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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01127_20250513
13 mai 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 juillet 2024, la SARL TC Rodus et la SARL Sylovia, représentées par Me Durand du cabinet Frêche et associés, concluent à titre principal au rejet de la requête
civ1
613721dccd580146773f83bd
2 juin 1993
Z..., demeurant 8, place Auguste Rodin à Ermont (Val-d'Oise), en cassation d'un jugement rendu le 20 septembre 1991 par le tribunal d'instance de Montmorency, au profit de la société anonyme d'HLM CNH
ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61857
17 novembre 2022
siège est [Adresse 3], venant aux droits de la société Valloire promotion après le traité de fusion absorption dépôt n° 5408 du 1er août 2018, venant elle-même aux droits de la société Le Hameau de Rodin
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0527JUD002289305
27 mai 2008
En l'affaire Rodić et autres c.
6ème chambre 2ème section
67115582aa7e95fd3fcf7c5b
19 janvier 2024
MMA IARD [Adresse 2] [Localité 9] Compagnie d’assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 2] [Localité 10] représentés par Maître Guillaume RODIER de la SELARL RODIER ET HODE, avocats au barreau
7ème chambre 1ère section
6616d91163271232b2e4c395
2 avril 2024
BPCE IARD ès qualité d’assureur de la société DMI [Adresse 13] [Localité 9] représentée par Maître Guillaume RODIER de la SELARL RODIER ET HODE, avocats au barreau de PARIS,, vestiaire #C2027 S.A.S.
Cour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918b8
25 février 2014
des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 22 JANVIER 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Chantal RODIER
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02226
23 octobre 2018
A... précisait que "la pièce, en possession de Mme PARIS est une oeuvre unique en pierre d'onyx avec trois baigneuses en bronze vendue au Musée Rodin" et que cette dernière avait réalisé un moule de cette
5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019032240
18 juin 2008
d'annuler le jugement du 8 décembre 2004 par lequel le tribunal administratif de Paris a réformé l'arrêté du maire d'Issy-les-Moulineaux du 30 septembre 2002 déclarant l'immeuble sur cour sis 17, boulevard Rodin
soc
613722f5cd58014677403b70
24 octobre 1997
Dominique X..., demeurant 6, square Rodin, 91350 Grigny 2, 2°/ du syndicat CGT de la société Causse Walon, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17
6137244dcd5801467741460f
27 octobre 2004
Cour, a déclaré, au nom de la société Syndex et de Mme X... se désister du pourvoi formé par elles contre l'arrêt rendu par la cour d'appel de Versailles le 29 janvier 2003, au profit de la société Rodier
Juge des référés
ORCA_23BX01071_20241023
23 octobre 2024
Par un arrêt n° 19BX01564 du 8 décembre 2021, la Cour a enjoint à la commune de Fiac de réaliser des travaux d'étanchéité du trottoir de la rue du Rodier au droit de l'immeuble de Mme A et a porté à 29
Chambre sociale
697379ffcdc6046d476bac22
22 janvier 2026
ET HODE, avocat au barreau de PARIS Société MAAF ASSURANCES, demeurant [Adresse 12] représentée par Me Mathieu PLAS, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Olivier HODE de la SELARL RODIER
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01085
8 septembre 2020
J..., les observations de la SCP Marc Lévis, avocat du Musée Rodin, partie civile et les conclusions de Mme Le Dimna, avocat général, après débats en l'audience publique du 26 mai 2020 où étaient présents
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000008026067
3 mai 2002
X..., résidence le Rodin, route de Lavérune à Montpellier (34070) ; M.
civ3
6137233dcd580146774073f0
13 janvier 1999
Rodin, 95120 Ermont, en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1996 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre civile, 1re section), au profit : 1 / de M.
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2368438-2555291
BOSNIA AND HERZEGOVINA   The European Court of Human Rights has today notified in writing its Chamber judgment [1] in the case of Rodić and Others v.
6253cd10bd3db21cbdd92326
27 janvier 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal RODIER, Conseiller faisant fonction de Président Madame Françoise VIER, Conseillère Madame Nathalie
2e Section - 3e Chambre
DTA_2207599_20240201
1 février 2024
B par la société Brame et Lorenceau pour ses travaux d'expertise auprès du comité Rodin et déclarée selon le régime des micro bénéfices non-commerciaux professionnels, au motif notamment qu'avaient été
ECLI:CE:ECHR:2009:0528JUD004692906
28 mai 2009
Les documents relatifs à l’arrestation indiquaient que celui-ci était domicilié 5 rue Rodou. 7.
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