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1 090 résultats pour « Eric AMIET Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725b1cd5801467741fd26

Cassation

6 novembre 1996

6 novembre 1996

déclaré : "(...) cela se passait "toujours au Vésuve, du moins la discussion, puis l'échange se faisait" dehors; il est arrivé que cela se fasse une fois dans les toilettes du "restaurant" (D. 171); qu' Erick

Source officielle

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CC

cr

ès cassation, dans la procédure suiviec/Eric E

613725b5cd5801467741ff39

Cassation

26 mars 1997

26 mars 1997

Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de Me B... et de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027124477

Admin. suprême

1 mars 2013

1 mars 2013

le siège est 15, avenue de La Motte Picquet à Paris (75007) ; la SCI Stanford demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement n° 1001039 du 24 juin 2011 par lequel le tribunal administratif d'Amiens

Source officielle
CC

cr

613725a9cd5801467741f9b7

Cassation

13 mai 1997

13 mai 1997

rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de Me X... et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

67f6d329a9d5adc2606244d6

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire d’AMIENS seul compétent pour en connaître.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

66a9d37f05566a2f16fd86f1

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

MCK C/ [U] copie exécutoire le 30 juillet 2024 à Me CATAKLI Me KRAMER LDS/BT/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

Source officielle
CC

cr

61372523cd5801467741b498

Cassation

19 décembre 1991

19 décembre 1991

Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de la société civile professionnelle Charles et Arnaud de CHAISEMARTIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2ee

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

ARRÊT N o du 26 / 03 / 2008 AFFAIRE No : 06 / 02127 06 / 02287 PB / GP François X..., es qualité de mandataire liquidateur de la Société GUILLOTEAU AGS-CGEA D'AMIENS C / Jean-Marc Y...,

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

67ed988fda9e15c513200c1f

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Localité 5] _____________________________________________________________ ORDONNANCE DE REFERE du DEUX AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ _____________________________________________________________ Nous, ERIC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b336

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

Jean-François Y..., Anne Y... épouse Z..., venant aux droits de son père décédé Monsieur Jean-François Y..., Eric Y..., venant aux droits de son père décédé Monsieur Jean-François Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

66878ca905d6f7f678d48f3e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

D' AMIENS EN DATE DU 15 AVRIL 2022 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [E] [K] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Stanislas DE LA ROYERE, avocat au barreau d'AMIENS

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 4 mai 1995, qui, dans les poursuites exercéesc/Roland Z

61372561cd5801467741d317

Cassation

23 octobre 1996

23 octobre 1996

les observations de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY, et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89835

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

CGEA D'AMIENS jpa / pc COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale cabinet A PRUD'HOMMES ARRET DU 16 OCTOBRE 2007 ******************************************************************** RG :

Source officielle
CC

civ3

61372317cd580146774054c8

Cassation

10 juin 1998

10 juin 1998

Dominique Y..., demeurant ..., 3°/ Mme Nelly X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mars 1996 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), au profit : 1°/ de

Source officielle
CC

soc

61372357cd58014677408862

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

Eric X..., demeurant ..., pris en sa qualité d'administrateur provisoire du redressement judiciaire de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR03322

Cassation

3 juin 2008

3 juin 2008

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 9 novembre 2006, qui, pour entrave à la liberté du travail et outrages à personne chargée d'une mission de service public dans l'exercice

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63d37991d1bc2605de4b46bb

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

ARRET N° 116 Société [6] C/ [8] COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 26 JANVIER 2023 *********************************************************

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

670d7871d2a7414c2240b00b

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

_____________________________________________________________ ORDONNANCE DE REFERE du NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE _____________________________________________________________ Nous, ERIC BRAMAT

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

670d7872d2a7414c2240b04a

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

DUNN’IMMO (RCS D’AMIENS D 339 414 716) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Christian LUSSON de la SCP LUSSON ET CATILLION, avocat au barreau d’AMIENS substitué par Me Emilie CHRISTIAN, avocat

Source officielle
CC

comm

613723c3cd5801467740ddcb

Cassation

17 juillet 2001

17 juillet 2001

Eric C..., domicilié ..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société civile immobilière (SCI) Jecb's, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

Source officielle