Kennedy, société civile immobilière, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation. La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt.

de nommer un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état de la propriété située au 85 avenue du Président JF Kennedy

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société nationale de télévision France 3, société anonyme, dont le siège social est 116, avenue du Président Kennedy

LE SNACK PASTEUR [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Gabriel KENGNE, avocat au barreau de ROUEN APPELANT SCI BRADAL [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Yannick ENAULT de la SELARL

Localité 4] représenté par Me Emilie PIETRZYK de la SELARL MP AVOCATS, avocat au barreau de Dieppe DÉFENDERESSE : SAS BREAD N'BIO [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Gabriel KENGNE

Lucien Y..., demeurant à Cattenom (Moselle), 22, rue du Président Kennedy, en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1990 par la cour d'appe de Metz (chambre sociale), au profit : 1°/ de M.

Bilgin (...) le procureur Selahattin Kemaloğlu avoue que Kenan Bilgin a disparu.

deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 24 janvier 2012), que, par décision du 19 mars 2009, le tribunal civil de Port-au-Prince a homologué le procès-verbal d'adoption des jeunes Kency

G F et à la société Factory Réalisation pour des travaux de construction projetés au 177 corniche Kennedy, ainsi que de la décision par laquelle le maire de Marseille a rejeté implicitement le recours

A C et Mme B C, représentés par Me Kengne, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la contrainte émise le 8 août 2024 par laquelle la caisse d'allocations familiales de l'Essonne a sollicité le paiement

de nommer un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état de la propriété située au 85 avenue du Président JF Kennedy

Bilgin (...) le procureur Selahattin Kemaloğlu avoue que Kenan Bilgin a disparu.

Un jour, on entendait Kenan Bilgin crier, "Je m'appelle Kenan Bilgin ; j'ai été placé en garde à vue le 12 septembre ; mon nom n'a pas été inscrit sur la liste de garde à vue ; ils veulent me faire disparaître

[M]; Condamne en conséquence la société Keonys à verser à M.

The first of these was brought by two British nationals, Mr Richard Waite and Mr Terry Kennedy, who were born in 1946 and 1950 and live in Griesheim and Darmstadt respectively; the second was brought by

V-B7I-W27F ( Décret n°2000-1204 du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies délivrées le : à : [P] [J] Me Ann KENNEDY

Me Thierry DULIERE, de la SCPA DULIERE, avocat au barreau de Dieppe DÉFENDEURS : comparants Monsieur [Q] [B] - [Adresse 2] Monsieur [P] [C] - [Adresse 3] précédemment représentés par Me Gabriel KENGNE

A B, représenté par Me Kengne, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 janvier 2025 par lequel le préfet de la Seine-Maritime a refusé de renouveler sa carte de séjour, l'a obligé à quitter

greffe du tribunal administratif de Melun, transmise par une ordonnance du vice-président de ce tribunal du 20 octobre 2023, Mme B C, maintenue en zone d'attente de l'aéroport d'Orly, représentée par Me Kengne

Kennedy 1855 Luxembourg Société AMAZON EUROPE CORE SARL 38 avenue John F. Kennedy 1855 Luxembourg Société AMAZON EU SARL 38 avenue John F.