Lamari B qui a servi dans l'armée française de 1918 à 1921 ; 2°) de renvoyer l'affaire devant le tribunal administratif compétent ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3 000 euros à verser

rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision du 22 juin 1988 de la commission départementale d'aménagement foncier de la Corrèze statuant sur les opérations de remembrement de la commune de Lamazière-Basse

des pièces du dossier soumis aux juges du fond que, par un acte conclu le 4 août 1999 et enregistré le 8 février 2000, la SARL SIF Decorland, devenue SARL SIF, a repris l'activité de " fabrication de lambris

Représentant : Me Max LASTAPIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE AppelantMme Nadine Y... épouse X...

#Lamaire NV mod Nationale Dienst voor Afzet van Land- en Tuinbouwprodukten (NDALTP).#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Hof van Beroep Brussel - Belgien.

. # Lamaire NV κατά Nationale Dienst voor Afzet van Land- en Tuinbouwprodukten. # Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Hof van Beroep Brussel - Βέλγιο. # Φόροι υπέρ τρίτων - Υποχρεωτικές εισφορές

; QUE L'ADMINISTRATION A REMIS EN CAUSE LE STOCK DE BASE DE MATIERES PREMIERES SERVANT AU CALCUL DE LA PROVISION POUR FLUCTUATION DES COURS EN CONTESTANT, D'UNE PART, QUE LES PARQUETS, PLINTHES ET LAMBRIS

AMÉNAGEMENT DÉVELOPPEMENT RÉGION ILE-DE-FRANCE (ADRIF), agissant poursuites et diligences de son représentant légal en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Laurent LAHMANI

puisque cette attestation concomitante à la vente n'aurait pu révéler la présence de termites qui n'avait pu être décelée que fortuitement, en septembre 2002, lors que la démolition d'un plafond en lambris

Par une requête enregistrée le 26 avril 2024, l'association Stéphane LAMART " Pour la défense des droits des animaux ", représentée par Me Grillon, demande au juge des référés sur le fondement de l'article

Par une requête enregistrée le 26 avril 2024, l'association Stéphane LAMART " Pour la défense des droits des animaux ", représentée par Me Grillon, demande au juge des référés sur le fondement de l'article

GUILLET ZA Le Grand Clos 49640 DAUMERAY représentée par Maître THIRION, substituant Maître Abdelrak LASMARI, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Sarthe

ARRÊT DU 22 Février 2011 APPELANTE : LA SOCIETE MARIE SURGELES Route de la Perrière 49400 CHACE représentée par Maître THIRION, substituant Maître Abdelrak LASMARI, avocats au barreau de PARIS

La préparation de la toiture et/ou l’application du produit de traitement n’ont pas été réalisées correctement,- l’habillage en lambris bois du chien assis n’a pas été peint, - manque de matière (peinture

clause d'accession en fin de bail, qu'il résultait du rapport de l'expert qu'un bureau avait été aménagé dans une réserve et que le couloir servant de jonction entre les deux magasins avec plafond en lambris

-[D] et associés, à hauteur de 243.887,80 €, - condamner Maître [D], notaire associé au sein de la Selas Labarrière-[D] et associés, et la compagnie d'assurance Mma Iard in solidum et sous la même garantie

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 5 septembre 2023, société Rim Communication, représentée par Me Ladreit de Lacharrière, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2306711

P. 88 72300 SABLE SUR SARTHE représentée par Maître Abdelrak LASMARI de la SCP LASMARI et Associés, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MAINE ET LOIRE

N° AFFAIRE [C] [I] C/ [X] [F] épouse [I] JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES ------------------------------------------------------- REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Pierre LASMARTRES

Laouari Z... des chefs de menace et outrage à personne dépositaire de l'autorité publique et personnes chargées d'une mission de service public ; Vu les dispositions de l'article 665, alinéa 2, du code