Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3b9
7 décembre 2007
7 décembre 2007
Edwin, né le 06 Septembre 1950 à VALENCIENNES (59) Fils de X... Edmond et de Y...
Source officielle2ème Ch. Cabinet 8
6945e1bd75782d5f06d5dbe9
1 octobre 2025
1 octobre 2025
chambre du conseil le 14 Mars 2025 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [Y] [O] [G] épouse [R] née le [Date naissance 3] 1994 à [Localité 8] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Edwige
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67858244aaacbea0fe68697c
6 janvier 2025
6 janvier 2025
KERAVEL Dominique Assesseur Employeur assermenté, Mme [D] [I] Assesseur Salarié assermenté, Qui ont délibéré, Greffière assermentée lors des débats et du prononcé, Mme LAMARE Edwige qui a signé le jugement
Source officielle2ème CH - Section 2
67947fce8ab253a8400fb1d9
1 juillet 2024
1 juillet 2024
GADRAT, Président de la 2ème Chambre 2ème section, de la Cour d'Appel de PAU, chargé de la mise en état Assisté de Marie-Edwige BRUET, greffière, à l'audience des incidents du 06 mai 2024 Vu
Source officielleMagistrat LAURANSON
DTA_2304747_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Edwige La République mande et ordonne au préfet de l'Aude en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées,
Source officielleMagistrat LAURANSON
DTA_2400659_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Edwige La République mande et ordonne au préfet de l'Aude en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées,
Source officielle5ème Chambre
DTA_2402816_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Edwige La République mande et ordonne au préfet de l'Aude en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées,
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2303980_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
La société Edwin formation a ainsi perçu depuis le début de son activité un montant de 373 354 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898a7
18 octobre 2007
18 octobre 2007
SCI Jeanne d'Arc et la SNC Pharmacie de la cathédrale reprochent à Edwin A... et la SA Tahiti quincaillerie d'avoir, alors que les parties négociaient le prix, ont acquis l'immeuble sans en aviser les
Source officielleChambre 4/section 2
662a99e9c8a1343b8cd5f9c1
23 avril 2024
23 avril 2024
_______ J U G E M E N T du 23 Avril 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Edwige
Source officielleChambre 4/section 2
662a99eec8a1343b8cd5fa43
23 avril 2024
23 avril 2024
FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 23 Avril 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Edwige
Source officielleChambre 4/section 2
662a99f7c8a1343b8cd5fb65
23 avril 2024
23 avril 2024
FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 23 Avril 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assisté e de Madame Edwige
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01491_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Edwige Michaud, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX01853_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Le rapport de Mme Edwige Michaud a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX03002_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Le rapport de Mme Edwige Michaud a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01963_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Edwige Michaud, - les conclusions de M. Michaël Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00444_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Edwige Michaud, - et les observations de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère ch. civile
6285e18d6a1876057df5d5de
18 mai 2022
18 mai 2022
DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 23 mars 2022 sans opposition des avocats devant Mme Edwige
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67858244aaacbea0fe686990
6 janvier 2025
6 janvier 2025
KERAVEL Dominique Assesseur Employeur assermenté, Mme [N] [T] Assesseur Salarié assermenté, Qui ont délibéré, Greffière assermentée lors des débats et du prononcé, Mme LAMARE Edwige qui a signé le jugement
Source officielle5ème Chambre
DTA_2502548_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Edwige La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Orientales en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les
Source officiellePage 8 sur 134
HORNECK, Edwige, Phéling
25/06/2026
Voir →
EDWIGE, Jonathan, Cédric
23/06/2026
Voir →
MARTINEZ, Héloïse, Andréa, Edwige
23/06/2026
Voir →
LES JARDINS D'EDWIGE
23/06/2026
Voir →
HECK, Edwige
21/06/2026
Voir →