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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00570

Cassation

5 octobre 2022

5 octobre 2022

locaux et ne présentaient pas de dégradation, sans rechercher, comme elle y était invitée, s'il ne résultait pas du constat d'huissier susvisé que l'aéronef était entreposé dans un hangar dit "Hangar Kiss

Source officielle
CC

cr

6137264bcd58014677424713

Cassation

27 octobre 2004

27 octobre 2004

signes des policiers mais a pensé qu'ils s'adressaient au véhicule utilitaire qui le précédait ; ""enfin, il n'a fait aucun geste d'énervement à leur attention, occupé qu'il était à téléphoner avec un kit

Source officielle
?

ADLC

ADLC:19-DCC-226

droit de la concurrence

5 décembre 2019

5 décembre 2019

relative à la prise du contrôle conjoint par les sociétés Akuo Energy Afrique SAS et Pash Kita Limited de la société Kita Holdco SAS

Résumé IA — à vérifier
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101447

Cassation

10 décembre 2014

10 décembre 2014

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Les Produits de santé sélectionnés (SPSS) , estimant que le kit de décoration

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

68f92cbfde0ebe408da9fddf

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La SAS BATI KIT 34 avait consenti un geste commercial d’un montant de 579 euros.

Source officielle
CA

2ème Chambre

635388a1513cb5adff9437ea

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

[V] concernant la vente et la pose du kit d'hybridation, ni avec la société Biomotors concernant la vente du Kit d'adaptation au bioéthanol, le premier juge a, par ordonnance du 15 novembre 2021 : rejeté

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10064

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

La société Rotor & Aircraft fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir prononcé la résolution de la vente des six kits commandés, d'avoir ordonné la restitution du premier kit installé sur l'appareil immatriculé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb07bd3db21cbdd8cb2b

Appel

26 novembre 2008

26 novembre 2008

KIT ARROSAGE PISCINE, assurée auprès de la S. A.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00780

Cassation

10 septembre 2013

10 septembre 2013

X... du désistement de leur pourvoi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Papeete, 6 octobre 2011), que la société en nom collectif Fare Kit (la société) a été constituée entre M.

Source officielle
CC

soc

613722a6cd580146773ffa56

Cassation

19 juin 1996

19 juin 1996

Mme Nelly X..., demeurant 34, Petit Remilly, 08450 Remilly-Allicourt, en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1994 par la cour d'appel de Reims (Chambre sociale), au profit de la société Nétoivit Kit

Source officielle
CA

Avis

CADA:20174022

Appel

19 octobre 2017

19 octobre 2017

le 8 août 2017, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la jusrtice à sa demande de copie de l'extrait du règlement intérieur de la prison prévoyant la remise aux détenus d'un kit

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00544

Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

Reprochant aux sociétés EDF-ENR et KIS et à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02434

Cassation

23 novembre 2011

23 novembre 2011

d'objectif sur performance, dite POP, accordée en fonction du chiffre d'affaires et selon un critère de présence au cours du trimestre considéré dont des modalités sont précisées dans un document intitulé " Kit

Source officielle
CC

comm

613721eecd580146773f8d57

Cassation

1 juin 1993

1 juin 1993

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Kit diffusion, dont le siège est à Bozouls (Aveyron), ZA Les

Source officielle
CC

cr

61372573cd5801467741dd84

Cassation

22 mai 1995

22 mai 1995

Hor Z... s'est enfui au sous-sol pour dissimuler le sachet contenant des pierres précieuses que Cheng Tan avait arraché des mains du douanier A... et que Kim Tan s'est jeté sur les enquêteurs pour les

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6620b8d2bd6a8f00086abb85

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Mme [H] soutient que la panne affectant le kit de distribution est survenue dans la continuité de l'intervention du garagiste dans le remplacement dudit kit, peu important les 16 mois écoulés et les 16

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6363689437e31b7f74444ad9

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Même si elle remet en cause cette dernière conclusion, elle accepte néanmoins de prendre en charge le kit de distribution.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69face1bcdc6046d47bee78d

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Le bruit proviendrait de la pompe à eau, qui fait partie du kit de distribution changé le 5 novembre 2019 par le Garage du Val d'Yon.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16dadbcdc6046d47191f30

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Picanto immatriculée GV 859 SY et Kia Picanto immatriculée GV 332 SZ et la condamner à lui payer les sommes de : 25 470,33 euros avec intérêts au taux légal à compter du 23 mai 2025 et jusqu'à parfait

Source officielle
CC

cr

61372524cd5801467741b4c7

Cassation

23 octobre 1990

23 octobre 1990

cadre des activités assujetties à la réglementation visée (Code APE 6420) ; "... que dans ses conclusions Y... ne reprend pas cette argumentation mais fait valoir que l'activité de la société Mondial Kit

Source officielle

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