X... en compensation des heures consacrées par Mme Y... au ménage et au repassage ainsi qu'à des tâches de secrétariat dans les locaux professionnels de M.

"LA MAISON DE VALERIE" un fer à repasser de marque PHILIPS modèleHD 804 pour un prix de 699 francs avec une garantie contractuelle d'un an.

[X] que s'il n'était pas repassé aux 39 h c'est qu'il coûtait trop cher par rapport aux autres chefs d'équipe et plusieurs salariés anciens salariés de Sato attestent avoir eu la même remarque.

A B demande au tribunal à pouvoir repasser les épreuves de rattrapage du baccalauréat pour la session 2022. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

C B, représenté par Me Gourret, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 mars 2022 par laquelle la commission ferroviaire d'aptitudes l'a autorisé à repasser les tests psychotechniques ;

SUR CE, LE TRIBUNAL Madame [E] [P] née [D] a déclaré exercer l'activité suivante : [Localité 1] retouche mercerie repassage.

locations commerciales et associatives ; le nettoyage de fin de chantiers ; la réalisation d'états des lieux et remises de clés, ainsi que de divers petits travaux non soumis à réglementation ; le lavage, repassage

Il soutient que son état de santé s’est aggravé, qu’auparavant, il avait droit à dix-huit heures par mois, qu’il a besoin d’auxiliaires de vie pour s’occuper de son linge, du repassage et ranger dans l

De plus, lors de votre arrêt maladie, plusieurs personnes se sont présentées au bureau afin que vous leur fassiez leur repassage alors même que cette fonction n'est pas prévue par votre contrat de travail

Il soutient qu'il n'a pas été correctement informé de la date à laquelle il pouvait repasser les épreuves du permis de conduire Par un mémoire en défense, enregistré le 11 janvier 2023, le ministre de

tribunal afin de d'obtenir la délivrance du document référencé 44 ou tout autre document pour lui permettre de lancer ses démarches auprès de l'Agence Nationale des titres Sécurisés (ANTS) et ainsi repasser

. / () / Les UE ayant une note supérieure ou égale à 7/20 et inférieure à 10/20 seront repassées en seconde chance au libre choix de l'étudiant.

la référence de l’arrêté de délégation ni le cachet de l’établissement ; - elle est entachée d’un vice de forme dès lors qu’elle aurait dû être informée sans délai des motifs du refus de lui faire repasser

Attendu que pour dire que le licenciement de la salariée était fondé sur une cause réelle et sérieuse l'arrêt attaqué a considéré que le refus de la salariée d'effectuer une tâche ponctuelle de repassage

ministre de l'intérieur lui a indiqué qu'il avait jusqu'au 28 décembre 2024 pour réussir l'épreuve théorique générale du permis de conduire et qu'au-delà de cette date, il se verrait dans l'obligation de repasser

par le jury du concours de recrutement de professeur des écoles de l’académie de Toulouse lors de l’épreuve de leçon orale didactique ; 2°) à titre subsidiaire, de lui donner la possibilité de repasser

de la note de 0 qui lui a été attribuée à l'épreuve de culture et pratique du numérique ; 2°) d'enjoindre à l'université de Reims Champagne-Ardenne de réexaminer sa situation et de l'autoriser à repasser

susvisées ; "2°) alors que, les dispositions de l'article 306 du code général des impôts ne s'appliquent qu'aux appareils ou portions d'appareils propres à la distillation, à la fabrication ou au repassage

administrative : 1°) à titre principal, d'" annuler " l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 12 mai 2025 portant annulation de son permis de conduire A2 ou, à titre subsidiaire, de l'autoriser à repasser

B A demande au tribunal administratif " la restitution immédiate de son permis de conduire sans devoir repasser le code de la route et donc ne pas devoir repartir sur un permis de conduire probatoire "