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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
696aafa4cdc6046d4793d0a9
15 janvier 2026
PONCELET, avocat au barreau de TOULON Madame [DS] [LO] demeurant [Adresse 13] représentée par Me Elsa PONCELET, avocat au barreau de TOULON S.C.I.
1ère chambre civile B
68e5f33ce11beca089b88d12
7 octobre 2025
président, et Bénédicte LECHARNY, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de Elsa
Ch.secu-fiva-cdas
6710aa4cbe64d7e510244f50
15 octobre 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de M.
670a1166f178dc2492b0fab8
10 octobre 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 04 juin 2024, M.
67ff39d1303a1b38839f7d93
15 avril 2025
Je t'informe détenir à mon domicile une collection de montres, dont deux ont des valeurs de marché bien supérieures au prix de vente en magasin. En effet, ces modèles sont très rares. (...)
CHAMBRE SOCIALE C
5fda68ed5ab10eb22562894a
4 juillet 2019
, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Elizabeth POLLE-SENANEUCH, Président, et par Elsa
Cour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933b1
2 juin 2016
Cette société qui emploie plus de onze salariés, exploite un magasin situé..., et a racheté le magasin situé à Saint-Cloud, M. X... étant maintenu dans ses fonctions de chef d'atelier du magasin.
Chambre civile 1-7
671740836a24f8a713323d03
19 octobre 2024
délégué par ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Elisa
Chambre 1-1
65a77bf48121050008662b15
16 janvier 2024
01652 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFRNS SA KONE C/ Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE [Adresse 2] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ALIAS Me Joseph MAGNAN
2ème Chambre
62c7cab4cb8dca058e3e7d35
7 juillet 2022
, entrée C Les Pivoines - 54000 NANCY Représenté par Me Elsa DUFLO, avocat au barreau de NANCY (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/009638 du 27/08/2021 accordée par le bureau d'aide
2e chambre sociale
63d22a029b3c8605deec1eb6
25 janvier 2023
Au dernier état de la relation contractuelle, elle exerçait le poste de vendeuse conseillère capillaire responsable de magasin à [Localité 10].
civ3
613720c6cd580146773ee4a4
20 janvier 1988
. ; 2°) Madame Elia Y... épouse B..., demeurant ensemble à Riscle (Gers), rue de la Carderie ; 3°) Monsieur Augustin D... ; 4°) E...
Chambre Sociale
644b63c7c51457d0f882de09
27 avril 2023
[C] [R], ancien collègue, directeur adjoint : 'avoir constaté que Mme [G] ouvrait et fermait le magasin, très souvent notamment le samedi matin où elle prenait son poste vers 6h après avoir terminé la
3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:436274.20220722
22 juillet 2022
et magasin populaire) à l'exclusion des supérettes et petits commerces. 8.
Par courrierc/émargement en date du 2 janvier 2002
6253cc49bd3db21cbdd8fb01
18 septembre 2012
et comptabilité du magasin.
3e Chambre A
61627778a2bc6369e8386d97
7 novembre 2013
DES ARCHITECTES FRANCAIS 'M.A.F.', demeurant [Adresse 4] représentée par Me Joseph-Paul MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidant par Me Gérard MINO, avocat
Chambre sociale
64ba21ca354f98d9699d4f32
20 juillet 2023
ERDE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Elsa GOULLERET de la SELARL ESTEVE GOULLERET NICOLLE & ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON S.A.S.U.
6711fab97603bf88a18846f3
17 octobre 2024
[M] qui indique qu'en tant que manager de magasin il devait effectuer des heures supplémentaires au-delà des 40 heures payées et que tel était le cas de la salariée, manager d'un magasin du secteur.
643e350983146e04f531eb24
17 avril 2023
[D] [X] comme 'directeur du magasin' au lieu de 'responsable du magasin'.
6871efb157f38d6b27c276f1
10 juillet 2025
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 06 mai 2025, Mme Elsa WEIL, Conseiller
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