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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd40
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Georges Marie X... 20 rue Moncey 75009 PARIS représenté par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assisté de Me Patrick DE Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : A 120 Mademoiselle Caroline Sandra
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f34
26 janvier 2015
26 janvier 2015
Faits et procédure : Après avoir été engagé par contrat à durée indéterminée en date du 4 octobre 2004 par la SARL NICOLLE ANTILLES, M.
Source officiellecr
613725dacd58014677421065
21 novembre 2001
21 novembre 2001
tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un novembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY
Source officiellePCL - Chambre du Conseil
69a1db7fcdc6046d47f405c9
15 avril 2025
15 avril 2025
Jean-Pierre ILMI, Président, Mme Sandra QUESADA,M. Patrice BLAIZOT, Juges, assistés de Mme Patricia CAREDDA Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.
Source officiellePCL - Chambre du Conseil
69a1db98cdc6046d47f40746
15 avril 2025
15 avril 2025
Jean-Pierre ILMI, Président, Mme Sandra QUESADA,M. Patrice BLAIZOT, Juges, assistés de Mme Patricia CAREDDA Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.
Source officielleChambre sociale
6528dfc1aaebb88318fda818
12 octobre 2023
12 octobre 2023
NICOLAS, Présidente Madame SORONDO, Conseiller Madame PACTEAU, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7d9157826b3445974fa
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.
Source officielleREFERES 2ème Section
668c2985894f7f4d2e095f5e
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier lors des débats et de Charlène PALISSE, Greffière, lors du prononcé.
Source officielleREFERES 2ème Section
6696b5819a603a6929103878
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier lors des débats et de Charlène PALISSE, Greffière lors du prononcé.
Source officielleChambre 1-7
68f1d9139abd0e067a21944d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Sophie KUCHUKIAN Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleChambre 1-9
5fd97d85033ea06c04d2dd1c
23 janvier 2020
23 janvier 2020
16866 N° Portalis DBVB-V-B7C-BDHRB [S] [F] SARL ACHRE SCI EINODMILEVADO SCI PARDES C/ SA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
616372591cf28a447224e001
24 février 2011
24 février 2011
, président, Madame Martine FOREST-HORNECKER, conseillère Madame Hélène SARBOURG, conseillère qui en ont délibéré, GREFFIÈRE : lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Mademoiselle Sandra
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
67f0ba56ea6533065f551e44
3 avril 2025
3 avril 2025
ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au R.C.S. de Strasbourg sous le numéro 793 162 702 [Adresse 1] [Localité 4]/FRANCE Représentée par Me Nicole
Source officiellecr
6137258fcd5801467741ec57
22 juin 1993
22 juin 1993
civile professionnelle URTIN-PETIT, ROUSSEAU-VAN TROEYEN et de Me CHOUCROY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : -DELAUNE Nicole
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:0506DEC003186202
6 mai 2003
6 mai 2003
Sahera argued that she had been unable to study because of her pregnancy.
Source officielle2ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008141027
5 novembre 2003
5 novembre 2003
Jean E, à Mme Sophie F, à Mme Nicole G, à Mme Annick H, à M. Stéphane I, à Mme Sylvie J, à M. Alain K, à M. Denis L, à Mme Christine M, à M. Michel N, à M. Bertrand O, à M. Serge P, à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b42
6 avril 2017
6 avril 2017
ORDONNANCE Nous, Laure-Aimée GRUA-SIBAN, Présidente de Chambre, déléguée par M. le Premier Président de la Cour d'appel de Basse-Terre, par ordonnance en date du 15 décembre 2016, assistée de Mme Nicole
Source officielleciv1
état d'enfants naturels de Jacques Xc/Max X
61372443cd580146774140c5
13 juillet 2004
13 juillet 2004
Alain et Jean-Paul X... et à Mme Nicole X..., épouse Y..., du désistement partiel de leur pourvoi en ce qu'il attrait en la cause MM.
Source officiellecr
6137256ccd5801467741d9ae
16 mai 1995
16 mai 1995
Nicola, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS en date 14 décembre 1994, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du gouvernenemt italien, a émis
Source officielleREFERES Président
69d54a5ecdc6046d476fab9e
7 avril 2026
7 avril 2026
représentée par Me Nicolas MERGER, substitué à l'audience par Me Sandra BONFIGLIO, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSE SCI SAINT-LOUP, immatriculée au RCS de Marseille sous le n°316
Source officiellePage 8 sur 27