A un macaron d'identification permettant de mouiller son bateau à proximité de l'île. M.

. # Antonio Marcato v Commission of the European Communities. # Case 29-70.

colonisée par des bactéries filamenteuses de couleur brun-verdâtre et d'aspect gluant, les différents supports immergés, en particulier végétaux, étant intégralement colonisés par ces bactéries et la macro-faune

demandes indemnitaires, alors « que le dessin litigieux, qui véhicule l'idée que la communauté juive, notamment grâce à une loi sanctionnant le négationnisme, tirerait des bénéfices financiers du massacre

date du : 07 avril 2026 Jugement de la 2ème Chambre en date du sept avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 05 janvier 2026 devant Lila MASSARI

Dhygam AL KOUDSI, demeurant Cité des fonctionnaires D n° 32 à Mascara (29000) Algérie ; M.

A B, représenté par Me Mascaras, demande : 1°) de condamner la direction régionale des finances publique de Nouvelle-Aquitaine (DRFIP) et le département de la Gironde à lui payer les sommes de 2.000

Par suite, et alors même que le terrain d'assiette concerné est en réalité la propriété de la société civile immobilière (SCI) Lou Marcalo dont M.

Sur le moyen unique : Attendu que la société France Macaron fait grief aux arrêts attaqués (Lyon, 25 juin 1985) d'avoir déclaré irrecevable l'appel qu'elle avait interjeté des jugements qui l'ont condamnée

Sur les conclusions reconventionnelles tendant à la condamnation du syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 9 rue du Mascaret : 27.

#Antonio Marcato v European Commission.#Joined Cases T-47/89 and T-82/89.

Habib X..., demeurant ... 29400 à Wilaya de Mascara (Algérie) ; M.

B..., représenté par Me Mascaras, avocat, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 30 septembre 2024 par laquelle le directeur départemental des finances publiques de Lot-et-Garonne a rejeté

CHATEAU DE L'HOSTE [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Laurent MASCARAS de l'ASSOCIATION D'AVOCATS MASCARAS CERESIANI - LES AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION

[S] [I] né le 10 Février 1999 à MASCARA (32230) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Bruno BUFQUIN

Une IRM réalisée le 31 mars 2023 ayant montré une légère augmentation de la lésion nodulaire à (x3 mm à droite, motivant une classification ACR 4 a nécessité la réalisation d’un prélèvement macro-biopsiques

, coopérative de banque populaire à capital variable inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro 560 801 300 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Laurent MASCARAS

administratif de Besançon a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision du 12 septembre 1988 du directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Doubs refusant de lui attribuer le macaron