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306 résultats pour « MARTINEZ Alexandra »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre sociale

6036f3b886b72a87f66372fb

Appel

24 février 2021

24 février 2021

OCTOBRE 2016 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG21500706 APPELANT : Monsieur [E] [N] [Adresse 1] [Localité 4] / FRANCE Représentant : Me TURC-BRUEL substituant Me Alexandra

Source officielle

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TJ

JLD CIVIL

69d69fbecdc6046d478ec1f5

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

l'audience, tenue en audience publique au Centre Psychothérapique de l’Orne, le huit Avril deux mil vingt six, Nous Laurence DECIMO-BREANT, Vice-Présidente du Tribunal judiciaire, assistée de Carole SAINT-MARTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dd2

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

O PARTICIPATION venant aux droits de la SNC PALO ALTO, représenté par son gérant en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis 125 rue Gilles Martinet 34000 MONTPELLIER représentée par

Source officielle
TJ

1re chambre civile

668c308a894f7f4d2e0b2664

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[Z] copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Dominique FERALI, première vice-présidente ASSESSEUR : David LE MERCIER, vice-président, ASSESSEUR : Grégoire MARTINEZ

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01332_20240916

Admin. Appel

16 septembre 2024

16 septembre 2024

- et les observations de Me Bouillon, pour les sociétés Les Travaux du Midi et Senec, de Me Meyer, pour la société Unité d'Architecture JC, de Me Blanc, pour la société Edeis Ingénierie, et de Me Martinez

Source officielle
CA

Chambre sociale

660e43070740db0008fa9285

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

D'ISTRIA CONSEIL IMMOBILIER, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 502 510 324 [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Estelle MARTINET

Source officielle
CA

2e chambre sociale

644a128c656d26d0f8b57ead

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 19/000259 APPELANTE : Madame [B] [I] née le 08 Octobre 1991 à [Localité 3] (34) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2303175_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Par un mémoire en défense et en intervention, enregistré le 10 octobre 2023, CETE APAVE SUDEUROPE et la SAS APAVE Infrastructures et Construction France, intervenant volontaire, représentées par Me Martineu

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

697daf04cdc6046d475d06f4

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

de Paris sous le numéro 964 800 270, [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Karim BENT-MOHAMED del'AARPI IKKI PARTNERS avocat au barreau de PARIS, toque : K0006, Assistée de Me Hélène MARTINEZ

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0522DEC001430288

Admin. suprême

22 mai 1992

22 mai 1992

MARTINEZ       Mme J. LIDDY       MM. L. LOUCAIDES           J.C.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6968b765cdc6046d475e5e36

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Jugement rendu le 10 novembre 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : AD N° RG : 20/02235 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

68660f73bbe0ac41ca81b091

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

rendue le 7 novembre 2024 par le Conseiller de la mise en état de la cour d'appel de VERSAILLES N° Chambre : 4-1 N° RG : 23/02278 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Alexandre

Source officielle
TJ

JLD CIVIL

69d69fc3cdc6046d478ec25f

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

l'audience, tenue en audience publique au Centre Psychothérapique de l’Orne, le huit Avril deux mil vingt six, Nous Laurence DECIMO-BREANT, Vice-Présidente du Tribunal judiciaire, assistée de Carole SAINT-MARTIN

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6a0f6555cdc6046d477d15eb

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Alexandre JACQUOT, lors de la mise à disposition au greffe, DÉBATS : A l’audience publique du 12 décembre 2025, A l’issue des débats, les parties ont été avisées que le jugement serait prononcé par

Source officielle
CC

cr

613725adcd5801467741fb48

Cassation

8 octobre 1996

8 octobre 1996

Alexandre, - Y...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:0630DEC001337587

Admin. suprême

30 juin 1993

30 juin 1993

MARTINEZ            L. LOUCAÏDES            J.C.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:0315DEC001243486

Admin. suprême

15 mars 1990

15 mars 1990

MARTINEZ             C.L. ROZAKIS              L.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6350e4c442150aadff23daec

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

B.T.S.G.) ès qualité de mandataire liquidateur de la SA SAM TECHNOLOGIES [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Sylvie BROS, SCP BROS Sylvie, avocat au barreau d'AVEYRON Représentant : Me Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0412DEC002783295

Admin. suprême

12 avril 1996

12 avril 1996

MARTINEZ                  L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

67f8a8aca5ae27812390df41

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Maxime Martinez ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de

Source officielle