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2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7d5

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

le membre supérieur et la cheville " il n'apparaît pas douteux par conséquent que M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03567

Cassation

13 septembre 2016

13 septembre 2016

A..., a déclaré qu'après la première séance elle a constaté la présence de petites taches brunes sur la zone épilée ; qu'à la cinquième séance, elle a été prise en charge par une jeune femme qu'elle a

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007759206

Admin. suprême

20 décembre 1989

20 décembre 1989

antérieures des jambes et des pieds ainsi qu'au visage ; que la requérante a subi une invalidité temporaire totale de 6 mois et demi ; qu'il subsiste une invalidité permanente partielle de 12 % ; que les douleurs

Source officielle
CC

cr

6079a8999ba5988459c4e2d3

Cassation

21 novembre 1972

21 novembre 1972

ROBERT, DE LA 24E C.R.S., ALORS EN DEPLACEMENT A BAYONNE, QUI ETAIT EN SERVICE AU COMMISSARIAT DE POLICE DE BIARRITZ, AURAIT, AU COURS D'UNE PATROUILLE, INTERPELLE, LE 9 AOUT 1972, LA JEUNE MARIA Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2217124_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Elle soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite dès lors que la jeune B se trouve maintenue séparée de sa mère et ce, alors même que ses jeunes frères ont obtenu un visa de long séjour pour

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110513

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

région costale inférieur gauche, - douleur pouce de la main droite, - perte émail de l'incisive centrale droite, ITT de 8 jours."

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2508943_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 mai 2025, Mme A B, représentée par Me Jeugue Doungue, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l'article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2300230_20230906

Administratif

6 septembre 2023

6 septembre 2023

d'une erreur de diagnostic qui aurait entraîné un retard préjudiciable dans la prise en charge de leur fils ; - le rapport enregistré le 28 février 2018 concluait alors à l'absence de consolidation du jeune

Source officielle
TJ

Référés

68e5879b0e2901d10fa60190

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

ASSOCIÉS, avocats au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSE SASU NUAGE DE DOUCEUR, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Philippe REYNAUD de la SCP PALAZY-BRU ET ASSOCIES, avocats

Source officielle
CA

1re Chambre A

61629bb5eaaf44d62f53e852

Appel

11 septembre 2012

11 septembre 2012

certificat médical, attribuer la fracture de son bras à une chute, n'ayant pas pu vérifier lui-même les circonstances de la blessure ; que le Dr [D] a, quant à lui, constaté, le 10 avril 2006, une douleur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2305511_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 mai 2023, la société La douceur du cinéma et M.

Source officielle
CC

cr

61372671cd580146774259de

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

Pauline, et futur père posthume de l'enfant que cette jeune mère portait et que l'accident a fait périr), à une somme de 100 000 frs, et celui du préjudice personnel à Karine X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2500059_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

diffusée ; - des soins locaux ainsi qu'une antibiothérapie ont été prescrits par le pédiatre qui a leur affirmé le caractère superficiel de la plaie de manière inappropriée ainsi que l'absence de douleur

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15e19ecdc6046d47051e33

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

champ inférieur en réalité et non du champ périphérique ; acuité visuelle de 7/10 retenue au lieu de 5/10, voire 4/10 au dernier bilan ; il a été mentionné des acouphènes, alors qu’il se plaignait de douleurs

Source officielle
CC

cr

61372607cd5801467742262c

Cassation

24 août 1999

24 août 1999

bouche et pratiqué des attouchements sur sa poitrine et son sexe ; qu'elle décrivait également une tentative de sodomisation et précisait avoir subi des pénétrations vaginales, sans se souvenir de douleurs

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR04781

Cassation

12 septembre 2007

12 septembre 2007

plus mal et qu'elle situait cette scène juste avant le film sur la mariée, le même jour ; que, cependant, ces actes de violence ne pouvaient pas, compte tenu de la description qu'en fait Léa et la douleur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2518806_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

F... se plaint de douleurs généralisées, souffre d’une polyarthralgie et d’une tuméfaction de la face et la jeune H... s’est vue constatée en septembre 2025 de multiples tuméfactions et ecchymoses dues

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2510833_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 juin 2025, Mme A B, représentée par Me Jeugue Doungue, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

68681f1a4965b5d9df317507

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

défaillant EXPOSÉ DU LITIGE Le 24 mai 2022 à [Localité 9], le jeune [T] [X], mineur, a été victime de violences commises au sein du collège privé [Localité 8] de la part du jeune [T

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201627_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

C A demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le directeur de la maison centrale de Saint-Maur a ordonné la saisie de son four, de sa console de jeux " Playstation 3 ", de son balai

Source officielle

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