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1 217 résultats pour « Rodius »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA01127_20250513

Admin. Appel

13 mai 2025

13 mai 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 juillet 2024, la SARL TC Rodus et la SARL Sylovia, représentées par Me Durand du cabinet Frêche et associés, concluent à titre principal au rejet de la requête

Source officielle
CC

civ1

613721dccd580146773f83bd

Cassation

2 juin 1993

2 juin 1993

Z..., demeurant 8, place Auguste Rodin à Ermont (Val-d'Oise), en cassation d'un jugement rendu le 20 septembre 1991 par le tribunal d'instance de Montmorency, au profit de la société anonyme d'HLM CNH

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR61857

Cassation

17 novembre 2022

17 novembre 2022

siège est [Adresse 3], venant aux droits de la société Valloire promotion après le traité de fusion absorption dépôt n° 5408 du 1er août 2018, venant elle-même aux droits de la société Le Hameau de Rodin

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0527JUD002289305

Admin. suprême

27 mai 2008

27 mai 2008

En l'affaire Rodić et autres c.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67115582aa7e95fd3fcf7c5b

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

MMA IARD [Adresse 2] [Localité 9] Compagnie d’assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 2] [Localité 10] représentés par Maître Guillaume RODIER de la SELARL RODIER ET HODE, avocats au barreau

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6616d91163271232b2e4c395

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

BPCE IARD ès qualité d’assureur de la société DMI [Adresse 13] [Localité 9] représentée par Maître Guillaume RODIER de la SELARL RODIER ET HODE, avocats au barreau de PARIS,, vestiaire #C2027 S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918b8

Appel

25 février 2014

25 février 2014

des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 22 JANVIER 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Chantal RODIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02226

Cassation

23 octobre 2018

23 octobre 2018

A... précisait que "la pièce, en possession de Mme PARIS est une oeuvre unique en pierre d'onyx avec trois baigneuses en bronze vendue au Musée Rodin" et que cette dernière avait réalisé un moule de cette

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019032240

Admin. suprême

18 juin 2008

18 juin 2008

d'annuler le jugement du 8 décembre 2004 par lequel le tribunal administratif de Paris a réformé l'arrêté du maire d'Issy-les-Moulineaux du 30 septembre 2002 déclarant l'immeuble sur cour sis 17, boulevard Rodin

Source officielle
CC

soc

613722f5cd58014677403b70

Cassation

24 octobre 1997

24 octobre 1997

Dominique X..., demeurant 6, square Rodin, 91350 Grigny 2, 2°/ du syndicat CGT de la société Causse Walon, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17

Source officielle
CC

soc

6137244dcd5801467741460f

Cassation

27 octobre 2004

27 octobre 2004

Cour, a déclaré, au nom de la société Syndex et de Mme X... se désister du pourvoi formé par elles contre l'arrêt rendu par la cour d'appel de Versailles le 29 janvier 2003, au profit de la société Rodier

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23BX01071_20241023

Admin. Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Par un arrêt n° 19BX01564 du 8 décembre 2021, la Cour a enjoint à la commune de Fiac de réaliser des travaux d'étanchéité du trottoir de la rue du Rodier au droit de l'immeuble de Mme A et a porté à 29

Source officielle
CA

Chambre sociale

697379ffcdc6046d476bac22

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

ET HODE, avocat au barreau de PARIS Société MAAF ASSURANCES, demeurant [Adresse 12] représentée par Me Mathieu PLAS, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Olivier HODE de la SELARL RODIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01085

Cassation

8 septembre 2020

8 septembre 2020

J..., les observations de la SCP Marc Lévis, avocat du Musée Rodin, partie civile et les conclusions de Mme Le Dimna, avocat général, après débats en l'audience publique du 26 mai 2020 où étaient présents

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008026067

Admin. suprême

3 mai 2002

3 mai 2002

X..., résidence le Rodin, route de Lavérune à Montpellier (34070) ; M.

Source officielle
CC

civ3

6137233dcd580146774073f0

Cassation

13 janvier 1999

13 janvier 1999

Rodin, 95120 Ermont, en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1996 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre civile, 1re section), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2368438-2555291

Admin. suprême

27 mai 2008

27 mai 2008

BOSNIA AND HERZEGOVINA   The European Court of Human Rights has today notified in writing its Chamber judgment [1] in the case of Rodić and Others v.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92326

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal RODIER, Conseiller faisant fonction de Président Madame Françoise VIER, Conseillère Madame Nathalie

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2207599_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

B par la société Brame et Lorenceau pour ses travaux d'expertise auprès du comité Rodin et déclarée selon le régime des micro bénéfices non-commerciaux professionnels, au motif notamment qu'avaient été

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0528JUD004692906

Admin. suprême

28 mai 2009

28 mai 2009

Les documents relatifs à l’arrestation indiquaient que celui-ci était domicilié 5 rue Rodou. 7.

Source officielle

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