-Les organismes titulaires d'un agrément conformément à la partie 145 du règlement (CE) no Pour les organismes de maintenance de classe A, au sens de la partie 145 du règlement précité : (R) = k2 0,8 Pour les autres organismes : (R) = k2 0,8 où

Article ANNEXE 7

—

Rue Jules-Guesde : depuis le carrefour avec la rue Simons, limite sud-est des parcelles section AZ numérotées 718, 505, 506, 507, 508, 510, 488, 511, 534, 536, 539, 537, 538, 545, 546, 762, 761, 760, 548, 549, 687, 551, 552, 553 et 597, puis 597 à 613

Article Annexe Ib (suite)

—

COMPÉTENCES DU PÔLE D'ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES No 4 : C4-1 RECENSER les besoins d'approvisionnement COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES C4-1.1 Déterminer les besoins en consommables et en petits matériels

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

(jour du mois suivant) Une provision de... euros, pour frais d'entretien, est versée par chèque no .......................................................

Article Annexe VI

—

Suivi périodique des points de rejet au milieu naturel. 1 TABLEAU N° 4 Détermination du coefficient d'élimination de la pollution annuelle DONNÉES RELATIVES COEFFICIENT D'ÉLIMINATION DE LA POLLUTION MES DBO5 DCO Chaleur NR NO

LEGIARTI000047333683

—

01 Occitanie Lot Saint-Paul-Flaugnac SFR 576166 6356544 4GFIXE_A1_46_S_01 1 4GFIXE_A1_47_S_09 Nouvelle-Aquitaine Lot-et-Garonne Réaup-Lisse SFR 478439 6338086 4GFIXE_A1_47_S_09 1 4GFIXE_A1_47_S_10 Nouvelle-Aquitaine Lot-et-Garonne Saint-Pé-Saint-Simon

Article Annexe I

—

Mise en oeuvre d'un schéma de maîtrise des émissions de COV. c) Valeurs limites d'émissions pour les installations de séchage non dotées d'un équipement de réduction des COV : TENEUR en O 2 de référence en % OXYDES d'azote en équivalent NO

Article Annexe I

—

mg/Nm 3 Substances organiques à l'état de gaz ou de vapeur exprimées en carbone organique total (COT) 10 mg/Nm 3 Chlorure d'hydrogène (HCl) 10 mg/Nm 3 Fluorure d'hydrogène (HF) 1 mg/Nm 3 Dioxyde de soufre (SO 2 50 mg/Nm 3 Monoxyde d'azote (NO

Article Annexe IV

—

Dispositions antimanipulations Lorsque le niveau d'oxydes d'azote (NO x Si le niveau d'oxydes d'azote dépasse le seuil OBD figurant dans le tableau de l'article 4, paragraphe 3, de la directive 2005/55/CE ou au sens du règlement UNECE n° 49 susvisé, le

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Balisage par marques cardinales Définition des quadrants et des marques Les quatre quadrants (Nord, Est, Sud et Ouest) sont limités par les relèvements vrais NO-NE, NE-SE, SE-SO, SO-NO dont l'origine est le point à marquer.

LEGIARTI000041648042

—

DÉLIBÉRATION DU BUREAU NO B4/2020 RELATIVE AU RÉGIME D'EXERCICE DE LA PÊCHE DU BAR (DICENTRARCHUS LABRAX) DANS LES DIVISIONS CIEM VIII a, b ET d (GOLFE DE GASCOGNE) POUR LA CAMPAGNE DE PÊCHE 2020 Vu le règlement (UE) n° 2019/1241 du Parlement européen

Article ANNEXE 1

—

60000510 06078095/4 CH ANTIBES-JUAN LES PINS AC MCO 2 184,70 2 184,70 Provence-Alpes-Côte d'Azur 1061 1061 60780962 06000052/8 CENTRE ANTOINE LACASSAGNE AC MCO 8 359,61 8 359,61 Provence-Alpes-Côte d'Azur 1061 1061 60000544 06078098/8 CH CANNES SIMONE

Article ANNEXE 6

—

puis traversée de l'avenue de la Concorde jusqu'aux limites sud des parcelles section AP 32, 31, 249, 248, 29, 237 a, 26, 25, 24, 23, 22, 21, 20, 19, 18, 17, 16, 250 (partie comprise entre parcelles 16 et 14) 14 et 12 jusqu'au chemin du Camparian (VC no

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Canal de la Somme De Saint-Simon à la limite du département de la Somme. idem.

Article Annexe I

—

radioamateurs, préfixes européens nationaux et dépendances ; Composition des indicatifs d'appel, utilisation des indicatifs d'appel ; Utilisation internationale d'une station amateur en cas de catastrophes nationales ; Signaux de détresse ; Résolution no

Article Annexe I

—

Les modalités d'organisation des contrôles visées aux trois alinéas précédents sont définies conformément aux dispositions du tableau synthétique ci-dessous (no 8). 7.

Article Annexe III

—

PRONONCIATION A Alfa AL B Bravo BRA C Charlie TCHAH CHAR D Delta DEL E Echo EK F Foxtrot FOX G Golf GOLF H Hôtel HO TELL I India IN DI AH J Juliett DJOU ETT K Kilo KI L Lima LI M Mike MA N November NO

Article Annexe

—

RHONE 2 2 2 1 0 0 0 0 0 7 70 HAUTE-SAONE 0 2 2 2 0 0 0 0 0 6 71 SAONE-ET-LOIRE 2 1 3 0 0 0 0 0 0 6 72 SARTHE 2 1 2 1 0 0 0 0 0 6 73 SAVOIE 4 2 0 0 0 0 0 0 0 6 74 HAUTE-SAVOIE 2 1 1 1 0 1 0 0 0 6 75 C PARIS-CENTRE 2 1 3 1 0 0 0 0 0 7 75 NO

Article D211-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 50 > 66

Code de l'environnement

Nitrites (mg/l NO 2 < 0,01. < 0,03. Composés phénoliques (mg/l C6H50H). Les composés phénoliques ne doivent pas être présents à des concentrations telles qu'elles altèrent la saveur du poisson.

Article 2-3

—

jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés dans le périmètre formé par le boulevard de Bercy, la rue de Bercy, l'esplanade de Bercy, la place Léonard-Bernstein, la rue du Port-de-Bercy et le quai de Bercy entre le boulevard de Bercy et la passerelle Simone-de-Beauvoir

Page 8 · 192 résultats

← Précédent Suivant →