conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de Procédure Civile, * * * * * APRES DÉBATS à l'audience en chambre du conseil tenue le 08 Septembre 2020, devant : David

, né le [Date naissance 4] 1946 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté et assisté par Me Jean-Michel KARCENTY de la SCP KARCENTY & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE, substitué par Me David

David, conseiller, les observations écrites de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la société Clinique de Lambersart, de Me Le Prado, avocat de la société HPM Nord, après débats

, un médecin du centre hospitalier de Maribor rédigea un rapport plus détaillé faisant état de plusieurs blessures, notamment de lésions, de contusions et d’hématomes, pour la plupart à la tête, à l’épaule

cour : jugement du 14 juin 2019 -tribunal de grande instance de Créteil - RG 17/04253 APPELANTE Madame [G] [U] domiciliée chez Monsieur et Madame [U] [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me David

Le 14 octobre 2006, vers 16 heures, Thomas X... était arrivé sur les lieux sous prétexte d'une visite, armé d'un couteau de cuisine avec le projet de tuer les époux Y... et leur fils David.

Mat Clauzeaux Chemin du Marais 13550 PALUD DES NOVES représenté par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET, avoués assisté de Me Jean Pierre C..., avocat S. A. R. L.

Prévenu, appelant, libre, comparant Assisté de Maître BROUWER David, Avocat au barreau de DUNKERQUE LE MINISTÈRE PUBLIC : Le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance de DUNKERQUE

santé de l'intéressée, en relevant qu'il exigeait la manipulation régulière de charges lourdes, telles que des fûts ou des caisses d'alcool et la préhension de verres ou bouteilles placés à hauteur d'épaule

Myjer,     David Thór Björgvinsson, juges, et de M. V.

SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Jérôme ARTZ, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Madame [E] [W] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me David

RCS de Poitiers B 389 818 907 [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Guillaume DES ACRES DE L'AIGLE de la Scp BONIFACE DAKIN & Associés, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Vincent DAVID

délivrée le : à : Copie(s) délivrée(s) le : à : Mme [I] MDPH Maître [B] Appel du : DEMANDEUR : Madame [R] [I] 20 rue Henry Terff Appt 5 08000 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES représentée par Maître David

toque : K0065, avocat postulant et par Me Pascal PETREL, avocat au barreau de PARIS, toque : D0016, avocat plaidant INTIME Monsieur [J] [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me David

-1 du même code, qu'elle a été victime du comportement de Didier Y... qui aurait été menaçant et injuriant et qui l'aurait harcelée quotidiennement avant de lui porter un violent coup de poing sur l'épaule

DGM LA CIBOULETTE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-David POTHET Me Romain CHERFILS Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur

] [G] [F] C/ Société CPAM DES BOUCHES DU RHONE Compagnie d'assurance LA BANQUE POSTALE ASSURANCES IARD Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Marc-david

Entouré de personnes dans une salle, il fut insulté, et reçut des coups aux épaules, à l’estomac, et de coups de pieds aux reins et aux jambes.