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22 365 résultats pour « Pierre Emmanuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 1

669aad8330bd4f0c3f6b1e5a

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

[Adresse 6], représenté par son syndic en exercice, MGF SYNDIC, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représenté par Maître Pierre Emmanuel PLANCHON

Source officielle

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TJ

Référés Cabinet 1

6793e8a9dc35c03afb70d7fd

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

CPAM DES BOUCHES DU RHONE, dont le siège social est sis [Adresse 6] prise en la personne de son représentant légal non comparante Madame [G] [I], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Pierre

Source officielle
TJ

Première Chambre

6a10aaddcdc6046d479bb0f8

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

BATISTYL MENUISERIES (RCS d’[Localité 3] n°408 599 975), dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Pierre-emmanuel BAROIS, avocat au barreau de BERGERAC L’affaire a été plaidée à

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d3d735cdc6046d474e65f7

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

[M] [H] demeurant [Adresse 2], présent, assisté de Me Pierre-Emmanuel Ferder et de Me Julie Doria, avocats (J015).

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007835775

Admin. suprême

4 juin 1993

4 juin 1993

Pierre-Emmanuel B..., Pierre C..., Mme Anne E..., M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

633d1fa362f5393e2eb44855

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

personne de son représentant légal en exercice, domicilié es-qualité audit siège., demeurant [Adresse 1] - PORTUGAL représentée par Me Elisabeth BEDROSSIAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, Me Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4a4

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

(B 1120) INTIMES SCP BTSG prise en la personne de Me Stéphane Y... mandataire judiciaire liquidateur dont le siège social est 1 Place Boieldieu 75002 PARIS représentée par Maître Pierre-Emmanuel

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eff146cdc6046d47c68a1e

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[R] [E] / SAS AllSessions N° RG : 2025P01589 DEMANDEUR Monsieur [R] [E] [Adresse 1] comparant par Me PIERRE EMMANUEL MOATI [Adresse 2] DEFENDEUR SAS AllSessions [Adresse 3] [Localité 1] RCS [Localité

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300489_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Vu les pièces du dossier. Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

677c37586f491b6d26390785

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSES CPAM DU VAR, dont le siège social est sis [Adresse 7] non comparante Compagnie d’assurance EQUITE, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Pierre

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

6965546dcdc6046d47108837

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

représentée par Maître Pierre emmanuel PLANCHON de la SARL ATORI AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE SA L’ÉQUITÉ, intervenante volontaire, dont le siège social est sis [Adresse 3], pris en la personne

Source officielle
CA

Chambre 3-1

651fa4cbc601f08318991410

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

de MARSEILLE substituée par Me Olivier POTIER, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Société GENERALI IARD, prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Me Pierre

Source officielle
TJ

J.L.D.

661ec210a0f6350336350b38

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

DEMANDE DE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE (Articles L.614-1 et suivants et L.744-1 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile) Devant nous, Monsieur Pierre-Emmanuel

Source officielle
TJ

J.L.D.

661ec213a0f6350336350b81

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

ORDONNANCE SUR DEMANDE DE TROISIÈME PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE (Articles L.742-5 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile) Devant nous, Monsieur Pierre-Emmanuel

Source officielle
TJ

J.L.D.

661ec213a0f6350336350b91

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

DEMANDE DE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE (Articles L.614-1 et suivants et L.744-1 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile) Devant nous, Monsieur Pierre-Emmanuel

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

653a0661d0451e8318d0e97b

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Localité 5] (78) La Touche [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 20/6449 du 03/11/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 4]) Représenté par Me Pierre-emmanuel

Source officielle
TJ

Service des référés

67f6bbe0a9d5adc26061f522

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

DEMANDEURS Madame [F] [C] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Pierre-emmanuel MOATI, avocat au barreau de PARIS - #G0122 Monsieur [U] [C] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Maître

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

662c94edb787c4000862f55d

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

représenté par Me Delphine LE GOFF de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS VICARI LE GOFF, avocat au barreau d'AIN INTIMÉE : Société MENUISERIE [V] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Pierre

Source officielle
CA

19e chambre

6285e1a16a1876057df5d613

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Chambre : N° Section : AD N° RG : 15/03574 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Yoann SIBILLE Me Pierre-Emmanuel

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d3d71acdc6046d474e6478

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

[Q] [Z] demeurant [Adresse 2], présent, assisté de Me Pierre-Emmanuel Ferder et de Me Julie Doria, avocats (J015).

Source officielle