Mme Aurélie X..., épouse Y..., n'a pas fait acte de candidature sur le poste ressorti des recherches.

PAR CES MOTIFS, la Cour : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il condamne la société Aurel BGC à payer à M.

[E] [B] Représenté par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS Mme [Y] [J] épouse [B] Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS APPELANTS S.A.

Le 14 octobre 2005, un contrat de professionnalisation a été conclu entre Melle Aurélie X... et M. Laurent Y....

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS --- = = oOo = =--- ARRET DU 16 JANVIER 2015 --- = = = oOo = = =--- RG N : 14/ 00067 AFFAIRE : Mme Aurélie X... M. David Y...

a renoncé à l'exercice du droit de préemption sur ces biens en précisant que la commune pouvait exercer ce droit par substitution au département ; que le maire d'Aureille, par une première décision du

FAURE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1190 Madame [P] [Y] Représentant : Me Aurélie FAURE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1190 C/ Monsieur [B] [E] Copie exécutoire : Me Aurélie

---ooOoo--- Le couple Céline X... et Benoît A... ont eu ensemble deux enfants : - Noémie née le 14 février 2001, - Aurélie née le 28 septembre 2004.

société Saint Sernin, société civile professionnelle, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 19 avril 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 1), dans le litige l'opposant à Mme Aurélie

Y... aurait acquiescé au maintien de la résidence de la famille en France incombe à Aurélie D....

Charles X... de sa demande de cession de bail à sa fille Aurélie X..., AUX MOTIFS QUE « M.

DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 4 février 2014), que Marcelin X... et son épouse Aurélie

Article 2 : Les conclusions de la commune d'Auzelles et du département du Puy-de-Dôme présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 9 janvier 2013), que Mme X... a été engagée le 1er juillet 1995 par le Centre régional de lutte contre le cancer Val d'Aurelle

fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de LAVAL, décision attaquée en date du 28 Avril 2009, enregistrée sous le no 08/ 00219 ARRÊT DU 10 Mai 2011 APPELANTE : Mademoiselle Aurélie

riom (4e chambre sociale), au profit : 1 / du groupement foncier agricole La Bourbonnaise, dont le siège est à Bayet (Allier), Château de Marcilly, 2 / de Mme Marguerite X... de Garsignies, née d'Aurelle

Montréal H4Z1B7 (Canada) ; l'AGENCE MONDIALE ANTIDOPAGE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision du 25 juin 2009 par laquelle l'Agence française de lutte contre le dopage a relaxé Mme Aurélie

La SCP Franck de Belval et Aurélie Klein a relevé appel incident.

RG N : 14/ 00991 AFFAIRE : Mme Nicole X... épouse Y..., Association UDAF 87 curateur C/ Mme Aurélie Z... épouse A..., Mme Pascale X... épouse B..., M. Alain X..., M. Eric X..., M.

Par un mémoire, enregistré le 6 novembre 2023, la SAS Aurelis déclare se désister de l'action initiée.