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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Michel Deloffre, 41 / de l'Etablissement Axa de Marly-le-Roi, dont le siège est 1, place Victorien Sardou, 78161 Marly-le-Roi Cedex, ainsi que des délégués du personnel élus ci-dessous énumérés :
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02377
12 septembre 2017
12 septembre 2017
J... , Mme Isabel K... épouse Y..., Mme Delphine Z... épouse L... Z..., M. Samir A... J..., M. Hamed B..., M. Philippe Y..., Mme Rose C... épouse D..., Mme Christelle E... épouse B..., M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163db3421096bcc7de7d117
14 avril 2010
14 avril 2010
ROSA collaboratrice de Maître Eric AUDINEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : D 502.
Source officielle21e chambre
650e81ad75c1a98318754afd
31 août 2023
31 août 2023
[E]p [G] (Délégué syndical ouvrier) Me Claude-marc BENOIT, avocat au barreau de PARIS, Me Christel ROSSE, avocat au barreau de VERSAILLES [Y] [W], Syndicat UNION DES SYNDICATS ANTI PRECARITE
Source officielleciv1
613722eecd58014677403613
2 décembre 1997
2 décembre 1997
Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleChambre 4-1
68e1ff1599233eb734b985fd
3 octobre 2025
3 octobre 2025
RODIER Copie exécutoire délivrée le : 03 OCTOBRE 2025 à : Me Isabelle MANGIN, avocat au barreau de MARSEILLE Me Pierre-yves IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310380
19 octobre 2017
19 octobre 2017
I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb85bd3db21cbdd8db02
4 avril 2011
4 avril 2011
Résidence de la Rose des Vents 69390 MILLERY représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle TEBOUL, avocat au barreau de PARIS INTIME : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4abd3db21cbdd8fb2d
19 septembre 2012
19 septembre 2012
née le 20 Juillet 1932 à SFAX (SUISSE) ... 13980 ALLEINS Comparant en personne INTIMES : Madame Mireille Z... ... 20230 POGGIO MEZZANA Comparant en personne Madame Isabelle Y...
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
68ef2c1d796eb4b7485628d3
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Demande en partage, ou contestations relatives au partage Décision attaquée : n° 20/10 rendue par le TJ de [Localité 4] le 18 Octobre 2023 Appelants : Madame [I] [J] [K] [N], représentée par Me Rose-edwige
Source officielleJaf cabinet 2
67f6d1fca9d5adc260624083
8 avril 2025
8 avril 2025
COUR D’APPEL DE [Localité 8] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE 2ème Chambre Civile : Affaires familiales [6] JUGEMENT DE DIVORCE DU 08 AVRIL 2025 Rendu au nom du peuple français par : Isabelle
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020213011
26 janvier 2009
26 janvier 2009
dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Delphine Hedary, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Isabelle
Source officielleciv3
613722c9cd58014677401773
15 janvier 1997
15 janvier 1997
Patrick Z..., 2°/ de Mme Isabelle Z..., née B..., demeurant ensemble ..., 3°/ de M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
67f0bc508f7cbd382f4d310d
4 avril 2025
4 avril 2025
paritaire d'ANNONAY, section IN, décision attaquée en date du 12 Décembre 2023, enregistrée sous le n° 22/00050 Madame [V] [J] [W] [C] EPOUSE [H] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Isabelle
Source officiellesoc
613723e3cd5801467740f7bb
27 juin 2002
27 juin 2002
Sainte Rose, demeurant ..., 3 / de M. Bruno F..., demeurant 3, Travers Montmajour, 13007 Marseille, 4 / de M. Walther Pierre D..., demeurant La Reynarde D, ..., 5 / de M.
Source officielle4ème chambre commerciale
6a113882cdc6046d47a668b0
22 mai 2026
22 mai 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie ROCCI, Présidente Agnès VAREILLES, Conseillère Yan MAITRAL, Conseiller GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière à la Chambre commerciale
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201378
11 septembre 2014
11 septembre 2014
preuve contraire ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. et Mme X... ont emprunté le 1er mars 2004 diverses sommes à la société Sodega, pour l'acquisition et la réparation d'un immeuble à Sainte-Rose
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9ee
23 janvier 2008
23 janvier 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : 06/19820 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Septembre 2006 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 01/11029 APPELANTS Madame Rosine
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c05
27 mai 2011
27 mai 2011
La décision querellée a été notifiée à Mme Marie-Rose Y...le 6 juin 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f3f
19 février 2016
19 février 2016
MARTINEZ, Conseillère, COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Madame Dominique HAYOT, Présidente, Madame Isabelle MARTINEZ, Conseillère, Madame Nathalie DELPEY-CORBAUX, Conseillère GREFFIER
Source officiellePage 8 sur 44