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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
615e0d5ec25a97f0381f4cff
17 octobre 2014
17 octobre 2014
COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 17 septembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Christine AIMAR, Présidente Mme Sylvie
Source officielle5e chambre civile
659e468f5537980008847244
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Greffier lors des débats : Madame Sylvie SABATON ARRET : - réputé contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle3ème Chbre Cab A1
65b162d1b9f94e984650bb13
19 décembre 2023
19 décembre 2023
la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience Publique du 17 Octobre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Madame Aurore TAILLEPIERRE, Greffier : Madame Sylvie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6979ef57cdc6046d47f7c833
27 janvier 2026
27 janvier 2026
la SELARL HARNO & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 novembre 2025 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Sylvie
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
627f48e0551627057d32e024
13 mai 2022
13 mai 2022
KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Ayant pour avocat plaidant Me Evelyne NABA, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Mattéo
Source officielle5e chambre civile
6799c76cd0369362bfa17aa4
28 janvier 2025
28 janvier 2025
dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Mme Françoise FILLIOUX, Présidente de chambre, et par Madame Sylvie SABATON, greffier
Source officielleChambre Sociale-Section 3
67908b3f4143037ceabfc071
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Benoit DEVIGNOT, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MATHIS, Greffier ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour,
Source officielleChambre 4-8b
67189470d8ceca1cd7018e1e
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin
Source officielle6e chambre
5fdd1f15cfad358843c739b4
4 octobre 2018
4 octobre 2018
************* Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 29 Mai 2018, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président, Madame Sylvie
Source officielle13e chambre
5fd8755f0eec2ab711cf1b8f
8 décembre 2020
8 décembre 2020
le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf1b
3 novembre 2008
3 novembre 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Nathalie NEHER-SCHRAUB, Présidente Sylvie NEROT, Conseillère Régine BERTRAND-ROYER, Conseillère Greffier,
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1dd
14 juin 2011
14 juin 2011
indique par exemple qu'à une période proche de l'examen, monsieur C..., trouvant les connaissances des stagiaires insuffisantes, " remettait en cause le travail de monsieur X... qui était chargé du plateau
Source officielleCour d'Appel
6253cbfabd3db21cbdd8ec52
17 janvier 2012
17 janvier 2012
la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, assesseur Madame Anne DUFAU, assesseur qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Sylvie
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0e61c25a97f0381f55bb
24 janvier 2014
24 janvier 2014
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 novembre 2013, en audience publique, devant Madame Sylvie
Source officielleChambre Sociale-Section 3
681061ee623750c90e2d761e
28 avril 2025
28 avril 2025
Tout comme moi il a occupé divers emplois, tous liés à l'exploitation du charbon dans les tailles de plateures (').
Source officielle1ere Chambre
651d02e8fe8d588318c1adb9
3 octobre 2023
3 octobre 2023
RG 21/04674 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LDKF C1 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Pascale HAYS Me Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb60
25 septembre 2012
25 septembre 2012
: "-déshabillage, -préparation cutanée et intestinale, -descente au bloc opératoire, -installation en salle d'opérations -nécessité et mise à disposition de produits dits consommables( aiguilles, plateau
Source officielle1ère Chambre
659e48a4553798000884734a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[R], indiquant que le buffet dont la livraison a été difficile a été 'abîmé dans l'escalier sur l'arête du plateau vue de face'.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fdc3c9a3d2fb9607032f3d2
11 décembre 2018
11 décembre 2018
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Daniel FONTANAUD, Président de Chambre Madame Isabelle VENDRYES, Conseillère Madame Laurence SINQUIN, Conseillère Greffier : Mme Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903c4
12 mars 2013
12 mars 2013
de l'agent d'entretien non renouvelé: commande des fournitures de bureau prise de rendez-vous pour entretien voiture entretien voitures non attribuées à emmener chez Fiat ou autres commande de plateaux
Source officiellePage 8 sur 11