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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-3
69d659d9cdc6046d478559c3
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Antoine Guinet, juge commissaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b239
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Jean- Paul Y... verse aux débats l'attestation d'un ouvrier tourneur qui indique qu'il était le seul à pouvoir effectuer ces pièces et qu'il était absent lors de la commande.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2401795_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b40
14 janvier 2003
14 janvier 2003
DANIEL MENGUY C/ M .Jean Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd8809f
1 février 2006
1 février 2006
Jean Philippe Marie Z... Mme Chantal Roberte X... épouse Z... GMF ASSURANCES Société AXA FRANCE IARD M. Gaùtan A...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00122
2 février 2010
2 février 2010
détentrice de la quasi-totalité des actions composant le capital de la société Campotel, elle-même détentrice de la quasi-totalité des actions composant le capital des sociétés Paris Ouest service et Guynemer
Source officielleRéféré président
69808cefcdc6046d479e7963
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Il résulte des pièces produites et explications données que les causes et conséquences des désordres affectant le véhicule de M. [R] [M] sont en litige.
Source officielleRéféré président
66feefc4172da17169eb355d
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Il résulte des pièces produites et des explications données que les causes et conséquences des désordres dont se plaint la S.A.S.
Source officiellesoc
613721c2cd580146773f6f80
24 juin 1992
24 juin 1992
Jean-Pierre U..., demeurant à Roubaix (Nord), ..., 21°) M. Jean V..., demeurant à Méricourt (Pas-de-Calais), ..., 22°) M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2009317_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Vu : - l'ordonnance n° 2103456 du 12 mai 2021 du juge des référés ; - les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2009321_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253c84dbd3db21cbdd84d49
12 mars 1998
12 mars 1998
société JEAN-CLAUDE DECAUX.
Source officielleTrib. de Commerce
69b2e974cdc6046d476db506
20 janvier 2026
20 janvier 2026
REIMS JUGEMENT DU 20/01/2026 LE PRESENT JUGEMENT A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT A L'AUDIENCE DU 20/01/2026 DEMANDEUR(S) Le tribunal DEFENDEUR(S) STM [N] (SAS) [Adresse 1] Représentée par la SELARL GUYOT
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2303739_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Jaurès, situé 24 rue Jean Jaurès à Saint-Priest (69801).
Source officielle5e chambre civile
6864c05f17fdd29c296517de
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ETUDE [E] ET GUYONNETès qualités de liquidateurs judiciaires de la société LES CONSULS DE LA MER immatriculée au registre du commerce sous le numéro 444 782 023 désigné par jugement du Tribunal de Commerce
Source officielle5e chambre civile
6864c06017fdd29c296517e4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ETUDE [O] ET GUYONNETès qualités de liquidateurs judiciaires de la société LES CONSULS DE LA MER immatriculée au registre du commerce sous le numéro 444 782 023 désigné par jugement du Tribunal de Commerce
Source officielle5e chambre civile
6864c06017fdd29c296517e6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ETUDE [H] ET GUYONNET ès qualités de liquidateurs judiciaires de la société LES CONSULS DE LA MER immatriculée au registre du commerce sous le numéro 444 782 023 désigné par jugement du Tribunal de Commerce
Source officielle5e chambre civile
6864c06017fdd29c296517e8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ETUDE BOUVET ET GUYONNET ès qualités de liquidateurs judiciaires de la société LES CONSULS DE LA MER immatriculée au registre du commerce sous le numéro 444 782 023 désigné par jugement du Tribunal de
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd5f
25 janvier 2007
25 janvier 2007
A..., - la constatation l'absence de faute imputable au CABINET JEAN A..., - la constatation de l'absence de lien contractuel entre le CABINET JEAN A... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888bf
27 octobre 2006
27 octobre 2006
Jean-François Y... ...
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