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590 résultats pour « Mathilde Clément »

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CA
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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

65449cb1c71a6a83181c8c4e

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

[J] [Y] à verser à chacun des notaires associés de la SAS Excen [Localité 4] Notaires et Conseils, à savoir Maître [C] [O], Maître Olivier Durant, Maître Benoît Staibano, Maître Yves Valoir, Maître Clément

Source officielle
CA

ETRANGERS

688d9d78a7cb93066e4439f8

Appel

1 août 2025

1 août 2025

BAUDUIN, avocat au barreau de LILLE substitué par Maître CLEMENCE SAUNIER, avocate au barreau de BETHUNE et de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63577c8421f86b05a77f6e43

Appel

22 octobre 2022

22 octobre 2022

né le 20 septembre 2000 à [Localité 1], de nationalité ivoirienne se disant à l'audience né le 20 septembre 2002 à [Localité 1] RETENU au centre de rétention : [Localité 2] 1 assisté de Me Clémentine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea88

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

De cette union sont issus quatre enfants : Guillaume, né le 3 mai 1994, Clémence, née le 22 octobre 1996, Grégoire, né le 13 janvier 1998, Mathilde, née le 23 avril 1999.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66878ca705d6f7f678d48f30

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La Cour était assistée lors des débats de Mme Mathilde CRESSENT, greffière.

Source officielle
CE

2ème - 7ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038327826

Admin. suprême

1 avril 2019

1 avril 2019

Intercantonale d'Evitement Nord (LIEN) entre l'A750 à Bel Air et la RD 986 au nord de Saint-Gely-du-Fesc et approuvé les nouvelles dispositions des plans d'occupation des sols des communes de Combaillaux, Saint-Clément

Source officielle
CA

3ème chambre A

6718949bd8ceca1cd701908e

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1102, postulant et par Me Mathieu

Source officielle
CA

ETRANGERS

688d9d7ca7cb93066e4439fc

Appel

1 août 2025

1 août 2025

BAUDUIN, avocat au barreau de LILLE, substitué par Maître Clémence SAUNIER, avocate au barreau de Béthune et de Mme [V] [X], inteprète en langue arabe INTIMÉ M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_20DA01907_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Sur les conclusions de la SASU Clémentine : 4.

Source officielle
TJ

J.L.D.

659c4c375882b39b2e73a011

T. Judiciaire

6 janvier 2024

6 janvier 2024

janvier 2024 en raison de l’empêchement des magistrats du service du juge des libertés et de la détention, légitimement absents ou requis à d’autres fonctions dans la juridiction assisté de Madame Clémence

Source officielle
TJ

J.L.D.

659c4c375882b39b2e73a023

T. Judiciaire

6 janvier 2024

6 janvier 2024

janvier 2024 en raison de l’empêchement des magistrats du service du juge des libertés et de la détention, légitimement absents ou requis à d’autres fonctions dans la juridiction assisté de Madame Clémence

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX GENERAL

69654ea9cdc6046d47102672

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[N] [L] Mme [J] [P] épouse [L] CCC : Me Clément DUGOURD Me Matthieu JOANNY Me Claude PEUCH Copie : Dossier COUR D’APPEL DE RIOM TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2303045_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Délibéré après l’audience du 11 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Mathilde Janicot, présidente, M. Clément Delamotte, conseiller, M. Hugo Teste, conseiller.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2305220_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Délibéré après l’audience du 11 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Mathilde Janicot, présidente, M. Clément Delamotte, conseiller, M. Hugo Teste, conseiller.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2307834_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Délibéré après l’audience du 25 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Mathilde Janicot, présidente, M. Clément Delamotte, conseiller, M. Hugo Teste, conseiller.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

659e4a0455379800088473ef

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

DEBROISE de la SELARL CABINET MATHIEU DEBROISE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

1re chambre civile

643a428ed83dbd04f5fb29f2

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

ANDRE DUCREUX RENEVEY BERNARDOT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 2 INTIMÉS : Monsieur [K] [B] né le 25 Octobre 1954 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Clémence

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6780be27780de3a214879ed0

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SOCIETE KPMG IRLANDE représentée par Me Alain GUIDI de l'ASSOCIATION BGDM ASSOCIATION, avocat postulant au barreau de MARSEILLE substituée par Me Stéphanie ESQUER, avocat au barreau de MARSEILLE et Me Clément

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6438f31aa942a604f5e93737

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistés par Me Clément WIERRE de la SELAS PELTIER JUVIGNY MARPEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007834274

Admin. suprême

19 juin 1992

19 juin 1992

Clément B..., demeurant ... ; M.

Source officielle

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