Y..., demeurant à la même adresse, 3 / La société Dépan-rapid, dont le siège social est ...

LES RAPIDES DU LITTORAL et Monsieur X...

responsable pour un quart de l'accident de la circulation dont il a été victime le 30 juillet 1989 ; "aux motifs que dès lors que l'intéressé, loin de ralentir, faisait ronfler son moteur et monter rapidement

l'incendie qui a entrainé la destruction presque complète de l'entreprise de la société Roy I..., n'est pas dû à la faute de celle-ci, d'autre part, que la société Roy I... escomptait une indemnisation rapide

[N] [W], tandis que l'expert-comptable prétendait avoir accompli la mission pour le compte de la dirigeante de la société Rapid Burger, de sorte qu'il avait "en toute logique" facturé ces prestations complémentaires

qu'en statuant par ces motifs contradictoires quant à l'existence d'une oxydation à l'origine des désordres, oxydation dont elle a constaté qu'elle ne pouvait être prévenue que par une mise en service rapide

RAMBAUD INVEST C/ S.A.

Lemaître, Monod , avocat de la Confiserie Rambaud S.A., - les conclusions de M.

la société Gel pêche, et que partant, le non renouvellement des autorisations de chalutage pour ces deux chalutiers au début de l'année 1994 ne pouvait être légitimement imputable à l'absence de rapatriement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Rapidex Galva, dont le siège est

________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Bread and pastry tradition de Rambaud

demande tendant à l'annulation de la décision du directeur général de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer en date du 9 juin 1992 refusant de lui délivrer une attestation de rapatriée

X... une attestation établissant sa qualité de rapatrié ; Article 1er : La requête du directeur général de l'AGENCE NATIONALE POUR L'INDEMNISATION DES FRANCAIS D'OUTRE-MER est rejetée.

l'annulation de la décision en date du 8 décembre 1988 par laquelle le directeur de l'agence nationale pour l'indemnisation des français d'outre-mer (ANIFOM) a refusé de lui délivrer une attestation de rapatriement

Rapana X...et son épouse Leilah Y...comparaissaient mais ne concluaient pas.

frères (la société Rannard) une convention de substitution à titre gratuit et lui a transféré le permis de lotir ; que la société Rannard a fait l'acquisition des terrains et mené l'opération

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rapa, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

y a quelques mois avec un fournisseur indélicat qui lui avait vendu un logiciel de comptabilité contenant de nombreux « bugs », qu'en raison de ses contraintes professionnelles, il devait trouver rapidement