AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68ef2c24796eb4b748562967
14 octobre 2025
14 octobre 2025
, avocat au barreau de METZ Madame [F] [H] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Mathieu SPAETER, avocat au barreau de METZ Monsieur [I] [H] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par
Source officielle2ème Chambre
DTA_1909305_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
contrôle ; - c'est à tort que l'administration fiscale a retenu qu'elle aurait dû collecter la taxe sur la valeur ajoutée au titre d'opérations de " vente échange " réalisées en 2013 avec les sociétés Spartoo
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2026:0326DEC002970621
26 mars 2026
26 mars 2026
Spathis, Mr E. Papoutsis, Mr Charilaos Ladis and Ms. M. Daliani, lawyers practising in Thessaloniki, Patras, and Athens respectively.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2106240_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Mme B, employée par la société TooAndré, filiale du groupe Spartoo, était conseillère de vente dans un magasin André d'Ile-de-France et titulaire de mandats mentionnés à l'article L. 2411-1 du code du
Source officielle4ème Chambre
DTA_2106227_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Mme B, recrutée par la société TooAndré, filiale du groupe Spartoo, était assistante d'un chef de produit et titulaire d'un des mandats mentionnés à l'article L. 2411-1 du code du travail.
Source officielleChambre 3 A
627a0102dd6bd9057dc56c38
9 mai 2022
9 mai 2022
MINUTE N° 22/276 Copie exécutoire à : - Me Magali SPAETY - Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR TROISIEME CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd85411
23 janvier 2001
23 janvier 2001
introduites devant le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERS, à la société CENTRE DE LA MAIN, au GROUPEMENT DES PRATICIENS et aux docteurs Yann SAINT Y..., Guy X..., Alain Z... et Alain SPAITE
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03284_20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
Pour contester l'appréciation du préfet, qui s'est approprié cet avis, Mme C fait valoir que son fils souffre d'une paraplégie spastique et d'infections urinaires, pour lesquelles il ne peut pas bénéficier
Source officiellePPEP Surendettement
6a18ad80cdc6046d4749eff3
19 mai 2026
19 mai 2026
représentée Nature de l’affaire : Demande de vérification de la validité des créances, des titres qui les constatent et du montant des sommes réclamées - Sans procédure particulière NOUS, Maxime SPAETY
Source officielle1ère Chambre
6967791acdc6046d47402de9
8 janvier 2026
8 janvier 2026
HORIZON VERT Prise en la personne de son représentant légal, prise en son établissement sis [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Mathieu SPAETER, avocat au barreau de METZ INTIME
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2200016_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
représentés par Me Plaisant, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2021/720 du 27 juillet 2021 par lequel la maire de Nouméa a délivré à la SARL Spahr
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02085_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Il ressort des pièces du dossier que l'enfant des requérants, Meriem, souffre d'un polyhandicap à type quadri parésie spastique avec encéphalopathie épileptique, autrement qualifié de tétraplégie spartique
Source officielle3ème Chambre
68fc5ba7af64986e40f7c635
23 octobre 2025
23 octobre 2025
D'APPEL DE METZ 3ème Chambre ORDONNANCE DE RADIATION vingt trois octobre deux mille vingt cinq APPELANTE : Madame [D] [W] [Adresse 1] Non comparante et représentée par Me Mathieu SPAETER
Source officielleChambre 3 A
630da8022e9b4e4f138a00b1
29 août 2022
29 août 2022
MINUTE N° 22/456 Copie exécutoire à : - Me Magali SPAETY Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR TROISIEME CHAMBRE
Source officielle2ème Ch Civile Cab 4
67f0487b02fc178212f86787
3 avril 2025
3 avril 2025
[Y] Par LRAR le Extrait exécutoire à [11] le Délivrance copie certifiée conforme à Me SPAETY Me GRIMAL le AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES prononcé par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd89422
14 juin 2007
14 juin 2007
siège social 3 / 18 avenue d'Alsace Les Miroirs LA DEFENSE 92400 COURBEVOIE Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Me LECRUBIER-ROYER substituant Me Eric SPAETH
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c6
7 mars 2012
7 mars 2012
et de paiement d'une rente correspondant à l'usufruit sur l'intégralité de la maison, - ordonnant à la diligence de la SCP RICHARD LENTALI LANFRANCHI la licitation des immeubles cadastrés lieudit Sparto
Source officielleMagistrat M d'IZARN de VILLEFORT
DTA_2300729_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
B, capitaine de police occupant les fonctions de chef des unités opérationnelles du service de police aux frontières territorial (SPAFT) de Menton, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 6 décembre
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
écisée, des poursuites pénales furent engagéesc/K.C
ECLI:CEDH:001-198325
8 octobre 2019
8 octobre 2019
Le 6 juin 2005, date de l’audience devant la cour d’assises de Sparte ( μικτό ορκωτό δικαστήριο Σπάρτης ), les requérantes se constituèrent parties civiles et réclamèrent chacune 44 euros (EUR) à titre
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01912_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
A présente des séquelles neurologiques cognitives avec une tétraparésie spastique séquellaires de paralysie cérébrale depuis la naissance.
Source officiellePage 8 sur 54
GARAGE SPAETH SARL
26/02/2026
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SPAETH, Marine, Frédérique, Josiane, SPAETH DAVAL
13/08/2025
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FAFFA, Véronique, Nicole, SPAETH
29/07/2025
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FAFFA, Véronique, Nicole, SPAETH
04/06/2025
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GARAGE SPAETH SARL
05/02/2025
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