Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137236ccd58014677409999
25 mai 2000
25 mai 2000
Petit, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372383cd5801467740acc2
27 avril 2000
27 avril 2000
Petit, conseiller référendaire rapporteur, M. Thavaud, conseiller, M. Liffran, conseiller référendaire, M. de Caigny, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
613723a4cd5801467740c675
15 mai 2001
15 mai 2001
Garcia, demeurant route de l'Union Didier, voie n° 8, 97200 Fort-de-France, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officielleciv1
613723a8cd5801467740c922
26 juin 2001
26 juin 2001
Renard-Payen, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
613723bdcd5801467740d8fc
10 juillet 2001
10 juillet 2001
Sargos, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
613723dbcd5801467740f163
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Aubert, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE
DTA_2300115_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
créance n'est pas sérieusement contestable dans la mesure où elle porte sur une somme provisionnelle de 4 136 460 francs CFP résultant de la retenue garantie du marché relatif à la viabilisation de la petite
Source officielle7ème - 2ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000034751589
17 mai 2017
17 mai 2017
La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Didier, Pinet, avocat de la communauté de communes de Petite Camargue et à la SCP Fabiani, Luc-Thaler, Pinatel, avocat du conseil régional
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100066
29 janvier 2014
29 janvier 2014
Didier X... et Mme Régine X..., la nue-propriété d'un immeuble dont ils se réservaient l'usufruit leur vie durant ; que les époux X... étant décédés les 22 juillet 1987 et 17 septembre 2006 en laissant
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90ceb
18 novembre 2013
18 novembre 2013
DEMANDERESSE Madame Lucienne X... ... 97170 PETIT-BOURG Représentée par Me Camille CEPRIKA, (TOQUE 27), avocat au barreau de GUADELOUPE DEFENDEURS S. A. R. L.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21990_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
leur service en relation directe avec la population de ces quartiers ; -de reconnaître aux agents relevant des écoles Pierre Fons, Vasconia, Mermoz et Saint-Exupéry ainsi que de la crèche Bernadette Didier
Source officielleciv3
61372164cd580146773f35d6
24 octobre 1990
24 octobre 1990
René X..., 2°/ Mme Mireille X..., demeurant tous deux "Le Petit Lac", chemin du Vallon à Carqueiranne (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Source officielleciv3
613720d2cd580146773eeae7
27 avril 1988
27 avril 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Angel A..., 2°) Madame A..., née Léa, Andréa Y..., demeurant ensemble "Le Petit
Source officiellesoc
6137215fcd580146773f333a
21 novembre 1990
21 novembre 1990
René B..., demeurant ... à Saint-Clair de la Tour (Isère), 8°) Mme Christiane C..., demeurant Petit Martinet à Saint-Clair de la Tour du Pin (Isère), 9°) Mme Elisabeth C..., demeurant le Petit Martinet
Source officielleChambre 06
69f4a043cdc6046d47354971
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Didier ROLLET Juges : Mme Joëlle MANDEL M. Patrick PETIT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 06
69f4a199cdc6046d47356886
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Didier ROLLET Juges : Mme Joëlle MANDEL M. Patrick PETIT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 06
69f35bd7cdc6046d4716f0db
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Didier ROLLET Juges : Mme Joëlle MANDEL M. Patrick PETIT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.
Source officiellesoc
61372294cd580146773feb6b
14 décembre 1995
14 décembre 1995
Choppin Y... de Janvry, Petit, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df24
25 mai 2011
25 mai 2011
OSIATIS SYSTEMS C/ Didier X...
Source officiellesoc
61372111cd580146773f0baf
15 février 1990
15 février 1990
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lesire, les observations de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de la société Colas, de la SCP Desaché et Gatineau, avocat de l'URSSAF
Source officiellePage 8 sur 89
PETIT, Didier
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - N° RG : 25/00024
04/06/2026
Voir →
PETIT, Didier Stéphane Bernard
17/05/2026
Voir →
PETIT, Djanys, Didier, Pascal
10/04/2026
Voir →
PETIT, Didier Ei
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Btsg² représentée par Me Denis Gansier 2 Avenue Thiers CS 30159 19100 Brive-la-Gaillarde.
02/04/2026
Voir →
DIDIER PETIT SAS
19/03/2026
Voir →