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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2200433_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
Caen la Mer Normandie doit prendre en charge les conséquences indemnitaires de l'accident du travail du 27 janvier 2016 et de sa rechute le 17 juin 2019, dès lors que la communauté de communes Entre Thue
Source officielleciv2
6079431c9ba5988459c411fa
23 mai 1973
23 mai 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE, STATUANT SUR UNE RECLAMATION FORMEE PAR DESGRANGES CONTRE SA RADIATION DE LA LISTE ELECTORALE DE LA COMMUNE DE THUTE, D'AVOIR, BIEN
Source officielleciv2
613720b3cd580146773eda9b
7 octobre 1987
7 octobre 1987
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Yves X..., demeurant Thuit Signol à Amfreville la Campagne (Eure), en cassation d'un arrêt
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2303536_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Mme A occupe un poste de directrice de l'école publique du Val d'Ardèche à Thueyts (07). Ainsi il y a lieu de renvoyer le dossier de la requête de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110343
24 mai 2017
24 mai 2017
Z... et de la société Postillon, Domenge, Pujol, Thuret ; Sur le rapport de M.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007761186
26 juillet 1991
26 juillet 1991
Jean-Jacques VASSEUR, demeurant la Moutonnière, le Thuit-Signol à Amfreville-la-Campagne (27370) ; M.
Source officielleciv1
613720becd580146773ee059
2 février 1988
2 février 1988
Jean-Guy X..., demeurant à Azay-sur-Thouet, Secondigny (Deux-Sèvres), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielleciv3
613723d4cd5801467740eb66
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Roy, demeurant place du Minage, 79600 Saint-Loup-sur-Thouet, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;
Source officiellesoc
6137213fcd580146773f2357
19 juin 1990
19 juin 1990
Jean-Claude demeurant rue de la mare Morel, Thuit Anger (Eure), 15°/ M. Jacky M... demeurant ... (Eure), 16°/ M.
Source officielle2ème chambre 2ème section
66fee099172da17169e9a99d
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Le demandeur succombant dans la présente instance, il convient de le condamner à verser à [D] [P] et la société [I], [U], Thuret, [C], [N], [P] & [L] une somme de 700 euros au titre de l’article 700 du
Source officielle2ème chambre 2ème section
66fee09e172da17169e9aa63
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Le demandeur succombant dans la présente instance, il convient de le condamner à verser à [T] [V] et la société [Y], Pujol, Thuret, [J], [S], [V] & [L] une somme de 700 euros au titre de l’article 700
Source officielleChambre 5/Section 1
66294827204c0caeeb98f31b
24 avril 2024
24 avril 2024
Aux termes de cet acte, il a rappelé son adresse personnelle et mentionné qu'il élisait domicile à l'étude d'huissiers de justice LAMANDIN-ROCHE-THUET.
Source officiellesoc
6079b0b79ba5988459c4fa6b
14 novembre 1979
14 novembre 1979
513-1 DU CODE DU TRAVAIL; ATTENDU QUE POUR DECIDER QUE MARC VIDAL ET JEAN-CLAUDE X..., MONITEURS CADRES EN MASSO-KINESITHERAPIE AU CENTRE THERMAL DE REEDUCATION ET DE READAPTATION FONCTIONNELLE DE THUES-LES-BAINS
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01433_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
porte pas atteinte à la conservation des sites et des monuments, et notamment pas au château de Thiors, ni au paysage et notamment pas au site patrimonial remarquable situé en surplomb de la vallée du Thouet
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02196_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
mémoires en intervention enregistrés les 10 juin 2024 et 7 novembre 2024, la commune de Louin, la commune de Saint-Loup-Lamairé et l’association pour le développement durable de l’Airvaudais, vallée du Thouet
Source officielleciv2
60794cb99ba5988459c46954
5 février 1997
5 février 1997
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 novembre 1994), que Mmes Y..., propriétaires d'un pavillon qu'elles avaient donné en location à M. et Mme A... par l'intermédiaire du Cabinet Champroux et Thuot
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d4f
11 juin 2013
11 juin 2013
attaquée en date du 20 Décembre 2012, enregistrée sous le no 12/ 00209 Assuré (e) : DÉSISTEMENT ARRÊT DU 11 Juin 2013 APPELANTE : Madame Sylvie X... ... 79290 BRION PRES THOUET
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007893777
6 décembre 1996
6 décembre 1996
Z..., Mancheron, Thuret, Dussieu, Limosin, Y..., Garbaa et au ministre de l'intérieur.
Source officielle4ème chambre
DTA_2412208_20260210
10 février 2026
10 février 2026
B... a sollicité une prime par un dossier enregistré sous le numéro MPR-2023-1197914 pour l’installation pour l’isolation d’un logement à Thueyts (Ardèche).
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef22
16 décembre 2011
16 décembre 2011
ROUVRAY APPELANT-comparant en personne, assisté de Me Gwenaëlle LEGIGAN, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Agnès PANNIER, avocat au barreau de ROUEN Monsieur Jean-Paul Y... ... 27370 LE THUIT
Source officiellePage 8 sur 14