05933 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XOP3 Du 04 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Florence

Le Greffier Me Annick FIROBIND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG JUGEMENT du 15 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Juge Unique : Florence

Anthony A..., 2°/ à Mme Florence B..., épouse A..., domiciliés [...], 3°/ à la société BNP Paribas, dont le siège est [...], 4°/ à la société HSBC France, dont le siège est [...], 5°/ à la société

Floréal en sa constitution de partie civile, déclare B... Philippe et D...

Philippe MICHEL, Président de chambre - Madame Estelle MOREAU, Conseillère - Madame Fabienne TROUILLER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Florence GREGORI MINISTERE

Florent et son père. Au cours de cet entretien Messieurs X... ont dicté les conditions de la rupture du contrat de Florent X....

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B D, - et les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

[R] C/ SAS LAMY TRECY TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Véronique OLIVIERO, Vice-Président GREFFIER : Monsieur Bertrand MALAGUTI, lors des débats Madame Florence

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Victor BILLEBAULT Copie exécutoire délivrée le : à :Me Florence LE BRIS-MUNCH Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N

EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 22/53882 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Florence LAGEMI, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie

SIP [Localité 17] [Adresse 19] [Adresse 12] [Localité 9] non comparante, ni représentée [20] [Adresse 2] [Localité 7] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SAUVE Florence

X...pouvait bénéficier pour quitter le logement, - dit que selon l'accord des parties, Mme Yolande Florence Anna Z... assumera les charges courantes afférentes au dit logement (EDF Ozone, taxe d'habitation

Il en est de même de la demande formée au titre d’un montant d’indemnité d’occupation fixé à 1,5 fois le montant du loyer courant.

Les charges sont de 1 755 euros conprenant 844 euros de forfait charges courantes pour deux personnes + 161 euros de forfait charges d’habitation + 750 euros de loyer.

DE LA PROTECTION COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Juge des contentieux de la Protection : Madame Véronique ARMETTA-DUMEZ, Magistrat à titre temporaire Greffier : Madame Florence

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Florence GONTIER Me Sandra RENARD ARRÊT du 5 JUILLET 2023 n° : 227/23 RG 23/00046 n° Portalis DBVN-V-B7G-GWOC

Vous êtes ensuite parti en ronde de 23h09 à 0h10 (d'après les mentions sur la main courante du site) avec le rondier electronique Titan.

X... ; que Monsieur Florent X... soutient qu'à partir de 1992, son épouse s'est mis à lui échapper, se mettant à fréquenter très régulièrement les casinos et à effectuer divers voyages, qu'elle a été