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13 126 résultats pour « DOUBLET Me LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:0728JUD002580394

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

Doublet , Head of the Comparative and International     Law Office, Civil Liberties and Legal Affairs     Department, Ministry of the Interior, Mr   J.-C.

Source officielle

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1997:0129JUD002307893

Admin. suprême

29 janvier 1997

29 janvier 1997

Doublet , Head of the Comparative and       International Law Office, Ministry of the       Interior and of Regional Development,   Counsel ; - for the Commission  

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00159

Cassation

16 février 2016

16 février 2016

objectif soit atteint ; que la caisse lui ayant fait savoir que la chute de plus de 40 % d'une action Ford ne permettait pas de lui attribuer le doublement de son capital investi, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00220

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

et de prévoyance Côte d'Azur (la Caisse d'épargne) en sa qualité de commettant d'une salariée, Mme [X], qui était alors son épouse séparée de biens, et s'était fait établir et remettre à son insu un doublon

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01013

Cassation

29 novembre 2016

29 novembre 2016

», et « Doubl'ô Monde Doublez votre capital en toute sérénité » ; qu'en jugeant néanmoins que le doublement du capital « n'était pas garanti mais seulement espéré », que « les époux [B]

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201284

Cassation

26 novembre 2020

26 novembre 2020

R... avait commis une faute en doublant le véhicule de M.

Source officielle
CC

soc

613721a9cd580146773f5cc4

Cassation

9 avril 1992

9 avril 1992

grave, le 1er juin 1984, au motif qu'elle n'avait pas été en mesure, par suite de la disparition de cet accessoire, de fournir un autre faux-nez, lors de la représentatin du 25 mai, à l'acteur qui doublait

Source officielle
CC

civ3

613722bfcd58014677400f22

Cassation

14 novembre 1996

14 novembre 1996

Douillet, ès qualités, de Me Foussard, avocat de Mlle A..., de Mme X... et de Mme Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02065

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Z... a été engagé, à compter du 6 octobre 2006, dans le cadre de contrats à durée déterminée, par la société Lasermen, en qualité d'assistant puis de doublure sur les spectacles Lasermen 3D et Lasermen

Source officielle
CC

comm

613722cacd5801467740180b

Cassation

14 janvier 1997

14 janvier 1997

liquidateur de la liquidation judiciaire de la société anonyme Sivel, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1994 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit de la société Dorlet

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00678

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

Douleurs articulaires, contractures, raideurs. Sans effets secondaires. Un progrès décisif contre la douleur !

Source officielle
CC

cr

613725aacd5801467741f9f3

Cassation

25 février 1998

25 février 1998

cette voiture, le conducteur penchait fortement à droite, et que pour le doubler, il a dû accélérer fortement, en précisant que cette voiture roulait à 110-120 km/h, ce qui veut dire que Daniel Y... a

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61e64fb290a346074257

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

de la virure intermédiaire du bordé, rajout/remplacement de doublantes, bordé tribord : doublage de la virure intermédiaire du bordé, rajout / remplacement de doublantes, fond : zones d’épaisseurs faibles

Source officielle
CC

comm

61372366cd580146774093f7

Cassation

28 mars 2000

28 mars 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dombret-Becq, société à responsabilité

Source officielle
CC

civ3

6137231bcd5801467740583f

Cassation

7 octobre 1998

7 octobre 1998

relève par motifs propres et adoptés, qu'il résulte du rapport de l'expert que la surélévation réalisée ne porte que sur la moitié du mur mitoyen, large en son entier de 47 centimètres et que seuls les doublages

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fda2603e590406ac6b65d74

Appel

20 septembre 2019

20 septembre 2019

C/O CABINET ORLY-SINCLAIRE SYNDIC, [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Francis RAIMON de la SCP ALLAIN, KALTENBACH, RAIMON, DOULET, BORE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 112

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300917

Cassation

7 novembre 2019

7 novembre 2019

d'appel de Lyon (1re chambre civile B), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Elite Insurance Newton Chambers, dont le siège est [...] ), prise en qualité d'assureur de la société Proyectos Dobleenne

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300279

Cassation

9 mars 2017

9 mars 2017

[N], chargé du doublage des murs en placoplâtre et la société [R], chargée de l'installation électrique ; Attendu que la société Ares fait grief à l'arrêt de rejeter son appel en garantie

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007643920

Admin. suprême

27 février 1974

27 février 1974

COORDINATION DES TRANSPORTS FERROVIAIRES ET ROUTIERS "PAR SERVICES NOUVEAUX DEVOYAGEURS IL FAUT ENTENDRE ... 2° POUR LES SERVICES REGULIERS L'AUGMENTATION DE LA FREQUENCE DES VOYAGES , HORMIS LES DOUBLAGES

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

6a160954cdc6046d47080a5c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Les réserves concernant les doublages ont été levées par l'entreprise le 6 octobre 2017. Le 7 novembre 2017 la Pharmacie des Vignes a constaté un phénomène de décollement des doublages.

Source officielle