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1 064 résultats pour « Spaëth »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

68ef2c24796eb4b748562967

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

, avocat au barreau de METZ Madame [F] [H] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Mathieu SPAETER, avocat au barreau de METZ Monsieur [I] [H] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1909305_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

contrôle ; - c'est à tort que l'administration fiscale a retenu qu'elle aurait dû collecter la taxe sur la valeur ajoutée au titre d'opérations de " vente échange " réalisées en 2013 avec les sociétés Spartoo

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0326DEC002970621

Admin. suprême

26 mars 2026

26 mars 2026

Spathis, Mr   E. Papoutsis, Mr Charilaos Ladis and Ms. M. Daliani, lawyers practising in Thessaloniki, Patras, and Athens respectively.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2106240_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

Mme B, employée par la société TooAndré, filiale du groupe Spartoo, était conseillère de vente dans un magasin André d'Ile-de-France et titulaire de mandats mentionnés à l'article L. 2411-1 du code du

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2106227_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

Mme B, recrutée par la société TooAndré, filiale du groupe Spartoo, était assistante d'un chef de produit et titulaire d'un des mandats mentionnés à l'article L. 2411-1 du code du travail.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

627a0102dd6bd9057dc56c38

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

MINUTE N° 22/276 Copie exécutoire à : - Me Magali SPAETY - Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR TROISIEME CHAMBRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd85411

Appel

23 janvier 2001

23 janvier 2001

introduites devant le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERS, à la société CENTRE DE LA MAIN, au GROUPEMENT DES PRATICIENS et aux docteurs Yann SAINT Y..., Guy X..., Alain Z... et Alain SPAITE

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY03284_20230327

Admin. Appel

27 mars 2023

27 mars 2023

Pour contester l'appréciation du préfet, qui s'est approprié cet avis, Mme C fait valoir que son fils souffre d'une paraplégie spastique et d'infections urinaires, pour lesquelles il ne peut pas bénéficier

Source officielle
TJ

PPEP Surendettement

6a18ad80cdc6046d4749eff3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

représentée Nature de l’affaire : Demande de vérification de la validité des créances, des titres qui les constatent et du montant des sommes réclamées - Sans procédure particulière NOUS, Maxime SPAETY

Source officielle
CA

1ère Chambre

6967791acdc6046d47402de9

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

HORIZON VERT Prise en la personne de son représentant légal, prise en son établissement sis [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Mathieu SPAETER, avocat au barreau de METZ INTIME

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200016_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

représentés par Me Plaisant, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2021/720 du 27 juillet 2021 par lequel la maire de Nouméa a délivré à la SARL Spahr

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA02085_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Il ressort des pièces du dossier que l'enfant des requérants, Meriem, souffre d'un polyhandicap à type quadri parésie spastique avec encéphalopathie épileptique, autrement qualifié de tétraplégie spartique

Source officielle
CA

3ème Chambre

68fc5ba7af64986e40f7c635

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

D'APPEL DE METZ 3ème Chambre ORDONNANCE DE RADIATION vingt trois octobre deux mille vingt cinq APPELANTE : Madame [D] [W] [Adresse 1] Non comparante et représentée par Me Mathieu SPAETER

Source officielle
CA

Chambre 3 A

630da8022e9b4e4f138a00b1

Appel

29 août 2022

29 août 2022

MINUTE N° 22/456 Copie exécutoire à : - Me Magali SPAETY Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR TROISIEME CHAMBRE

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

67f0487b02fc178212f86787

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[Y] Par LRAR le Extrait exécutoire à [11] le Délivrance copie certifiée conforme à Me SPAETY Me GRIMAL le AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES prononcé par mise à disposition

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cdbd3db21cbdd89422

Appel

14 juin 2007

14 juin 2007

siège social 3 / 18 avenue d'Alsace Les Miroirs LA DEFENSE 92400 COURBEVOIE Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Me LECRUBIER-ROYER substituant Me Eric SPAETH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2c6

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

et de paiement d'une rente correspondant à l'usufruit sur l'intégralité de la maison, - ordonnant à la diligence de la SCP RICHARD LENTALI LANFRANCHI la licitation des immeubles cadastrés lieudit Sparto

Source officielle
TA

Magistrat M d'IZARN de VILLEFORT

DTA_2300729_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

B, capitaine de police occupant les fonctions de chef des unités opérationnelles du service de police aux frontières territorial (SPAFT) de Menton, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 6 décembre

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

écisée, des poursuites pénales furent engagéesc/K.C

ECLI:CEDH:001-198325

Admin. suprême

8 octobre 2019

8 octobre 2019

Le 6 juin 2005, date de l’audience devant la cour d’assises de Sparte ( μικτό ορκωτό δικαστήριο Σπάρτης ), les requérantes se constituèrent parties civiles et réclamèrent chacune 44 euros (EUR) à titre

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA01912_20250716

Admin. Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

A présente des séquelles neurologiques cognitives avec une tétraparésie spastique séquellaires de paralysie cérébrale depuis la naissance.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

GARAGE SPAETH SARL

SIREN 410779441Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

26/02/2026

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Modifications diverses

SPAETH, Marine, Frédérique, Josiane, SPAETH DAVAL

SIREN 907875165Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

13/08/2025

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Modifications diverses

FAFFA, Véronique, Nicole, SPAETH

SIREN 939559050Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

29/07/2025

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Créations

FAFFA, Véronique, Nicole, SPAETH

SIREN 939559050Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

04/06/2025

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Dépôts des comptes

GARAGE SPAETH SARL

SIREN 410779441Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

05/02/2025

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