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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. 3 Cab. 3
691aebfe5222181ceeb7dc72
13 novembre 2025
13 novembre 2025
publiquement, par mise à disposition au greffe, et signé par Madame Julie JOUANNET, Juge aux Affaires Familiales et par Cédric TOUVET, Greffier.
Source officielleChambre 4-5
6690c71a0d808eb34e455352
11 juillet 2024
11 juillet 2024
PRO FORMATION (APFORM) Représentant : Me Fabienne PITIOT, avocat au barreau de MARSEILLE Représentant : Me Arnaud AUBIGEON, avocat au barreau de PARIS Appelante Mme [Y] [S] Représentant : Me Cedric
Source officielleChambre 2-4
6809c9461f1ed98b447f4404
23 avril 2025
23 avril 2025
[E] [M] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Aix en Provence, le 23 avril 2025 ORDONNANCE
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abdd
12 février 2008
12 février 2008
ARRET N RG N : 05 / 01229 AFFAIRE : Cédric X... C / Fernand Y..., C. P. A. M.
Source officiellecr
613725f7cd58014677421e9b
1 mars 2000
1 mars 2000
591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a reconnu Pascal X...coupable de coups et blessures volontaires sur la personne de Cédric
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fde6103ae10203c1b57cf5e
27 juin 2018
27 juin 2018
Cédric Y... et M.
Source officielle4e chambre civile
67f8aaa43b6868ad1f98381a
10 avril 2025
10 avril 2025
ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ARRET DU 10 AVRIL 2025 Numéro d'inscription au répertoire
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2515199_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Aix-Marseille-Provence a refusé de renouveler l’autorisation d’occupation d’un poste à flot dont ils bénéficiaient au sein du port de plaisance de Berre-l’Etang pour l’amarrage d’un navire dénommé « Cendrine
Source officielleChambre 1-1
67189474d8ceca1cd7018e48
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[B] [J] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Jean-bruno PETIT de la SELARL L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d272
8 octobre 2009
8 octobre 2009
STUDIOCANAL C / Cédric X... ... Expéditions délivrées le : à : LR. AR -S. A. STUDIOCANAL -M. Cédric X... - S. A. R. L. MDM MULTIMEDIA -S. A. S. UNIVERSAL PICTURES VIDEO FRANCE -T. C.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490455.20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489502.20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleCh. 3 Cab. 3
6946b45f75782d5f06fc9680
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Armelle PARAUX, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 180 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux Affaires Familiales Madame Julie JOUANNET Greffier lors des débats Madame Lydia PIERRON Greffier Monsieur Cédric
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:450161.20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8daf0
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Cédric X... aux termes de laquelle notamment les premiers s'engageaient à verser des dommages et intérêts à M. Cédric X... et celui-ci devait se désister de son action.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456422.20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Nicolas Agnoux, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a31
16 novembre 2015
16 novembre 2015
Cédric Z... P-L. P/ E.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6353887f513cb5adff943720
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[O] fondées sur la contrefaçon, -Rejeter la fin de non-recevoir des sociétés Pathé Films et 74 Films, Sur le fond : -Juger que 'Les nouvelles aventures de Cendrillon' constitue une 'uvre dérivée
Source officielleContestations Honoraires
626a2f7d71469e057d789b4b
27 avril 2022
27 avril 2022
[B] [G] C/ Société BEUTIER CÉDRIC Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE
Source officielleChambre 4-3
653ca5d683c9498318209bdf
27 octobre 2023
27 octobre 2023
HEULIN de la SELARL SELARL CEDRIC HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT S.A.
Source officiellePage 8 sur 298