2010), que la société civile immobilière Hameau Cécilia

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302585_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 mars 2024, le département des Bouches-du-Rhône, représenté par Me Cezilly, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 2 000 euros soit mise à la

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202004_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

Des mémoires ont été enregistrés les 9 février et 17 avril 2023 pour l'association Sauvons les cerisiers de Lux et n'ont pas été communiqués.

Source officielle
CC

civ3

6079432b9ba5988459c414f2

Cassation

7 mai 1974

7 mai 1974

ATTENDU QU'IL RESULTE D'UN PROCES-VERBAL DRESSE EN LA FORME ADMINISTRATIVE PAR LE GREFFIER DE LA COUR DE CASSATION QUE LA SOCIETE DES GRANDS TRAVAUX ALPINS ET LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES CERISIERS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2600591_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 janvier 2026, la société civile immobilière (SCI) les Cerisiers, représentée par Me Encinas, demande au juge des référés d’ordonner, sur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2600700_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

Par un recours du 17 juillet 2025, reçu le 21 juillet suivant, la SCI « Les Cerisiers » a sollicité le retrait de ce permis d’aménager.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

5fdaec622cc8fe7ff0618a71

Appel

9 mai 2019

9 mai 2019

[R] [T] aux entiers dépens ; Vu les deux déclarations du 26 janvier 2017, par lesquelles la SCI Les Cerisiers de l'Esteron, M. [N] [J] et M.

Source officielle
TJ

REFERES JCP <ou= 10 000€

67eeec6db848dd6814c641f5

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

LES CERISIERS prise en la personne de son représentant légal y domicilié es qualité.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200588

Cassation

11 avril 2013

11 avril 2013

motifs propres et adoptés, que les travaux n'étaient toujours pas réalisés et que les consorts X..., qui n'indiquaient pas les diligences accomplies pour opposer les décisions de justice à la commune de Cérilly

Source officielle
?

Jugement

JUFI:JUFITEXT000032282250

finances publiques

22 juillet 2010

22 juillet 2010

Commune - Cérilly - Cérilly (Allier). n° 2010-0014.

Source officielle