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380 résultats pour « Hernandez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00649

Cassation

30 juin 2015

30 juin 2015

sur licitation à la barre du tribunal de grande instance, sur la mise à prix fixée par le rapport d'expertise judiciaire et aux conditions fixées par le cahier des charges qui sera déposé par la SCP Hernandez

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2501499_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Le rapport de Mme Baux a été entendu au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Hernandez Batista, greffière d’audience.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2025:95

droit européen

22 janvier 2025

22 janvier 2025

#María Hernando Avendaño e a. contro Comitato di risoluzione unico.

Source officielle
CC

soc

61372360cd58014677408fc1

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

X... et Z..., ès qualités, à payer à Mme Hernandez la somme de 6 000 francs ; Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-six

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6274bb4b2799a9057d5dce9f

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA COPROPRIETE [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe HERNANDEZ Me Morgan DAUDÉ-MAGINOT Me Jean-Yves HEBERT Me

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

64a66098bbd03a05db96542c

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[I] [J] (Personne faisant l'objet de soins) né le 24/03/1958 à MAROC demeurant [Adresse 2] Actuellement hospitalisé au [Adresse 4] non comparant en personne représenté par Me Gloria DELDAGO HERNANDEZ

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 7 -JAF7

67102020e2125aac37757e5a

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

FH/GV TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE QUATRE OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Madame Fabienne HERNANDEZ, assistée de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

660cf2687c1ccb0008628e9b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

] (Personne faisant l'objet de soins) née le 10/05/1989 en ALLEMAGNE demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisée au GHU [5] site [6] comparante en personne, assistée de Me Gloria DELGADO HERNANDEZ

Source officielle
CA

1re chambre sociale

65a8d3dfe12c85000874af3a

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

MENUIPRO [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Alexandra MERLE, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [K] [P] [Adresse 13] [Adresse 12] Représenté par Me Céline HERNANDEZ de la SELARL

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2303220_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 avril 2024, la SCA GICB, représentée par Me Hernandez, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2303440_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 avril 2024, la SCA GICB, représentée par Me Hernandez, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge de M.

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 7 -JAF7

68152bfc81a9051a41bd29d2

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

FH/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Madame Fabienne HERNANDEZ, assistée de

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 7 -JAF7

68152c0081a9051a41bd2a36

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

FH/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Madame Fabienne HERNANDEZ, assistée de Madame

Source officielle
CA

Chambre 1-2

660f94e2a40f8b0008cb7195

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

MARNO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe HERNANDEZ Me Cécile VAQUÉ Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président

Source officielle
TA

Référés

DTA_2500780_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Au cours de l'audience publique, en présence de Mme Hernandez Batista, greffière d'audience, Mme Baux a lu son rapport.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100674

Cassation

26 juin 2013

26 juin 2013

évaluer ce bien a déposé son rapport le 27 mai 1999 ; que Raymond X... est décédé le 22 septembre 2002 en laissant son épouse, Mme Z..., et ses deux filles nées de sa première union, Mmes A... et Hernandez

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c897bd3db21cbdd85b58

Appel

17 décembre 2001

17 décembre 2001

représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Chemin des Bauges BP 17 73200 GILLY S/ISERE représentée par la SCP Jean-Claude & Franck GRIMAUD, avoué à la Cour assistée de Me HERNANDEZ

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 7 -JAF7

67102020e2125aac37757e60

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

FH/GV TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE QUATRE OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Madame Fabienne HERNANDEZ, assistée de

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302970_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 septembre 2023, Mme A B épouse C, représentée par Me Hernandez, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 juillet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85da1

Appel

27 février 2002

27 février 2002

: Madame Béatrice X... épouse Y... née le 04 Décembre 1971 de nationalité Française BOUTIC FLEURS 28 Grande Rue 38690 BIOL représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Yves HERNANDEZ

Source officielle

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SIREN 929341055GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

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SIREN 841219769GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

24/09/2026

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Dépôts des comptes

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SIREN 985351394GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

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Cyril Hernandez Consulting

SIREN 985184449GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

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Immatriculations et autres annonces RCS A

HERNANDEZ CHRISTOPHE

SIREN 108524265GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY

L'activité de contrôle technique automobile, véhicules légers et de catégorie L.

10/09/2026

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