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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463806.20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Stéphane Hoynck, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Doumic-Seiller, avocat de la SCI du 3 Jules Gautier ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 7 octobre 2022
Source officielle11ème Chambre C
679d2f8e0ed4f7c53edd3baf
14 janvier 2025
14 janvier 2025
PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [T] [L] [F], né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 6], de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] défaillant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Mme Roselyne GAUTIER
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e204
14 juin 2011
14 juin 2011
La Cabane Saint-Gautier demande que M. A..., la S. C. P. X..., Y..., Z..., A... & B... et les M. M.
Source officielleciv3
6137210dcd580146773f094f
12 juillet 1989
12 juillet 1989
Stéphane A..., demeurant tous deux ... (1er), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience
Source officielle11ème Chambre C
679d2f890ed4f7c53edd3b41
14 janvier 2025
14 janvier 2025
1976 à [Localité 7] (BENIN), de nationalité Béninoise, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Arnaud SARRAILHE, avocat au barreau de PARIS plaidant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Mme Roselyne GAUTIER
Source officielleciv2
613723b5cd5801467740d36b
2 mars 2001
2 mars 2001
Stéphane X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2 du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport
Source officielleciv2
61372279cd580146773fd743
18 mai 1995
18 mai 1995
Stéphane X..., demeurant ...
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69c49ce9cdc6046d47fa95a6
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Stéphane CROCQ, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Valérie GAUTIER, Greffière d'audience, le 22 Janvier 2025.
Source officielleChambre Procédures Collectives 3
69e578cacdc6046d47d8df56
22 janvier 2025
22 janvier 2025
DU MERCREDI VINGT-DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SARL V ARCHITECTES Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Stéphane
Source officielle11ème Chambre C
671bed3a179e3e0753260dcf
11 octobre 2024
11 octobre 2024
VERDE (CAP [Localité 7]), de nationalité Portugaise, demeurant [Adresse 4] représenté par Me Olivier HASCOET, avocat au barreau d’ESSONNE plaidant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Mme Roselyne GAUTIER
Source officielle11ème Chambre C
679d2f8e0ed4f7c53edd3bb7
14 janvier 2025
14 janvier 2025
, Première Vice-Présidente LE GREFFIER : Madame Stéphanie RAIMONDO, Greffier principal [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le juge aux affaires familiales
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afd9
19 mars 2008
19 mars 2008
GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre. ASSESSEURS : Madame M. LEVY et Monsieur B.
Source officielleciv2
613722cacd5801467740184a
20 novembre 1996
20 novembre 1996
droits de la Cie Norwich Union fire société limited, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1994 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit : 1°/ de Mlle Stéphanie
Source officielleciv2
61372355cd58014677408708
25 novembre 1999
25 novembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Stéphanie X..., demeurant place de la Barbacane, 34600 Villemagne
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad470fcdc6046d47eccc67
9 juillet 2025
9 juillet 2025
comparu en chambre du conseil, devant : Mme Christine ROBIN, , agissant en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire en vertu de l'article 869 du Code de procédure Civile, assisté de Mme Valérie GAUTIER
Source officielleciv2
61372252cd580146773fc051
14 décembre 1994
14 décembre 1994
Stéphane J..., 28 / Mlle Josette X..., demeurant tous trois n° 145 à Corscia (Haute-Corse), 29 / M.
Source officielleciv2
ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme Y
61372362cd58014677409188
14 octobre 1999
14 octobre 1999
Chemithe, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Borra, conseiller, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat de M.
Source officielleChambre sociale 4-4
65b36feb8c0355000835f885
24 janvier 2024
24 janvier 2024
13 décembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de NANTERRE Section : C N° RG : F 19/01015 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Oleg KOVALSKY Me Stéphanie
Source officielleQuatrième chambre
69da0862cdc6046d47dc2b9b
2 avril 2026
2 avril 2026
Antoine GAUTIER, M. Stéphane DELEAU et M.
Source officielleciv2
6137228ccd580146773fe511
24 janvier 1996
24 janvier 1996
Chevreau, Pierre, Colcombet, Mme Solange Gautier, conseillers, M. Mucchielli, Mlle Sant, conseillers référendaires, M.
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