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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02245
19 octobre 2017
19 octobre 2017
un établissement [...] , contre l'arrêt rendu le 16 septembre 2015 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale, cabinet B), dans le litige l'opposant à Mme Delphine
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10396
20 avril 2017
20 avril 2017
;en fait plus partie puisqu'elle s'est retrouvée à la 296ème place, pour l'année 2013.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10397
20 avril 2017
20 avril 2017
;en fait plus partie puisqu'elle s'est retrouvée à la 296ème place, pour l'année 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c2c
18 octobre 2013
18 octobre 2013
David n'a en effet pas réussi, selon ses dires, à trouver sa place au sein de la famille recomposée de son père.
Source officielleJuge libertés & détention
65d64ab987daf743d9a4d7f6
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[Y] [H] , absent (Cf PV de ce jour) Représenté par Maître Delphine LANCIEN, avocat commis d’office __________________________________________________________________________ DEROULEMENT DES DEBATS Le
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ecc7de8e074ba02f40a3c3
1 avril 2025
1 avril 2025
Société [5] ([5]) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Xavier BLUNAT de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS: Présidée par Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94442
5 février 2019
5 février 2019
Route 9, Place d'Arbois Le Réaltor 13290 LES MILLES Madame Delphine P... [...] Madame Sandrine P...
Source officielle3ème chambre A
66ff85b0a4ff9ec259c096af
3 octobre 2024
3 octobre 2024
La société Delphin, la société VLD Distribution et M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
697a7701cdc6046d4706de25
8 janvier 2026
8 janvier 2026
N° RG 22/09806 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XKUX Minute n° 26/ AFFAIRE : [L] [I] [O] C/ MINISTÈRE PUBLIC Grosses délivrées le à Me Delphine MEAUDE Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69839d4fcdc6046d47ed26d6
8 janvier 2026
8 janvier 2026
N° RG 23/00552 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XMDK Minute n° 26/ AFFAIRE : [X] [B] C/ MINISTÈRE PUBLIC Grosses délivrées le à Me Delphine MEAUDE Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
670f58354ad0d5ee7d7e5b44
15 octobre 2024
15 octobre 2024
, COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Anne BRUNNER, conseillère - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200965
13 juin 2013
13 juin 2013
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Marie-Thérèse X..., épouse Y..., et sa fille, Mme Delphine Y..., après avoir hérité
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d597
20 janvier 2011
20 janvier 2011
ARRÊT DU 20/ 01/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 00025 Jugement (No 09/ 5756) rendu le 16 Novembre 2009 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : DG/ IM APPELANTE Madame Delphine
Source officielleciv2
61372272cd580146773fd1cc
8 mars 1995
8 mars 1995
(Haute-Marne), 3 / de Mme Roselyne B..., domiciliée 2, place des Belges à Longeau-Percey (Haute-Marne), 4 / de M. F..., domicilié ... à Vaux-sous-Aubigny (Haute-Marne), 5 / de M.
Source officielleProximité
696e855dcdc6046d47e9d9a7
6 janvier 2026
6 janvier 2026
dont la hauteur dépasse deux mètres, et à la distance d'un demi-mètre pour les autres plantations.[...]
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942b7
15 novembre 2018
15 novembre 2018
DBVN-V-B7C-FT35 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Commerce de Tours en date du 8 Décembre 2017 PARTIES EN CAUSE APPELANTE :- Timbre fiscal dématérialisé No: 1265214394702209 Madame Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939e8
15 février 2017
15 février 2017
EXPOSE DU LITIGE Alléguant un empiétement commis par ses voisins, par des plantations et le déversement d'eau, par acte du 19 décembre 2013, la S. C. I. Alexandra a assigné Mme Delphine Y... et M.
Source officielle4e Chambre A
6031fcd547e14f351dd7bf49
24 mai 2018
24 mai 2018
Delphine A... épouse C... Jean-Vincent D... Geneviève E... épouse D... Antonio A... Mathieu D... Christele F... épouse D...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69731f9ecdc6046d476423be
8 janvier 2026
8 janvier 2026
N° RG 23/04502 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XZPC Minute n° 26/ AFFAIRE : [R] [P] [Z] C/ MINISTÈRE PUBLIC Grosses délivrées le à Me Delphine MEAUDE Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE
Source officielleChambre sociale
65547144a52b348318098705
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Nous, Corinne Jacquemin, présidente de chambre chargée de la mise en état, assistée de Delphine Grondin, greffière, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro
Source officiellePage 8 sur 271