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316 résultats pour « Papazian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2005043_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

A B, représenté par Me Papasian, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 2 octobre 2020 par laquelle le préfet de la zone de défense et de sécurité Ouest a refusé de le nommer à l'école nationale

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d11a88cdc6046d471921b6

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

disposition au Greffe RG 2024056688 ENTRE : SAS BLANC, dont le siège social est 69 C Allée de Sète Pavillon A4, 94150 Rungis Partie demanderesse : comparant par la SCP Véronique Hourblin Mariam Papazian

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mercredi

69d2b1afcdc6046d473af93e

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

P564) (SCP HUVELIN & ASSOCIES, avocats (R285)) ET : SAS HARMEZ, dont le siège social est 18 rue Antoine Becquerel 21300 Chenove -RCS Dijon 478798390 Partie défenderesse : comparant par Me Mariam PAPAZIAN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

61634d001c666ce2d9a48d60

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle REGHI, faisant fonction de présidente en remplacement de Madame Nicole PAPAZIAN, en application

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2202598_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Harang, juge des référés ; - les observations de Me Baglieri-Papazian pour M. A B. La clôture de l'instruction a été reportée au 6 octobre 2022 à midi. Un mémoire présenté pour M.

Source officielle
TJ

7ème Chambre Cabinet A

6978a77acdc6046d47dbe28e

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[N] / [I] OBJET : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRÉTEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Madame DI ZAZZO Greffier : Madame PATATIAN

Source officielle
TJ

7ème Chambre Cabinet A

6786c230df5b5c7d10ca7314

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

: [U] / [C] OBJET : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRÉTEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Madame DI [O] Greffier : Madame PATATIAN

Source officielle
TJ

7ème Chambre Cabinet A

6786c231df5b5c7d10ca7328

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

: [E] / [M] OBJET : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRÉTEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Madame DI [T] Greffier : Madame PATATIAN

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6312eeda2e6a8e4f13ca60df

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES CORSE C/ [G] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurence DE SANTI Me Mélanie BAGLIERI-PAPAZIAN Décision déférée à

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6163ba3b8e414054bb412233

Appel

2 septembre 2010

2 septembre 2010

PARIS, toque C 734 COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 19 mai 2010, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Nicole PAPAZIAN

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007836982

Admin. suprême

26 mai 1993

26 mai 1993

André C..., Charles C..., Coumet, Dabrowski, Delignon, Dupouy, Elyovics, Garidou, Garrec, Grenouille, Grialou, Guillemot, Guillet, Mansuy, Mermet-Grandfille, Metivier, Meynet, Olhandeguy, Palmier, Papazian

Source officielle
TCOM

chambre 1-1

69cee4accdc6046d47e936e9

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

INTERNATIONAL [L], dont le siège social est [Adresse 2], [Localité 1],pays:IRLANDE - RCS B 304288 Parties demanderesses : assistées de Me [J] [A] Avocat et comparant par la SCP Véronique HOURBLIN Mariam PAPAZIAN

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab E

6866cd53d33109fd079ada27

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Elodie AYMES, avocate au barreau de TOULON DEFENDEUR : Monsieur [V] [X] né le [Date naissance 4] 1978 à [Localité 8] (RHÔNE) [Adresse 1] [Adresse 12] [Localité 2] représenté par Maître Aurélie PAPAZIAN

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2302324_20230412

Administratif

12 avril 2023

12 avril 2023

B D, représenté par Me Papazian, demande au Tribunal : 1°) d'admettre M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2221263_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 octobre 2022, Mme C E, représentée par Me Papazian, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement à l'aide juridictionnelle ;

Source officielle
CA

Chambre Civile

635cc3710d69e87f74e6c086

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

En l'espèce, il est démontré, et non contesté, que le surplus de la terre PAPAHIA LOT 2 d'une superficie de 50.228 m2 est une zone de montagne qui se trouve, après expropriation, enclavée et dépourvue

Source officielle
TJ

7ème Chambre Cabinet A

6786c22fdf5b5c7d10ca72f8

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[O] / [Z] OBJET : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRÉTEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Madame DI ZAZZO Greffier : Madame PATATIAN

Source officielle
CC

civ2

6137221fcd580146773fa681

Cassation

4 mai 1994

4 mai 1994

Maurice Y..., lequel demeure avenue des Papalains à Monte Carlo (Principauté de Monaco), sollicitant le renvoi pour cause de suspicion légitime devant une autre formation que la Deuxième chambre de la

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e86033cdc6046d47198029

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

AARPI [Localité 2] et par Me Pierre ECHARD-JEAN [Adresse 3] [Localité 3] DEFENDEUR SA ALLIANZ IARD [Adresse 4] [Localité 4] comparant par SCP HOURBLIN-PAPAZIAN [Adresse 5] [Localité 5] et par Me Stéphane

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e8deb8cdc6046d47240fd8

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DE COMMERCE DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 9 JANVIER 2025 3ème CHAMBRE DEMANDEUR SARL ORCA MAREE, [Adresse 1] comparant par Me Véronique HOURBLIN et Me Mariam PAPAZIAN

Source officielle

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