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232 résultats pour « Marc Absire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. civile et commerciale

644b63dec51457d0f882dec2

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

MMA IARD [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Marc ABSIRE de la SELARL DAMC, avocat au barreau de ROUEN et assistée de Me Iris VOGEDING, avocat au barreau de PARIS, plaidant INTIMEE

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

644b63dec51457d0f882dec4

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

MMA IARD [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Marc ABSIRE de la SELARL DAMC, avocat au barreau de ROUEN et assistée de Me Iris VOGEDING, avocat au barreau de PARIS, plaidant INTIMEE

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

644b63dfc51457d0f882dec6

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

MMA IARD [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Marc ABSIRE de la SELARL DAMC, avocat au barreau de ROUEN et assistée de Me Iris VOGEDING, avocat au barreau de PARIS, plaidant INTIMEE

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

644b63dfc51457d0f882dec8

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

MMA IARD [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Marc ABSIRE de la SELARL DAMC, avocat au barreau de ROUEN et assistée de Me Iris VOGEDING, avocat au barreau de PARIS, plaidant INTIMEE

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

644b63e0c51457d0f882deca

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

MMA IARD [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Marc ABSIRE de la SELARL DAMC, avocat au barreau de ROUEN et assistée de Me Iris VOGEDING, avocat au barreau de PARIS, plaidant INTIMEE

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

644b63e0c51457d0f882decc

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

MMA IARD [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Marc ABSIRE de la SELARL DAMC, avocat au barreau de ROUEN et assistée de Me Iris VOGEDING, avocat au barreau de PARIS, plaidant INTIMEE

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

644b63e1c51457d0f882dece

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

MMA IARD [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Marc ABSIRE de la SELARL DAMC, avocat au barreau de ROUEN et assistée de Me Iris VOGEDING, avocat au barreau de PARIS, plaidant INTIMEE

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

644b63e1c51457d0f882ded0

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

MMA IARD [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Marc ABSIRE de la SELARL DAMC, avocat au barreau de ROUEN et assistée de Me Iris VOGEDING, avocat au barreau de PARIS, plaidant INTIMEES

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

63ca43299066fd7c90fc2899

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

MUTEX [Adresse 2] [Localité 4] représentée et assistée de Me Marc ABSIRE de la SELARL DAMC, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Antoine ETCHEVERRY de la SELARL DAMC, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661a20384cfa010008a2d887

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

DÉCISION DÉFÉRÉE : 19/01026 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE ROUEN du 16 Septembre 2021 APPELANTE : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Marc

Source officielle
CA

1ère ch. civile

Me Marion MARECHAL CPAM DU VAL D'OISE Pôlec/Tiers

65a8d79fe12c85000874b110

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

assisté de Me Florence GODDEFROY-GANCEL de la SCP GODDEFROY-GANCEL & GRECO, avocat au barreau de Rouen INTIMES : SA MATMUT & Co [Adresse 4] [Localité 5] représentée et assistée de Me Marc

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

653a0707d0451e8318d0ec41

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

FAMILIALES ÎLE-DE-FRANCE venant aux droits de LA CAISSE INTERPROFESSIONNELLE PREVOYANCE ASSURANCE VIEILLESSE Département recouvrement antériorité CIPAV [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab30

Appel

13 février 2008

13 février 2008

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DU HAVRE du 7 septembre 2006 APPELANTE : SOCIÉTÉ AFUL GEREC MANAGEMENT ESPACE COTY ... 76600 LE HAVRE représentée par Me COUPPEY, avoué à la Cour assistée de Me Marc

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6971ca5acdc6046d47352469

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

barreau de Rouen et assistée de Me Cyril DUTEIL, avocat au barreau de Paris INTIMEE : SAS OLATEIN [Localité 6] RCS de [Localité 6] 885 149 369 [Adresse 7] [Localité 4] représentée de Me Marc

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c8ef52dc5b777c9099314d

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE ROUEN du 26 Mai 2020 APPELANTE : CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D'ASSURANCE VIEILLESSE (CIPAV) [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Marc

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

651fa5c2c601f083189919b7

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

ALLIANZ VIE [Adresse 1] [Localité 5] représentée et assistée par Me Marc ABSIRE de la SELARL DAMC, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR  : En application des dispositions

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

634507cf3d3abfadff7c79f3

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE du 12 Février 2021 APPELANTE : Société TCGO, anciennement dénommée Société BUSINESS-REPRO-CENTRE [Adresse 1] [Localité 3] représentée et assistée par Me Marc

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6960b0aacdc6046d47b7d7f2

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

POIROT-BOURDAIN de la SELARL POIROT-BOURDAIN AVOCAT, avocat au barreau de Rouen SA AXA FRANCE IARD RCS de [Localité 42] 722 057 460 [Adresse 18] [Localité 34] représentée et assistée de Me Marc

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6364bc1ee405357f749eacbb

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

représenté par Me Thibaut BEAUHAIRE de la SCP PICARD LEBEL QUEFFRINEC BEAUHAIRE MOREL, avocat au barreau de l'EURE INTIME : SA FINANCO [Adresse 4] [Localité 3] représentée et assistée par Me Marc

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62873343c1d4e9057d612f34

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 06 Juin 2019 APPELANT : Etablissement Public [9] anciennement dénommée [8] [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 6] représenté par Me Marc

Source officielle

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