et lui remettait une page découpée de son agenda sur laquelle figurait le nom supposé de l'acheteur, Francis G..., son adresse à Londres, ainsi que les dimensions du tableau et le nom du peintre (Mantegna

laquelle le maire de la commune de Nice a fait opposition à la déclaration préalable de travaux n° DP 006 088 25 01494 en vue de la modification d’une station relais sur un bâtiment situé 93 boulevard Mantega-Righi

Michel X..., demeurant rue de l'Ursuya Maison Maïtéa, Hasparren (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de

PREMIER MOYEN DE CASSATION II est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR : débouté Madame Marzena X... épouse Z... de sa demande en paiement d'indemnités pour licenciement sans cause réelle

examens pour constater que le travail avait commencé et se déroulait normalement, et, vers minuit, a conduit Claudia A... à l'hôpital Nord où cette dernière a été admise à 0h30 et installée sur un matelas

#Maizena GmbH ed altri contro Hauptzollamt Hamburg-Jonas.#Domanda di pronuncia pregiudiziale: Finanzgericht Hamburg - Germania.#Importi compensativi monetari su prodotti derivati.#Causa 39/84.

Par mise en demeure adressée aux associés de la SCI La Maiteraie, la banque CIC Ouest a réclamé à chacun des associés le paiement de sa créance à proportion de leurs parts dans le capital social.

Mantende X..., demeurant ... ; M.

] / [M] OBJET : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRÉTEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Monsieur HOFFSCHIR Greffier : Madame MARTINA

1990 à [Localité 3] (78) demeurant [Adresse 4] [Localité 6] (SUISSE) Copie exécutoire :Me Marion CORDIER de la SELARL SILLARD CORDIER & ASSOCIÉS, avocats au barreau de VERSAILLES, toque 189, Me Martina

    On 22, 25 and 26 September 1995, the Commission Rogatory took evidence in Bratislava from five women; Katarina M., Silvia G., Silvia H., Dasa S., and Martina M.

DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 1], dont le siège social est sis LA SOCIETE MATERA - [Adresse 2] représentée par Me Stanislas DE JORNA, avocat au barreau de MEAUX, vestiaire : #18 DÉFENDEURS Monsieur [V] [

Il expose que des dégradations du logement et de ses équipements ont été constatés lors de l’état des lieux de sortie, nécessitant : Le remplacement du matelas et de son sommierLe ponçage intégral des

le cadre de cette association, il a, depuis mars 1994 jusqu'en 1996, organisé pour 39 patients des séjours dans l'île de Saint-Martin, dans la partie néerlandaise de laquelle était installée le Sint-Marteen

: [X] / [H] OBJET : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRÉTEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Madame LECARME Greffier : Madame MARTINA

L] / [C] OBJET : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRÉTEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Madame CHIROUSSOT Greffier : Madame MARTINA

mortellement blessé ; qu'au cours des investigations effectuées, les militaires de la gendarmerie apprenaient qu'un nommé Ricardo Z..., demeurant à ..., avait été admis à l'hôpital de Philipsburg à Sin Marteen

:187.95pt; display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 3212/12 Artur MARTYNA