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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL
69afb611cdc6046d471d490d
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Christophe LACAZETTE M.
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd856f7
12 juin 2001
12 juin 2001
. - TRESORERIE STRASBOURG SUD, demeurant 61b, rue du Lazaret à 67027 STRASBOURG CEDEX, représenté par Maître HARNIST, Avocat à la Cour, INTIMEE et demanderesse : Maître Evelyne GALL-HENG, mandataire
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200844_20250206
6 février 2025
6 février 2025
La métropole Nice Cote d'Azur, qui ne produit pas le procès-verbal dressé par la police municipale de Nice qui aurait constaté, au niveau du 14 de la rue Lascaris, la présence d'un dépôt sauvage de déchets
Source officielle2ème chambre
DTA_2400673_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Il ressort des pièces du dossier que le recours gracieux du 4 décembre 2023 dirigé contre l’arrêté litigieux a été formé par la SCI La Chaume, domiciliée 322 chemin du Lazaret à Villefranche sur Mer (Alpes-Maritimes
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA00470_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
qu'elle institue les zones UBb de Coudoulière, UMe et UMh du vallon de Cavalas, Apr du Vallon de Cavalas et la parcelle B 2224, 2AU de Pin Rolland (Vert Bois), UM sur les sites de la Renardière et Lazaret
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c60bf0cdc6046d471df871
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Christophe LACAZETTE GREFFIER : Mme Marie-Graciane BAZE, commis-greffier L'entier dossier de la présente procédure a été communiqué au Ministère public absent à l'audience du 28/11/2025.
Source officielle3ème chambre
DTA_2001668_20250220
20 février 2025
20 février 2025
B a été exposé à de l'amiante dans le cadre de ses fonctions de mécanicien de maintenance d'exploitation pétrolière au dépôt du Lazaret, entre le 1er décembre 2006 et le 30 juin 2010, sans qu'il soit établi
Source officielle3ème chambre
DTA_2001673_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Le Baron a été exposé à de l'amiante dans le cadre de ses fonctions de mécanicien de maintenance d'exploitation pétrolière au dépôt du Lazaret, entre le 1er mars 2006 et le 30 juin 2010, sans qu'il soit
Source officielleChambre 1-7
63b7cc836b63637c907b78b2
5 janvier 2023
5 janvier 2023
EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé du 05 octobre 2007, la SARL FONCIERE DU LAZARET a donné à bail d'habitation à Madame [W] [T] un bien sis [Adresse 2] à [Localité 4] (83), moyennant un loyer
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa05
13 décembre 2007
13 décembre 2007
LASCABETTE et par le Maire de la Commune de BORDES, le prix à retenir est de 10 € le m ² ; Par conclusions en date du 7 septembre 2007, le Syndicat Mixte du Pôle Aéronautique BORDES-ASSAT a déposé un
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2600499_20260205
5 février 2026
5 février 2026
6 février 2025, inapte totalement et définitivement à ses fonctions de chargé de maintenance, a été reclassé par le président du conseil départemental sur un poste d’agent d’accueil à la grotte du Lazaret
Source officielle5ème Chambre
DTA_2009302_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
A E et Mme C B, représentés par Me Lancret-Javal, avocat, demandent au Tribunal de : 1°) à titre principal, prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de prélèvements
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891b1
20 février 2007
20 février 2007
chemin aux Boeufs 72230 ARNAGE présent, assisté de Maître Philippe SOUCHON, avocat au barreau de CHARTRES, INTIMEE : SOCIETE BRUNSWICK FRANCE Pole Nautique-Port des Minimes Avenue du Lazaret
Source officielle8e Chambre A
61630b6f42de3d260b99326f
9 février 2012
9 février 2012
de la société [U], les options, a été adressée à '[F] et [X] LA CAMBUSE' ; Attendu que LA CAMBUSE est l'enseigne du restaurant exploité à [Localité 3] par la société L'OMBRETTA, dont la SARL LE LAZARET
Source officielle6ème - 5ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000038141321
15 février 2019
15 février 2019
Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société Flova est propriétaire des lots n° 46 et 47 d'une copropriété située 1, rue Lancret à Paris (16ème arrondissement), composée d'un
Source officielle10eme Chambre
DTA_2411954_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Ensuite, s'il fait état d'une intégration professionnelle en qualité d'employé depuis le 1er janvier 2023 chez la société " Lazaret 2 " à temps complet et à durée indéterminé, et d'une demande d'autorisation
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2600405_20260225
25 février 2026
25 février 2026
France, qui conclut aux mêmes fins que sa requête, par les mêmes moyens et apporte des précisions sur la condition d’urgence qu’elle soutient être satisfaite et les moyens développés ; - et Me Lacarerre
Source officielle6ème chambre
DTA_2105548_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
B D produit au dossier un contrat de mission temporaire de travaux de peinture avec l'entreprise Lassarat, daté du 28 mai 2021, pour la période du 31 mai au 25 juin 2021, pour une rémunération de
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2503322_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Il ressort des pièces du dossier que Mme A... est la mère d’une enfant de nationalité française Khadija Lefe-Lasarte âgée de trois ans à la date de la décision attaquée.
Source officielleMagistrat M. TAORMINA
DTA_2200673_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
D C est propriétaire depuis le 24 juillet 2018 d'une maison d'habitation située au numéro 50 de la rue Paul Lascaris, Mas des Chênes, à Chateauneuf Villevieille (06390).
Source officiellePage 8 sur 11