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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137209bcd580146773ec4cf
15 octobre 1970
15 octobre 1970
DE KOEVY ET VIVANT EN CONCUBINAGE AVEC FUCHES, DROIT POUR SA FILLE AINEE CATHERINE, AU BENEFICE DES ALLOCATIONS FAMILIALES DANS LES CONDITIONS PREVUES PAR LES ARTICLES 528 DU CODE DE SECURITE SOCIALE ET
Source officielleClôture Procédure Collective
69b00927cdc6046d47255e38
2 avril 2025
2 avril 2025
Michel FUCHS, président de l'audience,M.
Source officielle5ème chambre 1ère section
68e88b813ea43407b9fbba50
6 octobre 2025
6 octobre 2025
siège, représentée par Maître Carole Guernalec de la SELARL CABINET CGA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D0288 Nous, Thierry Castagnet, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Victor Fuchs
Source officielle5ème chambre 1ère section
69e67207cdc6046d47ef55ce
8 avril 2026
8 avril 2026
Morel, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0169 DEFENDEUR Monsieur [U] [P], demeurant au [Adresse 2], défaillant Nous, Lise Duquet, Vice-Présidente, juge de la mise en état assistée de Victor Fuchs
Source officielle5ème chambre 1ère section
68ee959f22996ce5448209fb
7 octobre 2025
7 octobre 2025
domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Valérie Pigalle, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D2171 Nous, Thierry Castagnet, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Victor Fuchs
Source officielle5ème chambre 1ère section
67f80d39cf40727a0043ba27
7 avril 2025
7 avril 2025
représentée par Me Bruno Planelles, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C138 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Thierry Castagnet, Premier Vice-Président Adjoint, assisté de Monsieur Victor Fuchs
Source officielle3ème chambre
DTA_2305620_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sarah Fuchs Uhl, rapporteure, - et les conclusions de M. Laurent Guth, rapporteur public.
Source officielle3ème chambre
DTA_2401149_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sarah Fuchs Uhl, rapporteure, - et les conclusions de M. Laurent Guth, rapporteur public.
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b193
12 mars 2008
12 mars 2008
Représentant : Me Luc KIRKYACHARIAN (avocat au barreau de MONTPELLIER) INTIMEE : SA FUCHS LUBRIFIANT FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice 1, rue Lavoisier- BP 209 92002
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2505060_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Le rapport de Mme Fuchs Uhl, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielle3ème chambre
DTA_2309404_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sarah Fuchs Uhl, rapporteure, - et les conclusions de M. Laurent Guth, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
6079b0b99ba5988459c4fc76
9 janvier 1980
9 janvier 1980
LE SECOND, LA RESPONSABILITE DE L'ETAT EST A L'EGARD DES TIERS SUBSTITUEE A CELLE DE SON AGENT, AUTEUR DES DOMMAGES CAUSES, DU FAIT D'UN VEHICULE, DANS L'EXERCICE DE SES FONCTIONS ; ATTENDU QUE FUCHS
Source officielle5ème chambre 1ère section
68e409cf681ed727f2a4473b
1 octobre 2025
1 octobre 2025
représentés par Maître Florence Durand de l’AARPI DÉCARRÉ AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0191 Nous Madame Duquet, Vice-Présidente, juge de la mise en état, assistée de Victor Fuchs
Source officiellecr
6079a7fa9ba5988459c4b77b
26 novembre 1980
26 novembre 1980
CRIMINELLE, A ETE RENDU PAR LA COUR D'ASSISES, SIEGEANT A VESOUL, DONT LES DEUX ASSESSEURS N'ETAIENT PAS DELEGUES DANS LES FONCTIONS DE JUGE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CE SIEGE ET DONT L'UN, MME FUCHS
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2506853_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Le rapport de Mme Fuchs Uhl, magistrate désignée a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.
Source officielle8e chambre
DTA_2305105_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Le rapport de Mme Fuchs Uhl, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8e chambre
DTA_2305367_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Le rapport de Mme Fuchs Uhl, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2505084_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Fuchs Uhl en application de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielle3ème chambre
DTA_2403185_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sarah Fuchs Uhl, rapporteure, - et les conclusions de M. Laurent Guth, rapporteur public.
Source officielle3ème chambre
DTA_2402429_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Le rapport de Mme Sarah Fuchs Uhl, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
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