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471 résultats pour « Elsa MAGNIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

696aafa4cdc6046d4793d0a9

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

PONCELET, avocat au barreau de TOULON Madame [DS] [LO] demeurant [Adresse 13] représentée par Me Elsa PONCELET, avocat au barreau de TOULON S.C.I.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

68e5f33ce11beca089b88d12

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

président, et Bénédicte LECHARNY, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de Elsa

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6710aa4cbe64d7e510244f50

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de M.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

670a1166f178dc2492b0fab8

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 04 juin 2024, M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

67ff39d1303a1b38839f7d93

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Je t'informe détenir à mon domicile une collection de montres, dont deux ont des valeurs de marché bien supérieures au prix de vente en magasin. En effet, ces modèles sont très rares. (...)

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fda68ed5ab10eb22562894a

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Elizabeth POLLE-SENANEUCH, Président, et par Elsa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933b1

Appel

2 juin 2016

2 juin 2016

Cette société qui emploie plus de onze salariés, exploite un magasin situé..., et a racheté le magasin situé à Saint-Cloud, M. X... étant maintenu dans ses fonctions de chef d'atelier du magasin.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

671740836a24f8a713323d03

Appel

19 octobre 2024

19 octobre 2024

délégué par ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Elisa

Source officielle
CA

Chambre 1-1

65a77bf48121050008662b15

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

01652 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFRNS SA KONE C/ Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE [Adresse 2] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ALIAS Me Joseph MAGNAN

Source officielle
CA

2ème Chambre

62c7cab4cb8dca058e3e7d35

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

, entrée C Les Pivoines - 54000 NANCY Représenté par Me Elsa DUFLO, avocat au barreau de NANCY (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/009638 du 27/08/2021 accordée par le bureau d'aide

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63d22a029b3c8605deec1eb6

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Au dernier état de la relation contractuelle, elle exerçait le poste de vendeuse conseillère capillaire responsable de magasin à [Localité 10].

Source officielle
CC

civ3

613720c6cd580146773ee4a4

Cassation

20 janvier 1988

20 janvier 1988

. ; 2°) Madame Elia Y... épouse B..., demeurant ensemble à Riscle (Gers), rue de la Carderie ; 3°) Monsieur Augustin D... ; 4°) E...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63c7c51457d0f882de09

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

[C] [R], ancien collègue, directeur adjoint : 'avoir constaté que Mme [G] ouvrait et fermait le magasin, très souvent notamment le samedi matin où elle prenait son poste vers 6h après avoir terminé la

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:436274.20220722

Admin. suprême

22 juillet 2022

22 juillet 2022

et magasin populaire) à l'exclusion des supérettes et petits commerces. 8.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Par courrierc/émargement en date du 2 janvier 2002

6253cc49bd3db21cbdd8fb01

Appel

18 septembre 2012

18 septembre 2012

et comptabilité du magasin.

Source officielle
CA

3e Chambre A

61627778a2bc6369e8386d97

Appel

7 novembre 2013

7 novembre 2013

DES ARCHITECTES FRANCAIS 'M.A.F.', demeurant [Adresse 4] représentée par Me Joseph-Paul MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidant par Me Gérard MINO, avocat

Source officielle
CA

Chambre sociale

64ba21ca354f98d9699d4f32

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

ERDE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Elsa GOULLERET de la SELARL ESTEVE GOULLERET NICOLLE & ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON S.A.S.U.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6711fab97603bf88a18846f3

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[M] qui indique qu'en tant que manager de magasin il devait effectuer des heures supplémentaires au-delà des 40 heures payées et que tel était le cas de la salariée, manager d'un magasin du secteur.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

643e350983146e04f531eb24

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

[D] [X] comme 'directeur du magasin' au lieu de 'responsable du magasin'.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6871efb157f38d6b27c276f1

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 06 mai 2025, Mme Elsa WEIL, Conseiller

Source officielle

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