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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
6528dfb7aaebb88318fda770
12 octobre 2023
12 octobre 2023
- signé par Madame Mme Carine SONNOIS, Présidente et par Sonia BERKANE, Greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. FAITS ET PROCÉDURE : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd8673c
20 septembre 2002
20 septembre 2002
Y... 56, rue de Bercy 75012 PARIS Représenté par Maître TEYTAUD, avoué Assisté de Maître Maud HAYAT-SORIA, avocat à la Cour (D 1174) INTIMEE : Madame Deborah Z... épouse A...
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
67ef6afe66129746fdd69d0d
2 avril 2025
2 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme MEUNIER Guillemette, présidente de chambre rédactrice Mme NORVAL-GRIVET Sonia, conseillère
Source officielle5e chambre Pole social
65a0f03f5bbe450008b2d029
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[O] (Autre) en vertu d'un pouvoir spécial INTIMÉE : Société [4] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Sonia GHADDAB, substituant Me Gabriel RIGAL de la SELARL ONELAW, avocat au barreau
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
60006a149e31877e2e9cd77f
12 janvier 2021
12 janvier 2021
François MELIN, conseiller Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Sonia DAIRAIN LE MINISTERE PUBLIC pris en la personne de MADAME LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fdb8f8dcd35646e12ee0a4e
22 février 2019
22 février 2019
Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Caroline PARANT, présidente Sonia DEL ARCO SALCEDO, conseillère Alexandra PIERRE-BLANCHARD
Source officielle2ème chambre
DTA_1901049_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Il a également été saisi sur les ordinateurs de Mme Sonia Tissier, secrétaire comptable des sociétés Kaytech et Universal Multimédia, et de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0404DEC001955705
4 avril 2017
4 avril 2017
J’aimerais que ceux qui l’acquitteraient me montrent après (...) un exemple de texte à caractère pornographique.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0206DEC002322505
6 février 2018
6 février 2018
Les requérants, M me Sofia Calancea (« la première requérante »), M. Petru Calancea (« le deuxième requérant ») et M.
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
Figasc/Pologn
ECLI:CEDH:003-2768070-3036617
19 juin 2009
19 juin 2009
Bulgarie (n o 17967/03) La requérante, Margarita Viktorova Stoyanova-Tsakova, est une ressortissante bulgare née en 1956 et résidant à Sofia.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02398
23 novembre 2011
23 novembre 2011
l'accident du travail du 2 avril 2007, consécutif aux propos tenus par Monsieur Z... et Monsieur A... lui ayant annoncé sa rétrogradation en tant que métreur devant travailler sous la direction de « Sofia
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2163466-2315512
8 novembre 2007
8 novembre 2007
La Cour estime qu’il n’y a pas de preuve montrant que l’intéressé a été forcé à refuser des soins médicaux.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
66ff85d8a4ff9ec259c0996a
3 octobre 2024
3 octobre 2024
- signé par Gwenaelle LEDOIGT, et par Sonia BERKANE, Greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. EXPOSE DU LITIGE : M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6789f71339ae1759ccf60774
16 janvier 2025
16 janvier 2025
de GRENOBLE en date du 03 octobre 2022 suivant déclaration d'appel du 24 octobre 2022 APPELANTE : Madame [X] [Z] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Sofia
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6a225f37cdc6046d4738a626
4 juin 2026
4 juin 2026
Greffière, lors des débats : Mme Sonia JHALLI ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:1203JUD001896703
3 décembre 2009
3 décembre 2009
Les preuves présentées (à cet égard) montrent qu'un tel litige existe entre eux et la municipalité.
Source officielleCh. Sociale -Section B
65b361b71d7564000872de86
25 janvier 2024
25 janvier 2024
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de GRENOBLE) INTIMES : Maître [O] [A] ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS [M] [X] CONSEIL [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Sofia
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f49
26 janvier 2015
26 janvier 2015
F...Edouard : directeur commercial (cadre), - Mme G...Sonia : Responsable espace entreprise (cadre), - Mme H...Marie-Laure : responsable d'agence de Grand-Bourg, - Mme I...Marie-Line : directrice d'agence
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fd9246e8bf0a803691fcffa
28 mai 2020
28 mai 2020
Représentée et assistée à l'audience de Me Sonia ANGLIVIEL DE LA BEAUMELLE, avocat au barreau de PARIS, toque : B1046 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
697aff7dcdc6046d471095e8
28 janvier 2026
28 janvier 2026
MEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Novembre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Guillemette MEUNIER, Présidente de chambre rédactrice Mme Sonia
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