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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2600887_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Harang en qualité de président par intérim du Tribunal par arrêté du 2 février 2026. Les parties ont été régulièrement convoquées à l’audience. Au cours de l’audience publique, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2505406_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Harang, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l’audience. Au cours de l’audience publique, M.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65b00dc9b98137c17478427a

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 30B Minute n° 24/71 N° RG 23/02450 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YIKR 2 copies GROSSE délivrée le22/01/2024 àla SCP HARFANG AVOCATS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2501438_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Harang, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2502513_20250902

Administratif

2 septembre 2025

2 septembre 2025

Harang, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2601191_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Harang, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l’audience. Au cours de l’audience publique, M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2500705_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Harang, - et les conclusions de M. Kiecken, rapporteur public. Les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M. 

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2301661_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

Harang, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2201671_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Harang, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6870a1895b6604a26aae898d

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

CHATEAU BEARD LA CHAPELLE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] représentée par Me Raphaël MONROUX de la SCP HARFANG AVOCATS, avocat

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100566_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Harang, président, - M. Jean-Alexandre Silvy, premier conseiller, - M. Lamarre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 octobre 2022.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1904484_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Harang, président, - M. Jean-Alexandre Silvy, premier conseiller, - M. Lamarre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 septembre 2022.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2000790_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Harang, président, - M. Jean-Alexandre Silvy, premier conseiller, - M. Lamarre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 septembre 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2501279_20250414

Administratif

14 avril 2025

14 avril 2025

Harang, vice-président, en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2500824_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Harang, vice-président, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2501570_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Harang, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2502255_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Harang, rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2600834_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Harang en qualité de président par intérim du Tribunal par arrêté du 2 février 2026. Les parties ont été régulièrement convoquées à l’audience. Au cours de l’audience publique, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2601327_20260404

Administratif

4 avril 2026

4 avril 2026

Harang, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l’audience. Au cours de l’audience publique, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2601988_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Harang, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l’audience. Au cours de l’audience publique, M.

Source officielle

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