Jugement signé par Monsieur Hugues de LABROUHE de LABORDERIE Président d'audience et Madame Laurence DUBOIS Commis Greffier Signé électroniquement par M.

Hugues Demeurant... Partie civile, non appelant, non comparant P...

Hugues X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, rejette la demande de Mme Brigitte X... et de M.

DU 26 Juin 2012 APPELANTE : Société AB VRAC ANCIENNEMENT TRANSPORTS EDARD ZI de la Grippe 61400 MORTAGNE AU PERCHE représentant : Me Yves GUIBERT, avocat au barreau du MANS INTIME : Monsieur Hugues

Hugues X... Y... C / Odile X... Y...

24/00770 N° RG 24/04344 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDWJU JUGEMENT RECTIFICATIF DU 16 OCTOBRE 2024 PARTIES EN CAUSE DEMANDEUR Monsieur [V] [Y] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Isabelle HUGUES

Hugues, inculpé et partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 26 mai 1992, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'outrage à agent de la force

des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2019, 2021, 2022 et 2023 et 2024 à raison des immeubles situés 1, et 5 et 6 rue Victor Hugues

Jugement signé par Monsieur Hugues de LABROUHE de LABORDERIE, Président d'audience et par Madame Laurence DUBOIS Commis Greffier. Signé électroniquement par M.

anonyme, dont le siège social est à Pierrelatte (Drôme), BP 175, en cassation d'un jugement rendu le 31 mars 1987 par le conseil de prud'hommes de Montelimar (section industrie), au profit de Monsieur Hugues

Vu la note en délibéré déposée au greffe le 28 janvier 2011 par Madame Dominique Y... et la réponse à requête déposée au greffe le 2 février 2011 par Monsieur Hugues Z....

Hugues, - Z...

Hugues et François X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne MM.

Hugues, partie civile, 1 ) contre l'arrêt n° 978 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 27 octobre 1999, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des

salarié de ses demandes de dommages et intérêts pour licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse et pour préjudice moral ; AUX MOTIFS QUE " la lettre de licenciement détaillée adressée à Monsieur Hugues

- débouter pour le surplus Messieurs Olivier et Hugues X... de leurs demandes, fins, conclusions et prétentions.

Henri-Hugues X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1996 par la cour d'appel de Versailles (chambres civiles réunies), au profit : 1 / de Mlle Laure X..., demeurant ..

[Y] [R] [U], Mme [I] [L] [H] épouse [U] CONTRE Grosse : Maître Stéphane COUTAREL-HUGUES de la SELASU LIS Copie :1 Dossier Maître Stéphane COUTAREL-HUGUES de la SELASU LIS Maître Marius

Hugues X..., ont constitué entre eux un groupement foncier agricole dénommé GFA de Couqueille (le GFA) selon acte reçu le 5 juillet 1985 par M.

Hugues X... aux dépens de première instance et d'appel ainsi qu'à ceux du présent arrêt ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M. Hugues X... à payer à M.