sociale agricole du Cher, ...Ile d'Or à Bourges, 2°) M. le préfet du Cher, préfecture du Cher, Bourges, 3°) M. le maire de la commune de Lunery, 4°) Mme le maire de la commune de Saint Florent

JUGEMENT le 10 Octobre 2024 ENTRE : Madame [A] [D] [K] [E] épouse [W] [J] née le [Date naissance 4] 1977 à [Localité 15] ( PORTUGAL) [Adresse 3] [Localité 7] DEMANDERESSE : représentée par Me Florence

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - les parties n'étant ni présentes ni représentées.

° 2016/441 Rôle N° 15/10805 SARL VINCIMMO C/ SARL GEOMETRES EXPERTS ROCHE ET ASSOCIES Grosse délivrée le : à : Me François SUSINI Me Florent

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise de condamner la commune de Clichy-la-Garenne à lui verser la somme totale

Florent C... a régulièrement interjeté appel de ce jugement.

FLORENT AZIOSMANOFF PRODUCTION C/ S.A.S. GENY MOBILE ...

FLORENT SUR CHER, représentée par son président domicilié audit siège, La Société Etablissements BERTRAND LABONNE, S.A., dont le siège est Z.I. à 18400 SAINT FLORENT SUR CHER, représentée par son président

assistée de Eléa Despretz, aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS : 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Florence

que, par voie de conséquence et en tout état de cause, les conclusions tendant au remboursement de sommes non versées et celles tendant au versement d'intérêts moratoires.

née le 27 Janvier 1938 à SAINT-HILAIRE-DE-FLORENT (49) Le Haut Brossais 44810 HERIC 2o) Madame Florence Y... de N...

La Cour était composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente Madame Béatrice MARS, Conseillère Madame Florence TANGUY, Conseillère qui en ont délibéré.

13h55, il a déchargé au dépôt du client qu'il a quitté peu après 15h pour ramener le camion au dépôt de son employeur vers 15h30.

Florent C/ Y...

Monsieur [P] [B] demeurant 89 rue de la Fayette - 75009 PARIS MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS (MAF) dont le siège social est sis 189 boulevard Malesherbes - 75017 PARIS représentés par Maître Florence

.- Y... la quote-part de 75 % des salaires et charges sociales versés pour la rémunération des employés et gardiens pour la période du 15 février 2007 au 31 décembre 2008 alors, selon le moyen : 1°/

G E et Mme H D, agissant en leur qualité d'héritiers de Florent E, représentés A Me Robert, demandent au tribunal : 1°) de condamner le département de la Corrèze à leur verser la somme de 1 850 euros

02204 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMWEA Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 Décembre 2025 - Tribunal de Commerce de MELUN - RG n° 2023F00048 Nature [V] décision : Contradictoire NOUS, Florence